Compte-Rendu - 15 06 18 CR

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Compte-Rendu - 15 06 18 CR Document publié le Vendredi 15 juin 2018 par la commune de Valsonne. Lien du pdf (Compte-Rendu - 15 06 18 CR)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Logement, Télécommunications et internet, Mairie de Valsonne

Compte rendu du Conseil Municipal du 15 juin 2018

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Mairie de Valsonne

Compte rendu de la réunion du

Conseil Municipal du 15 juin 2018

Par convocation en date du 9 juin 2018, le Conseil Municipal de Valsonne s’est réuni le 15 juin 2018 à 20h30.

Etaient présents : M. Patrick BOURRASSAUT, M. Jean-Yves ROSSET, Mme Michèle COLLIN, M. Georges DUMAS, Mme Sophie BIACABE, Mme Aurélie COUPET, Mme Marie-Françoise DUCERT, M. Denis DUPERRAY, M. Pascal ROUSSILLON, M. Franck TRICAUD, M. Dominique VIAL, M. Louis VIAL.

Absents ayant donnés pouvoir : M. Marc TAMAIN à M. Patrick BOURRASSAUT, M. Guy-Pierre PASSINGE à M. Jean Yves ROSSET, Mme Cécile DUTRAIVE à Mme Sophie BIACABE

***************************************************

Ordre du jour :

- Désignation d’un secrétaire de séance

- Approbation du compte-rendu du 18 mai 2018

- Avis sur l’autorisation présentée par la société SOGRAP en vue d’exploiter une

carrière au lieu dit « Bedina »

- Transfert de la compétence informatique vers la communauté d’Agglomération de

l’Ouest Rhodanien

- Approbation du parcours de la Grande Traversée du Rhône en VTT

- Mise en place d’une offre mutuelle communale

- Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations

- Questions diverses

1. Désignation du secrétaire de séance

Sophie BIACABE est désignée secrétaire de séance.

2. Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 18 mai 2018.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve le compte-rendu.Mairie de Valsonne

Compte rendu du Conseil Municipal du 15 juin 2018

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3. Avis sur l’autorisation présentée par la société SOGRAP en vue d’exploiter une carrière au lieu-dit « Bédina ».

VU le Plan Local d’Urbanisme de la commune de Valsonne ;

VU l’arrêté préfectoral du 23 mars 2018 portant ouverture d’une enquête publique sur la demande d’autorisation présentée par la société SOGRAP en vue d’exploiter une carrière de roches magmatiques dures, lieu-dit « Bédina » à VALSONNE ;

VU le courrier de saisine de l’Etat en date du 5 avril 2018.

Monsieur le Maire présente le projet d’ouverture d’une carrière de roches magmatiques au lieu- dit « Bédina » sur la commune de Valsonne.

Il effectue un résumé de l’historique de ce projet évoqué à de nombreuses reprises en Conseil Municipal. Le 18 mai 2018, l’assemblée avait approuvé la lettre adressée à Monsieur le Commissaire enquêteur et détaillant les arguments motivant la position du Conseil municipal. Il propose de procéder à un vote à bulletins secrets.

CONSIDERANT que l’exploitation de cette carrière est arrêtée depuis le 22 mars 2005 et que le dossier doit être considéré comme l’ouverture d’un nouveau site ;

CONSIDERANT le résultat de la consultation du 10 février 2013 où 70% des électeurs de Valsonne avaient dit « NON » à un projet de carrière ;

CONSIDERANT l’incompatibilité du projet avec le Plan Local d’Urbanisme de la commune de Valsonne ;

CONSIDERANT que le dossier ne démontre pas l’utilité publique du projet, ni sa nécessité en matière de production de matériaux ;

CONSIDERANT l’impact du projet sur l’attractivité, la dynamique, l’image, l’immobilier de la commune et sa qualité de vie ;

CONSIDERANT l’atteinte du projet à la protection des biens et des personnes du fait de l’accroissement conséquent de la circulation routière de poids lourds sur la RD 82 et la RD 313, des dangers encourus par les usagers de ces voies, de l’absence d’aménagement programmé, de la dangerosité de la sortie sur la RD82, du carrefour RD82 – RD313, de la traversée du village de Valsonne ;

CONSIDERANT l’impact paysager du projet situé en co-visibilité du village et de son église inscrite à l’inventaire des monuments historiques ;

CONSIDERANT les nuisances occasionnées et l’absence d’avis constitué de l’autorité environnementale sur ce dossier ;

CONSIDERANT l’absence de création d’emplois et l’impact négatif sur l’activité commerciale, l’économie touristique et agricole ;

CONSIDERANT l’impact sur l’environnement et la biodiversité, le projet se situant dans une zone naturelle d’intérêt écologique faunistique et floristique et à proximité d’espèces remarquables (Hibou Grand-Duc…) ;

CONSIDERANT les alternatives existantes pour la production de matériaux à l’intérieur du périmètre de la Communauté d’agglomération de l’Ouest Rhodanien ;

Le Conseil Municipal, par un vote à bulletins secrets, par 15 voix CONTRE,

EMET UN AVIS DEFAVORABLE sur la demande d’autorisation présentée par la société SOGRAP en vue d’exploiter une carrière de roches magmatiques, au lieu-dit BEDINA à Valsonne.Mairie de Valsonne

Compte rendu du Conseil Municipal du 15 juin 2018

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INDIQUE que cette délibération sera portée à la connaissance de M. le Commissaire enquêteur afin qu’elle puisse être prise en compte dans le cadre de l’enquête publique ;

DEMANDE à M. Le Préfet de considérer cet avis défavorable unanime du Conseil municipal de la commune siège du projet.

4. Transfert de la compétence informatique.

Monsieur le Maire rappelle que la COR gère son parc informatique (et celui de quelques communes « mutualisées ») en interne, et exerce déjà une compétence facultative en matière d’informatique et de multimédia, qui comprend notamment l’informatisation des écoles primaires, la création et la gestion d’une infrastructure logicielle et matérielle, mutualisée entre la COR et les communes (applications SIG)... Elle dispose pour cela d’un service informatique propre avec du personnel qualifié.

La création d’un service informatique intercommunal doit permettre à la COR et aux communes membres, en se regroupant, de réaliser des économies d’échelle sur les équipements, services et fournitures informatiques, de fournir aux agents municipaux un accompagnement professionnel non intéressé et de bénéficier d’une expertise en interne.

M. Le Maire précise qu’à Valsonne la sécurisation des données est assez rudimentaire et que cela permettrait d’améliorer grandement ce point. Nous pourrions également avoir les mêmes logiciels, la maintenance, le coût serait donc allégé.

C’est la COR qui déciderait et donnerait son accord pour l’acquisition de nouveaux équipements. Nous aurions un numéro de téléphone pour la maintenance. A priori ils reprendraient les contrats et les hébergements. Ce point doit être confirmé.

Monsieur le Maire propose au Conseil d’approuver le transfert de la compétence informatique des communes vers la Communauté d’Agglomération de l’Ouest Rhodanien selon les modalités et le périmètre déterminés ci-après, et de décider de reformuler, comme suit, l’article 2 – Compétences, des statuts de la COR :

Le 13° en matière d’informatique, multimédia de l’article 2, 3. Compétences facultatives, des statuts de la COR, est reformulé comme suit :

Gestion du parc informatique et de reprographie des communes :

Soit la fourniture, l’installation et l’entretien de tous les équipements (matériels et logiciels) utilisés :

- par les personnels municipaux sur leurs lieux de travail, à l’exception des équipements et services informatiques des centres médicaux de santé et des logiciels et équipements spécifiques des services de police municipale (outils de vidéo protection, matériels de PV électroniques…) qui relèvent du strict exercice du pouvoir de police des Maires ;

- par les bibliothèques municipales (y compris celles gérées par des bénévoles ou des associations) ;

- par les écoles primaires, publiques et privées, y compris les réseaux d’aides spécialisées aux enfants en difficulté (RASED pour les écoles publiques) et regroupement d’adaptation (pour les écoles privées) ;Mairie de Valsonne

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- Par les élus municipaux (hors tablettes et ordinateurs portables).

Soit également la création et la gestion d’une infrastructure matérielle et logicielle, entre la COR et les communes, comprenant des applications SIG (système d’informations géographiques), des outils de travail collaboratifs et de communication, et la gestion des réseaux câblés.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, après en avoir délibéré,

APPROUVE le transfert de la compétence informatique des communes vers la Communauté d’Agglomération de l’Ouest Rhodanien selon les modalités et le périmètre déterminés ci-dessus,

DECIDE DE REFORMULER le 13° en matière d’informatique, multimédia de l’article 2, 3. Compétences facultatives, des statuts de la COR, comme précisé ci-dessus.

5. Approbation du parcours de la Grande Traversée du Rhône en VTT.

M. Le Maire nous explique la carte qui est faite sur ce tracé.

Nous devons nous engager à entretenir les chemins nous appartenant. Le club de Saint Clément sous Valsonne s’engage à nous alerter en cas de problème.

VU le code général des collectivités territoriales ;

VU l’article L. 361-1 du code de l’environnement ;

VU les articles L. 161-1 à L. 161-13 du code rural et de la pêche maritime, notamment son article L. 161-2 ;

VU l’article L. 311-3 du code du sport ;

VU la circulaire du 30 août 1988 relative aux plans départementaux de promenade et de randonnée, notamment son III ;

VU la délibération n° 016 du Conseil Départemental du Rhône du 25 mai 2018 relative au sport de nature – itinérance VTT présentant la création de deux parcours départementaux VTT en itinérance devant bénéficier d’un balisage spécifique, visible et adapté à la pratique du vélo tout terrain ;

CONSIDERANT que ce projet de création d’itinérance VTT sert l’intérêt de notre territoire ;

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, après en avoir délibéré,

APPROUVE le tracé de la Grande Traversée du Rhône à VTT tel qu’il est reporté en rouge sur la carte ci-annexée (extrait carte IGN), sous réserve, le cas échéant, de la signature des conventions de passage avec les propriétaires concernés,

ACCEPTE l’implantation du jalonnement VTT et l’équipement signalétique tel qu’il est reporté sur la carte ci-annexée, le Département du Rhône en assurant la mise en œuvre et l’entretien

S’ENGAGE à informer le Département du Rhône de tous les projets de travaux ou voies communales sur le tracé,

S’ENGAGE à entretenir et à maintenir ouvert au public VTT les chemins concernésMairie de Valsonne

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6. Mise en place d’une offre mutuelle communale

Mme Michèle Collin explique que le choix de la commission s’est porté sur ADREA. Cette mutuelle est ouverte à tous, mais que cela sera surtout intéressant pour les personnes âgées car il n’y a pas de certificat médical à fournir.

Il faut savoir que les communes de Tarare, Les Sauvages, l’Arbresle ont choisi ADREA notamment du fait qu’elle a une permanence sur Tarare, que son offre est importante et très claire.

Cette mutuelle est à destination de tous les habitants de la commune sauf les personnes salariés du secteur privé qui bénéficient d’une mutuelle employeur. Ce partenariat ne coute rien à la commune. ADREA propose 6 formules différentes et la cotisation est en fonction de l’âge, pas de certificat médical à fournir.

Une réunion d’information début octobre pour tous les habitants concernés sera organisée afin de présenter le projet.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, après en avoir délibéré,

AUTORISE Monsieur le Maire à signer la convention avec ADREA.

7. Instauration d’un tarif de photocopies pour les demandes de particuliers

VU le code général des collectivités territoriales ;

VU la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 portant diverses mesures d’amélioration des relations entre l’administration et le public et diverses dispositions d’ordre administratif, social et fiscal.

CONSIDERANT qu’aucun tarif n’avait été instauré pour les photocopies ; CONSIDERANT qu'il est nécessaire de prendre en compte les coûts d'impression

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, après en avoir délibéré,

FIXE les tarifs des copies comme suit:

- Tarifs applicables aux particuliers: avec encaissement au moment de la demande de photocopie

o Format A4 recto noir: 0.20 €

o Format A4 recto-verso noir: 0.40 €

o Format A3 recto noir: 0.40 €

o Format A3 recto couleur: 1.00 €

o Format A4 recto couleur: 0.50 €

o Format A4 recto-verso couleur: 1.00 €

Les encaissements seront gérés en régie.

Le Conseil Municipal précise que les associations de la commune conservent la gratuité des photocopies dont elles peuvent avoir besoin.Mairie de Valsonne

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8. Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations.

Un permis a été accordé à M Nove Josserand au Jacquet pour un abri de jardin.

M Le Maire développe ensuite les diverses informations et/ou décisions prises au sein de la COR.

a) Aides au logement : beaucoup d’aides de rénovation de logement ont été accordées sur la COR dont certaines sur la Commune de Valsonne, à hauteur de 15 000 euros environ.

b) Des aides également sur l’assainissement individuel à hauteur de 3 300 euros par projet. Ne pas hésiter à saisir ces aides.

c) Le transport scolaire a été récupéré dans les fonctions de la COR. Avant, cette compétence était au Département jusqu’au 01/01/2017, puis à la Région et enfin à la COR. Le Sytral est l’organisme qui gère les lignes et les bus : les lignes corus, les lignes scolaires, liaison jusqu’à Lyon et Roanne. Le budget annuel est globalement de 6,8 millions d’euros. Pour le moment la COR n’a récupéré que 3,8M€, il manque donc environ 3M€. La Région doit donc de par la Loi compenser cet écart, mais cela risque de devoir être assumé par le département…

Dans tous les cas, il s’agit d’une bonne nouvelle pour la COR

d) Le Président de la COR a abordé en fin de réunion, le sujet de mettre en place un PLU intercommunal, donc pour les 34 communes, pour garantir une cohérence.

Les membres du Conseil réagissent et demandent des explications sur le fonctionnement qui ne parait pas indépendant. Ce serait compliqué de faire des modifications et les besoins de chaque commune sont différents.

Un premier vote de principe du Bureau de la COR a donné un avis favorable (2 vote contre et 5 abstentions) pour étudier le principe d’un PLUI sous couvert de son intérêt pour le développement économique et la répartition des logements sociaux. Le Conseil municipal estime que ces enjeux sont présents obligatoirement dans chaque PLU des communes en compatibilité avec le SCOT et en accord avec la COR associée à l’élaboration. Il n’est donc pas nécessaire de refaire à nouveau ce travail. Les membres du Conseil sont un peu désabusés. Ils demandent à M Le Maire de se renseigner sur les empêchements possibles à la mise en place du PLUI.

e) M Le Maire donne maintenant les chiffres concernant la redistribution à la Commune de la COR

Attribution de compensation : ancienne taxe professionnelle, dans notre Commune est haute vis-à-vis des réelles taxes provenant des entreprises.

Dotation de solidarité : cette année, elle est réduite de 80%, soit pour notre Commune -20 000€.

Entretien de la voirie : nous devrions avoir 12 000€

D’une façon générale, on peut dire que des communes touchent beaucoup plus que d’autres, le partage est inégal.Mairie de Valsonne

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Le Président propose de mettre en place un taux unique de Taxe Foncière pour toutes les Communes, et ensuite de faire une redistribution.

Les membres du Conseil ne peuvent accepter cela et réagissent encore une fois vivement sur ce sujet. Dans ce cas, plus besoin d’avoir de Maire, des communes, si M Mercier veut avoir un seul PLU unique et une seule taxe foncière. Les membres du Conseil ne comprennent pas et certains sont prêts à démissionner.

f) Après de de vifs échanges, M Le Maire parle de l’actualité des communes nouvelles qui pourraient émerger. Les conseils municipaux des communes de Dareizé, St Loup, Les Olmes, Pontcharra, St Forgeux et Affoux ont voté le 02/07 sur le principe d’un éventuel regroupement. St Forgeux a dit non ce qui oblige Affoux à sortir du projet malgré son vote positif (pas de continuité territoriale). Les 4 autres communes poursuivent le travail de fusion.

Il pourrait y avoir une autre commune nouvelle entre Chambost-Allières, Claveisolles, Lamure-sur-Azergues et St Nizier.

9. Questions diverses.

La voirie, Jean Yves ROSSET précise que cette année, nous avons eu pas mal de travaux de réalisés par la COR, au Mont en particulier et à la zone artisanale. Il reste quelques aménagements au niveau des caniveaux.

Avec les intempéries, il y a eu des dégâts importants au Perrussel, et la route a dû être coupée. Des problèmes également à Peisselay avec un peu moins de conséquences le chemin a été ré ouvert.

Les membres du Conseil demandent si l’assurance peut prendre en charge ces dégâts, mais à priori non.

Les points d’apport volontaire : une localisation de poubelle a déjà été modifiée au niveau de la croix de Mission et au fond du Rollin. Pour le moment, cela se passe relativement bien.

M Jean Yves ROSSET indique aussi qu’il y a eu beaucoup de soucis avec les avaloirs et qu’un curage est prévu d’être réalisé dans le cadre du marché repris par la COR.

Des projets d’aménagement du parking au fond du Rollin sont en cours. Le service ingénierie du département a conduit l’étude de ce projet. Les cantonniers seront probablement mis à contribution.

L’adressage : la commande des plaques devrait se faire courant octobre. Il reste encore 2 à 3 adresses à vérifier.

Mme Michèle COLLIN, nous informe qu’il y a eu une intoxication alimentaire à l’école jeudi 7 juin. Vers 14h30, les premiers vomissements avec des maux de tête se sont manifestés. Aussitôt les pompiers et les gendarmes ont été prévenus ainsi que le SAMU. 5 enfants ont été amenés sur l’hôpital de Villefranche, et ils sont rentrés chez eux le soir. Le stress a été très bien géré, le service vétérinaire est venu le vendredi matin ainsi qu’à Chessy Les Mines (chez le restaurateur).

Les conclusions concernant la cuisine de l’école ont été reçues le 14 juin, pas de remarque particulière. Les protocoles et règles d’hygiène sont respectés. Ils conseillent de changer laMairie de Valsonne

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norvégienne, et de faire une analyse de l’eau au point de puisage, et de renouveler le thermomètre du frigo. La cantine et son fonctionnement ne sont pas remis en cause.

Location au-dessus du bar : M Georges DUMAS nous informe qu’il a sans doute trouvé quelqu’un. Par ailleurs, dans l’été, aura lieu la visite d’un kiné qui s’installerait au village. Il vient de la région parisienne.

Le téléthon a permis de récolter au niveau de la Commune 1 922 € et une promesse de dons de 605 €. A l’échelle de la France, 89M€.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h30.

Fait à Valsonne, le 22 juin 2018

Le secrétaire de séance Le Maire

Sophie BIACABE Patrick BOURRASSAUT