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Compte-Rendu - CR DU 2 JUIL
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cernay.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR DU 2 JUIL)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Sécurité routière, Institutions publiques,
MAIRIE
DE
CERNAY
COMPTE
RENDU
DE
LA
REUNION
DU
2 JUILLET
2020
L’an
deux
mille
vingt,
le deux
juillet,
les
membres
du
Conseil
Municipal,
légalement
convoqués
le
23
juin
2020
se
sont
réunis
en
réunion
ordinaire
en
mairie
de
Cernay
sous
la présidence
de
Madame
DOS-
REIS
Marie-Paule,
Maire.
Etaient
présents
: Mme
Dos
Reis
Marie-Paule
—
Mr
Rouault
Thierry
—- Mme
Deltroy
Annie
—
Mr
Burrer
Christian
- Mr
Labet
Grégory
— Mme
Gouin
Emilie
—- Mme
Condette
Maria
Secrétaire
de
Séance
: Mme
Gouin
Emilie
Au
vu
de
l’état
d’urgence
sanitaire,
la réunion
s’est
tenue
à huis
clos.
Approbation
du
compte-rendu
du
9 juin
2020
Le
compte-rendu
du
9 Juin
2020
est
approuvé
à l’unanimité.
Madame
le
Maire
informe
qu’à
l’ordre
du
jour
il
sera
question
de
différents
scénarios
de
travaux
envisageables
sur
la
commune.
Les
décisions
pour
approuver
ces
travaux
pourront
être
reportées
ultérieurement
car
ces
travaux
seront
réalisés
en
2021
pour
pouvoir
obtenir
les
subventions
; les
demandes
de
subventions
étant
closes
depuis
février
2020.
Travaux Achat
d’un
radar
-— Délibération
n°31
-2020
Suite
aux
requêtes
d’administrés
concernant
des
excès
de vitesse
sur la commune,
Madame
le Maire
informe
qu’elle
a contacté
la
société
Signalétique
Vendômoise
concernant
la pose
d’un
radar
mobile
pédagogique
solaire
sur
la D23
à Cernay
pouvant
être
déplacé
sur la D121
à la Gouëthière
afin
de
faire
de
la prévention.
Madame
le Maire
présente
un
devis
pour
un
montant
de
3 260
€ HT
soit
3
912
€ TTC.
Sur
ce
type
de
travaux,
Madame
le
Maire
informe
que
la
commune
pourrait
obtenir
les
subventions
suivantes
:
- 30
%
au titre
du
Fonds
Départemental
d’Investissement
(FDI)
octroyée
par
le Conseil
Départemental.
Après
discussion
du
Conseil
Municipal,
Madame
le maire
propose
de
reporter
la décision
ultérieurement
et de
demander
au Département
gracieusement
l’installation
d’un
radar
pédagogique
afin
d’obtenir
un
bilan
et une
synthèse
des
résultats
de
la vitesse
sur
ces
deux
voies
avant
de prendre
une
décision.
Les
administrés
seront
informés
de
la pose
et il sera
fait un
constat
sur
l’utilité
de
cette
installation
avec
ces
derniers.
Le
cm,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
-
décide
de
ne
pas
donner
suite
dans
un
premier
temps
à
la
proposition
de
la
société
Signalétique
Vendômoise - mandate
madame
le Maire
pour
qu’elle obtienne
un prêt gracieux de matériel par le Conseil Départemental - étudiera,
au vu
du
bilan
de
la circulation
sur
les voies
communales,
la suite
à donner.
Madame
le
Maire
s’est
renseignée
également
à
cette
même
société
pour
un
ensemble
de
panneaux
avec
fléchage
à droite
et à gauche
pour
indiquer
la mairie
et l’église
cimetière
pour
un
montant
de
609
€ HT
soit
730.80
€ TTC.
Madame
le Maire
présente
aussi
un
devis
de
cette
même
société
pour
un
montant
de
1 550
€ HT
concernant
une
armoire
pour
mettre
le plan
de
la commune.
Distributeur
de
pain
Madame
Emilie
Gouin
demande
si un
distributeur
de
pain
pourrait
être
installée
sur
la commune.
Madame
le
Maire
lui
répond
que
ce
type
d’installation
est
souvent
à
la
demande
du
boulanger.
Elle
propose
à
Mesdames
Gouin
et Condette
de
contacter
différents
boulangers
locaux
pour
ce projet.
Panneau
Route
de
Saint
Georges
Madame
Condette
Maria
demande
si un
panneau
Cernay
pourrait
être
installé
à l’entrée
de
Cernay
sur
la
route
de
Saint
Georges.
Madame
le Maire
va
contacter
la DDT.
Travaux
halle
— Délibération
n°
32-2020
Madame
le Maire
informe
qu’elle
a contacté
l’architecte
afin qu’elle
la conseille
sur la fermeture
de
la halle
pour
protéger
du
vent.
L’architecte
lui
a transmis
les
coordonnées
d’une
entreprise
de
Mainvilliers
(sellerie
concept)
spécialisée
dans
ce
genre
de
travaux.
Cette
entreprise
propose
:
- Pour
la
fermeture
face
église,
la pose
de
2
stores
à coulisse
zip
avec
coffre
carré
structure
blanche
avec
manivelle
décrochable
pour
un
montant
de
1 842
€ HT
soit 2 210.40
€ TTC.
- Pour
la fermeture
face
préau,
-soit
la
pose
d’un
store
à
coulisse
zip
avec
coffre
carré
structure
blanche
avec
manivelle
décrochable
et rajout
de
tasseau
sur poteau
central
en bois
pour
le réalignement
pour
un
montant
de
2
800
€ HT
soit
3
360
€ TTC.
- soit
la réalisation
sur
mesure
d’un
rideau
coulissant
sur
rail
avec
galets
sur
le haut,
fixation
sur
les
côtés
par
tourniquets,
sur
le
bas
tension
par
bavette
sandow,
pose
d’un
rideau
pour
un
montant
de
1 700
€ HT
soit
2 040
€ TTC.
Monsieur
Labet
Grégory
propose
la pose
d’un
coffre
pour
la
fermeture
face
préau.
Madame
le
Maire
va
demander
le chiffrage
d’un
coffre.
Sur
ce
type
de
travaux,
Madame
le
Maire
informe
que
la
commune
pourrait
obtenir
les
subventions
suivantes
:
-20%
au titre
du
Fonds
Départemental
d’Investissement
(FDD)
octroyée
par
le Conseil
Départemental
- 20
%
au titre de
la Dotation
d’Equipement
des
Territoires
Ruraux
(DETR)
octroyée
par
la Préfecture
- 20
%
au titre de
la DECIL
octroyée
par
la Préfecture
sur
le volet
isolation
thermique.
Le
conseil
municipal,
après
en avoir délibéré,
à l’unanimité - décide
de
poursuivre
le
projet
de
fermeture
de
la
halle
- prend
acte
que
l’Architecte
ne
sollicitera
pas
d’honoraires
supplémentaires
-Sollicite
des
informations
et
des
exemples
de
réalisation
complémentaires.
Diagnostic
des
Mares
et
réhabilitations
des
lavoirs
Madame
le
Maire
informe
que
Monsieur
Allard
du
Conservatoire
des
espaces
naturels
a
été
contacté
en
janvier
2020
afin
d’effectuer
un
diagnostic
des
mares.
Madame
Deltroy
Annie
propose
que
soient
réhabilités
les
2
lavoirs
de
la
commune
et
qu’une
signalétique
adaptée
soit
mise
en
place.
Madame
Gouin
propose
un
aménagement
extérieur
autour
de
ces
2
sites.
Madame
Le
Maire
va
recontacter
Monsieur
Allard
et
informe
qu’une
solution
sera
peut-être
proposée
lors
du
diagnostic
pour
la
réhabilitation.
Délégués
commission
de
contrôle
des
listes
électorales
—
Délibération
n°33-2020
Le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
la
Préfecture
demande
de
désigner
un
délégué
titulaire
et
un
délégué
suppléant
au
sein
du
conseil
municipal
pour
contrôler
les
listes
électorales.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
Désigne
:
Madame
Condette
Maria,
déléguée
titulaire
Madame
Gouin
Emilie,
déléguée
suppléante
14
Juillet
2020
Etant
toujours
en
état
d’urgence
sanitaire,
un
dépôt
de
gerbe
sera
réalisé
à
11
h
avec
l’ensemble
du
conseil
municipal
et
en
musique.
La
cérémonie
n’est
pas
ouverte
au
public.
En
revanche,
les
administrés
qui
le
souhaitent
pourront
pavoiser
leurs
balcons
et
fenêtres.
Un
avis
sera
adressé
à chaque
administré.
Dépôts
d’ordures
sauvages
Madame
le
Maire
informe
que
des
ordures
sauvages
(gravats)-sent
ont
été
à nouveau
déposés
sur
le
Chemin
des
Martinets.
Elle
déplore
ces
attitudes.
Elle
informe
le
Conseil
qu’il
existe
des
procédures
administratives
régies
par
le
code
de
l’environnement,
procédures
qui
s’avèrent
difficiles
à mettre
en
place.
Madame
le
Maire
demande
s’il
y
a
des
besoins
en
matériaux
pour
les
chemins
ruraux.
Madame
Deltroy
indique
que
le
chemin
de
la
Châlerie
est
totalement
impraticable
et
que
ces
matériaux
pourraient
peut-être
servir
à l’aplanir.
Informations
et questions
diverses
*
Madame
le
Maire
informe
que
suite
aux
courriers
envoyés
aux
riverains
afin
d’élaguer
leur
bois
le
long
du
Chemin
des
Martinets,
il
ne
reste
à ce
jour
qu’un
propriétaire
à effectuer
les
travaux.
Monsieur
Labet
Grégory
s’engage
à
contacter
ce
propriétaire
; peut-être
interviendra
t-il
lui-même
pour
l’élagage. *
Madame
le
Maire
rencontrera
une
propriétaire
de
la
rue
de
la
Pommeraie,
suite
à
des
soucis
d’ordures
ménagères. *
Madame
le Maire
informe
que
la loi
du
17 juin
2020
a modifié
le
calendrier
relatif au
tirage
au
sort
des
Jurés
d’Assises.
Aïnsi,
l'article
32
dispose
que
le tirage
au
sort
des jurés
et l'envoi
de
la liste
au
tribunal
judiciaire
de
Chartres,
peuvent
être
valablement
réalisés
jusqu'à
la fin
de
l'année
2020.
Elle
informe
que
notre
commune
n’a
pas
été
tirée
au
sort par
la commune
de
Magny.
* Madame
le Maire
informe
que
Monsieur
Chevallier
Joël
a eu
un
accident
de
travail.
Cet
accident
n’a
pas
nécessité
d’arrêt
de travail.
* Monsieur
Rouault
Thierry
et Madame
Gouin
Emilie
” font
le
compte
rendu
du
conseil
d’école
qui
s’est
déroulé
à Magny
le
17 juin
2020.
* Madame
le Maire
informe
que
la remise
des
prix
a eu
lieu
le 26 juin
2020
à Marchéville.
Madame
Gouin
et monsieur
Labet
sont
chargés
de
transmettre
les
photos
du
spectacle
de
fin
d’année
pour
alimenter
notre
bulletin
annuel.
*
Madame
le
Maire
informe
qu’un
Conseil
des
Maires
s’est
déroulé
le
22
juin
2020.
Le
thème
étant
sur
L’Opération
Programmé
d’ Aménagement
de
l’Habitat.
Elle
présente
les
enjeux :
— lutte
contre
l’habitat
mal
isolé
(problèmes
thermiques)
— lutte contre
l’habitat insalubre
— adapter
les
logements
à la perte
d’autonomie
— apporter
une
aide
financière
et technique
pour
l’aménagement
locatif.
Une
convention
sera
signée
pour
5 ans
et l’opérateur
chargé
de
la convention
sera
Inari
pour
réhabiliter
227
logements
pour
une
enveloppe
d’environ
425
000
€.
* Madame
Gouin
Emilie
informe
que
Cécile
Corbel,
harpiste,
pourrait
organiser
un
concert
dans
l’église
de
Cernay
l’année
prochaine.
Fille
demande
une
mise
à disposition
à la commune
de
l’église
gracieusement.
L'entrée
serait
de
10 € à
12
€.
Le
Conseil
Municipal
est
d’accord
sur
le
principe.
Madame
Cécile
Corbel
sera
contactée
pour
convenir
d’une
date.
* La
prochaine
réunion
du
conseil
municipal
aura
lieu le
10 juillet 2020
pour
désigner
le délégué
titulaire
et
les
délégués
suppléants
en
vue
des
élections
sénatoriales.
Fin
de
séance
à 22
h
15
Fait
à Cernay,
le 21
Juillet
2020
F]
Le
Maire,
Marie-Paule
Dos
Reis
L'Adjoint
délégué
Li —— lus
Vectasf