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Compte-Rendu - CR DU 25 MAI
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cernay.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR DU 25 MAI)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
MAIRIE
DE
CERNAY
COMPTE
RENDU
DE
LA
REUNION
DU
25
MAI
2020
L’an
deux
mille
vingt
le
vingt-cinq
mai
à 21
h
30,
en
application
des
articles
L.2121-7
et
L.2122-8
du
code
général
des
collectivités
territoriales
(CGCT),
s’est
réuni
le
conseil
municipal
de
la
commune
de
Cernay. Etaient
présents
les
conseillers
municipaux
suivants
:Mr
Rouault
Thierry
—
Mme
Dos
Reis
Marie-Paule
—
Mr
Labet
Grégory
-
Mme
Gouin
Emilie
—-
Mme
Deltroy
Annie
—-
Mme
Condette
Maria
Absent
excusé
:Mr
Burrer
Christian
(pouvoir
à Mme
Dos
Reis
Marie-Paule)
Au
vu
de
l’état
d’urgence
sanitaire,
la
réunion
de
l'installation
du
conseil
municipal,
l’élection
du
maire
et
des
adjoints
s’est
tenue
à
huis
clos.
Madame
Dos
Reis
Marie-Paule,
maire
sortante
ouvre
la
séance
(en
application
de
l’article
L.2122-17
du
CGCT)
en
souhaitant
la
bienvenue
aux
nouveaux
conseillers.
Avant
de
donner
la
parole
au
doyen
d’âge
pour
installer
le
conseil
municipal,
Madame
Dos
Reis
Marie-Paule
rappelle
aux
nouveaux
conseillers
les
consignes
et
le
déroulement
de
cette
réunion.
Une
minute
de
silence
est
observée
pour
les
personnes
décédées
du
COVID
19.
1 -
INSTALLATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Madame
Deltroy
Annie
doyenne
prend
la
présidence
de
l’assemblée
(art.L.2122-8
du
CGCT)
souhaitant
la
bienvenue
aux
nouveaux
conseillers.
Elle
en
profite
pour
remercier
le
travail
effectué
en
équipe
avec
les
anciens
conseillers
municipaux.
Elle
remercie
également
des
débats
au
service
des
intérêts
des
habitants
de
notre
petite
commune
pour
l’intérêt
général
et
la
vie
collective
dans
une
ambiance
conviviale,
de
respect
mutuel,
d’écoute
et
de
participation
de
tous
aux
débats.
Elle
a procédé
à
l’appel
nominal
des
membres
du
conseil
et
a dénombré
six
conseillers
présents
et
un
pouvoir
de
Monsieur
Burrer
Christian
à Mme
Dos
Reis
Marie-Paule.
Elle
a constaté
que
la
condition
de
quorum
posée
par
l’ordonnance
2020-562
du
13
mai
2020
était
remplie.
Elle
a installé
les
nouveaux
conseillers.
Madame
Gouin
Emilie
a
été
désigné
en
qualité
de
secrétaire
par
le
conseil
municipal
(art.L.2121-15
du
CGCT) 2
-ELECTION
DU
MAIRE
2-1-
Présidence
de
l’assemblée
—
Délibération
n°
4
/2020
Madame
Deltroy
Annie
a ensuite
invité
le
conseil
municipal
à procéder
à l’élection
du
maire.
Elle
a rappelé
qu’en
application
des
articles
L.2122-4
et
L.2122-7
du
CGCT,
le
maire
est
élu
au
scrutin
secret
et
à
la
majorité
absolue
parmi
les
membres
du
conseil
municipal.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucun
candidat
n’a
obtenu
la
majorité
absolue,
il
est
procédé
à un
troisième
tour
de
scrutin
et
lélection
a lieu
à la
majorité
relative.
En
cas
d’égalité
de
suffrages,
le
plus
âgé
est
déclaré
élu.
- Constitution
du
bureau
Le
conseil
municipal
a désigné
deux
assesseurs
au
moins
:Monsieur
Rouault
Thierry
—
Madame
Condette
Maria Suite
à l’appel
de
candidature,
Madame
Dos
Reis
Marie-Paule,
s’est
déclarée
candidate - Déroulement
de
chaque
tour
de
scrutin
Chaque
conseiller
municipal,
à l’appel
de
son
nom,
s’est
approché
de
la table
de
vote.
Il a fait constater
au
président
qu’il
n’était
porteur
que
d’une
seule
enveloppe
du
modèle
uniforme
fournie
par
la
mairie.
Le
président
l’a
constaté,
sans
toucher
l’enveloppe
que
le
conseiller
municipal
a
déposé
lui-même
dans
le
réceptacle
prévu
à cet
effet.
Après
le vote
du
dernier
conseiller,
il a été
immédiatement
procédé
au
dépouillement
des
bulletins
de
vote.
- Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
- Nombre
de
conseillers
présents
à l’appel
n’ayant
pas
pris
part
au
vote
0
- Nombre
de
votants
7
- Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le bureau
(art.
L.66
du
code
électoral)
0
- Nombre
de
suffrages
exprimés
7
- Majorité
absolue
4
Nom
et prénom
Nombre
de
suffrages
obtenus
Dos
Reis
Marie-Paule
6 voix
Rouault
Thierry
1 voix
Madame
Dos
Reis
Marie-Paule
a été proclamée
maire
et a été
immédiatement
installée.
FIXATION
DU
NOMBRE
D’ADJOINT
A
ELIRE
- Délibération
n°5/2020
Sous
la présidence
de
Madame
Dos
Reis
Marie-Paule,
Maire
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
son
article
L
2122-2,
Considérant
que
le Conseil
Municipal
peut
librement
déterminer
le nombre
d’adjoints
appelés
à siéger,
Considérant
cependant
que
ce
nombre
ne
peut
pas
excéder
30
%
de
l'effectif légal
du
conseil
municipal,
Considérant
que
ce pourcentage
donne
pour
la commune
un
effectif maximum
de
deux
adjoints,
Après
avoir
entendu
l’exposé
de
Madame
le Maire,
Le
Conseil
Municipal
décide,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
des
membres
présents
et pouvoir
- d’approuver
la création
de
deux
postes
d’adjoints
au
maire.
ELECTION
DES
ADJOINTS
- Délibération
n°6/2020
Sous
la présidence
de
Madame
Dos
Reis
Marie-Paule,
élue
maire
(en
application
de
l’article
L.2122-17
du
CGCT),
le conseil
municipal
a été
invité
à procéder
à l’élection
des
adjoints.
Il a été
rappelé
que
les adjoints
sont
élus
selon
les mêmes
modalités
que
le maire
(art.L.2122-4,
L.2122-7
et L.2122-7-1
du
CGCT). Suite
à l’appel
de
candidature,
Monsieur
Rouault
Thierry
s’est
déclaré
candidat - ELECTION
DU
1‘ ADJOINT
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
- Nombre
de
conseillers
présents
à l’appel
n’ayant
pas
pris
part
au
vote
- Nombre
de
votants
- Nombre
de
suffrages
déclarés
nul
par
le bureau
(art.
L.66
du
code
électoral)
- Nombre
de
suffrages
exprimés
- Majorité
absolue
Co
Nom
et prénom
Nombre
de
suffrages
obtenus
Rouault
Thierry
Deltroy
Annie
6
voix
1 voix
Monsieur
Rouault
Thierry
a été proclamé
premier
adjoint
et immédiatement
installé.
Suite
à l’appel
de
candidature,
Madame
Deltroy
Annie
s’est
déclarée
candidate.
ELECTION
DU
2è"e
ADJOINT
1- Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
- Nombre
de
conseillers
présents
à l’appel
n’ayant
pas
pris
part
au
vote
0
- Nombre
de
votants
7
- Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le bureau
(art.L.66
du
code
électoral)
0
- Nombre
de
suffrages
exprimés
7 4
- Majorité
absolue
Nom
et prénom
du
candidat
Nombre
de
suffrages
obtenus
Deltroy
Annie
7 voix
Madame
Deltroy
Annie
a été proclamée
deuxième
adjointe
et immédiatement
installée.
5 —- LECTURE
ET
REMISE
DE
LA
CHARTE
Ensuite
Madame
le
Maire
donne
lecture
de
la
charte
au
Conseil
Municipal
et
la
remet
à
chacun
des
conseillers
municipaux.
6—
DESIGNATION
DES
DELEGUES
COMMUNAUTAIRES
- Délibération
n°
7/2020
Ensuite,
Madame
le
Maire
informe
que
les
délégués
communautaires
sont
désignés
dans
l’ordre
du
tableau
conformément
à la loi.
Sont
désignés
: - Madame
Dos
Reis
Marie-Paule,
déléguée
titulaire
- Monsieur
Rouault
Thierry,
délégué
suppléant.
Questions
et informations
diverses
* Il
est
proposé
d’envoyer
les
convocations
soit
par
courrier
ou
par
mail.
Il
a été
décidé,
à l’unanimité
des
membres
présents,
que
les
convocations
soient
envoyées
par
mail
uniquement *
Une
communication
est
faite
sur
les
commissions
communales
et
communautaire.
Il
est
indiqué
les
fréquences
et
contenu
des
réunions.
Un
document
est
remis
à
chaque
conseiller
en
vue
de
la
prochaine
réunion. * La
préparation
du
budget
aura
lieu
le Mardi
2 juin
2020
à
19
h 30
en
mairie
de
Marchéville.
* Le
vote
du
budget
aura
lieu
le Mardi
9 juin
2020
à 20
h en
mairie
de
Cernay.
* Une
réunion
de
conseil
aura
lieu
le 2 juillet
2020
à 20
h en
mairie
de
Cernay.
*
Madame
le
Maire
fait
état
du
bouchage
des
nids
de
poule
sur
la
commune
effectué
ce jour
chemin
des
Martinets.
Elle
informe
que
des
courriers
ont
été
adressés
avant
le
confinement
aux
riverains
afin
de
faire
élaguer
le bois
le long
du chemin
ainsi
que
des
courriers
Chemin
de
la Pommeraie.
Dans
les chemins
ruraux,
il est
constaté
que
le
chemin
rural
n°23
est
devenu
impraticable.
Un
propriétaire
(Mme
Deltroy
Annie)
va
faire
le nécessaire.
Madame
le Maire
se
charge
de
contacter
Monsieur
Brûlard
Philippe
pour
l’autre
partie
concernée.
Monsieur
Labet
Grégory
fait part
qu’il
y a un
dépôt
d’ordures
récurrent
chemin
des
Martinets
et
chemin
du
Bois
de
Cernay.
Ce
sujet
sera
abordé
dans
les
prochaines
réunions
à venir.
Un
rappel
sera
fait
sur
le bulletin
municipal.
La
séance
est
levée
à 22
h 20.
Fait
à Cernay,
le 26
Mai
2020
Le
Maire,
Marie-Paule
Dos
Reis