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Procès Verbal - CR CM 28 MAI 2020
Conseil Municipal - CM du 28 mai 2020
Procès Verbal - PV CM 28 mai 2020
Document publié le Jeudi 28 mai 2020 par la commune de Saint-Julien-en-Genevois.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 28 mai 2020)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Démocratie, Institutions publiques,
SAINT.
JULIEN/æ AN GENEVOIS
PROCES
VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
JEUDI
28
MAI
2020
L’AN
DEUX
MILLE
VINGT
Le
: JEUDI
28
mai
Le Conseil
Municipal
de
la Commune
de
SAINT-JULIEN-EN-GENEVOIS
dûment
convoqué
par
Monsieur
Antoine
VIELLIARD,
le Maire
s’est réuni
en
séance,
à l’Arande,
salle
du
Rhône.
Selon
l'article
10
de
l'ordonnance
n°2020-562
du
13
mai
2020
visant
à
adapter
le
fonctionnement
des
institutions
locales
et
l'exercice
des
compétences
des
collectivités
territoriales
et
des
établissements
publics
locaux
à
la
prolongation
de
l'état
d'urgence
sanitaire dans
le cadre
de
l'épidémie
de covid-19,
il a été décidé
de
ne pas autoriser Le public
à assister
à
la séance.
Seuls
Les journalistes
étaient
présents,
à raison
d’une
personne
par
journal.
La séance
a été enregistrée
et diffusée
sur le site internet
de
la ville.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 22/05/2020
ETAIENT
PRESENTS :
Mmes
et
MM.BONNAMOUR,
BOUCHET,
CHAPPOT,
CHEVALIER,
DE
SMEDT,
GUILLON,
JUTEAU,
LECAUCHOIS,
LOYAU,
NICOUD,
ROSSAT-MIGNOD,
BATTISTELLA,
CAMP
FARES,
DUBEAU,
MARX,
ROBERT-FRANCOIS,
VIELLIARD
ETAIENT
ABSENTS :
Mmes
et
MM.
AMIEZ,
BEGON,
BESSON,
CHABARD,
CLOUYE,
DURET,
GERON,
HANNA,
LEBAS,
MINCONE,
OBERLI,
PAUMENIL,
PEROMET,
RUCH,
SAFONOVA,
VAN
DOOREN
Mme
Seline
AMIEZ
représentée
par
Mme
Sabine
LOYAU
par
pouvoir
en
date
du
23/05/2020
Mme
Aurélie
BEGON
représentée
par
Mme
Diane
CHAPPOT
par
pouvoir
en
date
du
25/05/2020 Mme
Dorine
BESSON
représentée
par
Mme
Geneviève
NICOUD
par
pouvoir
en
date
du
28/05/2020 M.
Rémy
CHABARD
représenté
par
M.
Michel
DE
SMEDT
par
pouvoir
en
date
du
26/05/2020
M.
Philippe
CLOUYE
représenté
par
M.
Christophe
BONNAMOUR
par
pouvoir
en
date
du
26/05/2020
Procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
28
mai
2020
1 M.
Pierre
DURET
représenté
par
Mme
Isabelle
ROSSAT-MIGNOD
par
pouvoir
en
date
du
26/05/2020 M.
Julien
GERON
représenté
par
M.
Julien
CHEVALIER
par
pouvoir
en
date
du
25/05/2020
Mme
Josée
HANNA
représentée
par
Mme
Sabine
LOYAU
par
pouvoir
en
date
du
25/05/2020
Mme
Delphine
LEBAS
représentée
par
M.
Jean-Claude
GUILLON
par
pouvoir
en
date
du
24/05/2020 Mme
Catherine
MINCONE
représentée
par
M.
Julien
CHEVALIER
par
pouvoir
en
date
du
26/05/2020 M.
Gérard
OBERLI
représenté
par
M.
Michel
DE
SMEDT
par
pouvoir
en
date
du
26/05/2020
Mme
Cinthia
PAUMENIL
représentée
par
M.
Christophe
BONNAMOUR
par
pouvoir
en
date
du
26/05/2020 M.
Clément
PEROMET
représenté
par
M.
Daniel
JUTEAU
par
pouvoir
en
date
du
26/05/2020
M.
Régis
RUCH
représenté
par
Mme
Isabelle
ROSSAT-MIGNOD
par
pouvoir
en
date
du
26/05/2020 Mme
Lena
SAFONOVA
représentée
par
Mme
Geneviève
NICOUD
par
pouvoir
en
date
du
26/05/2020! Mme
Thera
VAN
DOOREN
représentée
par
Mme
Diane
CHAPPOT
par
pouvoir
en
date
du
26/05/2020 Mme
CAMP-FARES
a été
élue
secrétaire
de
séance
à l'unanimité.
RKKKEKKRRKHERKXEEX
!Modification
apportée
lors
de
l'approbation
de
ce
procès-verbal
en
conseil
municipal
du
18
juin
2020
Procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
28
mai
2020
2 Monsieur
VIELLIARD
ouvre
la séance.
Il procède
à l'appel
des
conseillers
municipaux
et énonce
les pouvoirs.
Il souhaite
clarifier
l’orthographe
du
nom
de
Madame
LECAUCHOIS.
Il explique
l’avoir
vu
écrit de
différentes
manières
et observe
que
sur la liste d’appel,
le nom
est attaché.
Madame
LECAUCHOIS
répond
que
son
nom
s'écrit
en
2
mots
et
que
sur
sa
carte
d’identité
son
nom
est
en
1 mot.
Elle
explique
que
c’est
une
erreur.
Monsieur
VIELLIARD
constate
que
le quorum
est
atteint.
Il cède
la présidence
de la séance
à Monsieur
JUTEAU,
doyen
de
l'assemblée
pour
procéder
à l'élection
du
Maire.
Monsieur
JUTEAU
présente
les modalités
d'élection
du
Maire.
Il constitue
le bureau
en
proposant
à l'assemblée
que
les
2 assesseurs
soient
désignés
de
manière
mixte
: Lhomme
et
1 femme
issus
et de
la liste Vive
Saint
Julien
en
Genevois
et de
la liste
Unis
pour
St -Julien.
Madame
BATTISTELLA
de
la
liste
Vive
Saint
Julien
en
Genevois
et
Monsieur
BONNAMOUR
de
la
liste
Unis
pour
St-Julien
se
proposent.
L'assemblée
n’y voit
aucune
objection.
Monsieur
JUTEAU
appelle
les candidats
à se déclarer
à
l’élection
du
Maire
de
la ville de
Saint
Julien
en
Genevois.
Madame
LECAUCHOIS
annonce
sa
candidature.
Les
conseillers
municipaux
votent
à bulletin
secret.
Le
dépouillement
révèle
ce
résultat
: 6 bulletins
blancs
et 27
bulletins
en
faveur
de
Madame
LECAUCHOIS. Monsieur
DUBEAU
demande
la
parole.
Il félicite
Madame
LECAUCHOIS
pour
son
élection
en
tant
que
Maire
de
La
Commune.
Il relève
que
la
gouvernance
collégiale
et
la
participation
est
au
cœur
du
projet
politique
de
la
nouvelle
équipe
municipale.
Dans
ce
contexte,
il demande
comment
les
membres
de
l'exécutif
ont
été
choisis,
s’il
y
a eu
un
processus
participatif
en
interne
et
si
oui
lequel.
Madame
LECAUCHOIS
propose
de
finaliser
son
installation
en
tant
que
Maire
de
la
Commune
et répondre
à
la question
par
la suite.
Monsieur
JUTEAU
annonce
donc
les résultats
de
l'élection
du
Maire
comme
suit :
Nombre
de
votants
= 33
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls = 0
Nombre
de suffrage
blancs
= 6
Nombre
de
suffrage
exprimés
= 27
Majorité
absolue=
14
IL
déclare
Madame
LECAUCHOIS,
1°
femme
Maire
de
la
Commune
de
Saint
Julien
en
Genevois. Monsieur
JUTEAU
remet
l’écharpe
tricolore
à Madame
LECAUCHOIS.
Procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
28
mai
2020
3 Madame
le Maire
prend
la
présidence
de
la séance.
Elle
remercie
l'assemblée.
Pour
répondre
à
Monsieur
DUBEAU,
Madame
le Maire
explique
que
petit
à petit
et tout
au
long
de
la
campagne
électorale,
le
groupe
s'est
étoffé
de
personnes
qui
avaient
envie
de
travailler
pour
leur
Commune
et
de
mettre
leurs
compétences
au
service
des
habitants,
compétences
du
fait de
l’expérience
d’élus
pour
certains,
de
par
leur expérience
au
sein
du
milieu
associatif
et du
monde
de
l’entreprise
pour
d’autres.
Elle
ajoute
que
le groupe
a travaillé
ensemble
s’en
se
préoccuper
de
savoir
qui
sera
maire
ou
adjoint.
Des
groupes
de
travail
ont
ainsi
été
créés,
Le
rythme
des
réunions
s'est
petit
à
petit accéléré
pour
aboutirà un
projet commun
nourri
par les richesses
et le vécu
de chacun.
Elle
explique
que
l’important
est
que
l’équipe
a
su
travailler
ensemble
même
si
chacun
venait
d'horizons
divers.
Cette
différence
a été
un
atout
bien
que
cela
ait été
un
reproche
faite
à l'équipe.
Cette
différence
a fait apprendre
et grandir
chacune
et chacun
du
groupe
et
ce
qui
a rassemblé
était
de
vouloir
travailler
pour
la Commune.
Madame
le
Maire
précise
que
les
groupes
de
travail
ont
échangé
avec
la
population
de
manière
pédagogique.
La crédibilité
du
groupe
s’est avérée.
Il a fallu
par la suite
choisir une
tête
de
liste.
Ce
choix
est
le
résultat
d’un
vote
de
l’ensemble
du
groupe.
Le
nom
de
la tête
de
liste
a été
annoncé
en janvier.
Madame
le
Maire
ajoute
que
c’est
un
groupe
de
compétences,
de
savoir-faire,
d’envies,
qui
s’est présenté
aux
élections.
Le choix
des
adjoints
s’est fait en fonction
des
disponibilités
de
chacun,
des
compétences
et
des
envies.
Il y
a
eu
des
évidences
pour
la
constitution
de
l'exécutif. Madame
le
Maire
explique
que
c’est
un
immense
honneur
de
pouvoir
devenir
Maire
et
un
plaisir de travailler
avec
le groupe
qui
s’est
constitué
durant
la campagne.
Elle
regrette
mais
comprend
que
l’ensemble
du
groupe
ne
puisse
être
présent
ce
soir
à
la
séance
dû
à
la
situation
de
crise
sanitaire
que
connaît
le pays
et Le respect
des
normes
sanitaires.
Monsieur
DUBEAU
évoque
les outils
proposés
lors
d’une
formation
suivi
par
les élus
sur
la
gouvernance
participative.
Il
demande
si
certains
de
ces
outils
ont
été
utilisés
pour
l'élection
de
la tête
de
liste.
Madame
le
Maire
répond
que
le groupe
a
manqué
de
temps
pour
se former
dans
sa
totalité
et les outils
présentés
en
formation
n’ont
pas
pu
être
appliqués.
A
la
demande
de
Monsieur
DUBEAU
sur
le
choix
des
adjoints,
Madame
le
Maire
précise
qu’elle
vient
de
l’expliquer.
Elle
redit
donc
que
le choix
des
adjoints,
c’est fait en
fonction
de
ceux
qui
pouvaient
assumer
le
poste
d’adjoint
au
niveau
de
leur
emploi
du
temps
et
en
fonction
des
envies
et des
compétences.
Elle
ajoute
qu'il y a des
conseillers
délégués
et que
les
membres
du
groupe
qui
ne
siègent
pas
au
Conseil
restent
actifs
sur
le terrain.
Monsieur
DUBEAU
souhaite
connaître
Le
nombre
de
conseillers
délégués
et
le pourcentage
d’élus
ayant
suivi
la formation
sur la gouvernance
participative.
Procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
28
mai
2020
4 Concernant
les
conseillers
délégués,
Madame
le
Maire
répond
qu’il
y
a
Monsieur
JUTEAU
pour
le
sport,
Madame
LEBAS
pour
l’enfance,
le
scolaire
et
la
jeunesse,
Monsieur
DURET
pour
la
transition
environnementale,
Madame
BESSON
pour
le
social
?et
Monsieur
CLOUYE
qui
travaillera
avec
Monsieur
BONNAMOUR.
Sur
Le
pourcentage
d’élu
ayant
suivi
la
formation,
Monsieur
JUTEAU
répond
que
lui-même,
Monsieur
RUCH
et
bien
d’autres
ont
suivi
la
formation.
Il
y
a
eu
80
personnes
qui
ont
constitué
le
groupe.
Monsieur
JUTEAU
explique
qu’il
était
difficile
d'organiser
des
ateliers
pour
80
personnes.
Il précise
qu’il
y a
eu
des
tours
de
tables
organisés
et
que
l'élection
de
la
tête
de
liste
s’est
faite
à main
levée
et
qu’un
« consentement
» s’est
dégagé
pour
Véronique
LECAUCHOIS. Monsieur
JUTEAU
précise
que
le
choix
pour
Les
postes
de
conseillers
municipaux
s’est
fait
de
manière
très
apaisée
et
tranquille.
Monsieur
DUBEAU
rappelle
qu’au
moins
80
personnes
peuvent
assister
aux
réunions
publiques.
Il
invite
donc
la
majorité
de
revoir
leur
capacité
pour
animer
80
personnes
«en
mode
participatif
».
IL'annonce
qu’une
autre
formation
sur
la
gouvernance
participative
sera
organisée
les
jours
prochains
et
invitent
les
conseillers
à y
participer.
Il demande
si
La
majorité
aura
le
temps
de
mettre
en
place
les
outils
vu
en
formation
pour
désigner
les
élus
qui
vont
siéger
à
la
Communauté
de
Commune
du
Genevois
(CCG).
Madame
le
Maire
répond
que
la
CCG
regroupe
17
communes
et
que
cela
peut
être
difficile
de
mettre
en
place
la
gouvernance
participative.
Elle
ajoute
qu'il
faut
commencer
par
le
début
c’est-à-dire
mettre
en
place
la
gouvernance
collégiale
et
La
démocratie
participative
sur
la
Commune.
Elle
annonce
qu'elle
ne
postule
à aucun
poste
à
la
CCG
pour
se
consacrer
aux
affaires
de
la
Commune
et
à
la
participation
du
citoyen.
Elle
fait
confiance
à son
groupe
pour
travailler
à
la
CCG.
Pour
la
Commune,
l'objectif
est
d’arriver
à faire
vivre
la
démocratie
participative.
Elle
ajoute
que
l’équipe
municipale
seule
ne
pourra
rien
faire
et
que
la
collaboration
avec
les
agents
et
les
habitants
estimportante
pour
la
réussite
du
projet
de
l’équipe
municipale.
C’est
un
sacré
travail
et
la
mise
en
œuvre
d’une
nouvelle
manière
de
travailler.
Monsieur
DUBEAU
explique
que
sa
question
ne
concernait
pas
Le
conseil
communautaire
en
lui-même.
Il s’agit
de
savoir
quel
processus
participatif
sera
mis
en
œuvre
pour
déterminer
les
conseillers
qui
vont
représenter
la
Commune
à la
CCG.
Madame
le
Maire
répond
que
ces
conseillers
se
sont
portés
volontaires
et
le
vote
« sans
candidat
» n’a
pas
été
organisé.
2 Modification
apportée
lors
de
l’approbation
de
ce
procès-verbal
en
conseil
municipal
du
18
juin
2020
Procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
28
mai
2020
5 Monsieur
DUBEAU
revient
sur
la formation
sur
la gouvernance
collégiale
et
la démocratie
participative.
IL trouve
dommage
de
ne
pas aller
jusqu’au
bout
de
La démarche.
Il explique
y
être très
attaché
et que
c’est
pour
cela
qu’il
a fait les formations.
Madame
le
Maire
prend
acte
de
la
désolation
de
Monsieur
DUBEAU.
Elle
l'invite
à participer
aux
formations
qui
se
tiendront
au
sein
de
la
collectivité
dans
le
cadre
de
la
mise
en
œuvre
de
cette
nouvelle
gouvernance.
Monsieur
JUTEAU
souligne
le fait que
l'expérience
présentée
lors de
la formation
concernait
une
commune
de
2500
habitants
et que
Saint
Julien
est
une
commune
de
15
000
habitants.
Monsieur
DUBEAU
rappelle
que
le groupe
qui
a travaillé
durant
la campagne
est
constitué
de
80
personnes.
Il ne
souhaite
pas
continuer
le
débat,
jugeant
que
l’assemblée
a
passé
assez
de
temps
sur
ce
sujet.
Monsieur
JUTEAU
confirme.
Madame
ROBERT-FRANCOIS
évoque
la
transparence
mise
en
avant
par
l’équipe
de
la
majorité
durant
la
campagne.
Elle
remarque
que
la
liste
présentée
par
Madame
le
Maire
est
une
liste
sans
étiquette.
Elle
ne
comprend
pas
car
10
personnes
de
l'exécutif
soit
70%
ont
été
candidates
sur
une
liste
du
parti
socialiste
où
sur
une
liste
Les
républicains.
Madame
le
Maire
explique
que
les
étiquettes
politiques
ne
sont
pas
importantes
pour
le
groupe.
L'objectif
est
de
pouvoir
travailler
ensemble
et
d’être
unis
pour
Saint
Julien.
Elle
réexplique
que
la
diversité
est
un
atout
et
que
les
appartenances
politiques
de
certains
membres
du
groupe
n’ont
pas
été
cachées.
Elle
pose
la
question
sur
ce
que
veut
dire
gauche-droite
aujourd’hui.
Elle
précise
que
l'important
dans
une
élection
municipale,
ce
sont
les
habitants
et
la
motivation
des
personnes
pour
travailler
à
leur
service
et
avec
eux
en
concertation,
et
en
toute
transparence.
A
la
demande
Monsieur
MARX,
Monsieur
DE
SMEDT
confirme
l'engagement
de
la
municipalité
à ne
pas
augmenter
les impôts.
Il précise
que
suite
à la crise du
COVID19,
il est
difficile
de
savoir
comment
les finances
locales
vont
évoluer.
Il ajoute
qu’aujourd’hui
la ville
va
perdre
environ
1.5
millions
de
recettes
et qu’il
est
donc
nécessaire
de
revoir
Le budget
et
les
ambitions.
Il réaffirme
que
l'intention
de
la
municipalité
est
de
ne
pas
augmenter
les
impôts
et de
définir un
budget
en
équilibre.
Madame
le
Maire
ajoute
que
Monsieur
DE
SMEDT
sera
l’adjoint
aux
finances,
aux
droits
du
sol
et
aux
commerces.
Madame
le Maire
poursuit
la séance
par
son
discours
d’investiture
comme
suit
:
«En
premier
lieu,
au
regard
de
la situation
particulière
due
au
COVID19,
je
tiens
à
remercier
très sincèrement
tous
les Agents
de
la commune
qui ont su s'adapter
très vite pour
maintenir
dès
le 17 mars
les services
publics
essentiels
: la Police
Municipale,
l’astreinte
technique
et la
propreté
de
la ville,
l'accueil
des
enfants
de soignants,
l’aide
d'urgence,
le soin
de
nos
ainés,
le
lien téléphonique
avec
les associations
et les usagers.
Ces
mêmes
Agents
ont
aussi
fait
preuve
de
créativité
pour
nous
aïder
à
maintenir
le
lien
et
supporter
le
confinement,
comme
la
Bibliothèque
et
son
concours
d'écriture,
! École
Procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
28
mai
2020
6 Municipale
de
Musique
et de
Danse
et ses
cours
en
visio-conférence.
[ls ont
aussi
organisé
des
moments
festifs à la maison
comme
« Carnaval
au
balcon
» et « Pâques
à la maison
». Notre
Service
communication,
énormément
sollicité
s’est
transformé
en
investigateur
des
réseaux
sociaux.
Sans
oublier
les associations
qui
ont
œuvré
comme
L’Accorderie,
qui
a centralisé
les
demandes
d'aides
aux
personnes
et les
offres
de
services
des
particuliers,
mais
également
participé
au
soutien
des
élèves
de
Buloz
sans
informatique
avec
la
médiation
sociale
du
Quartier
Politique
de
la Ville et la coordinatrice
du
Plan
de
Réussite
Éducative.Et
comme
Arc
en
Ciel,
association
caritative,
qui
a soutenu
les
familles
en
difficulté
par
des
aides
données
sous
forme
de
bons
alimentaires.
Le
11
mai,
ils
ont
aussi
su
mettre
en
place
le
déconfinement
pour
permettre
notamment
la
reprise
des
écoles,
la
réouverture
progressive
des
Services
en
assurant
notamment
la
logistique
des installations.
Ils ont travaillés
d'arrache-pied
pour permettre
aux entreprises
de
pouvoir
reprendre
les
chantiers
dans
de
bonnes
conditions
; pour
assurer
la
continuité
du
paiement
des
fournisseurs
; pour
organiser
ce
Conseil,
dans
des
conditions
sanitaires
de
qualité.
Merci à eux!
Je
tiens
aussi
à
remercier
l’ensemble
du
personnel
soignant
de
l'Hôpital
de
St-Julien,
le
personnel
encadrant
de
la
Maison
de
Retraite,
les
médecins
généralistes,
les
infirmières
libérales,
les
aides-soignantes
à
domicile
qui
ont
œuvré
à
soigner
dans
l’urgence
et
dans
l'inconnu
les malades
du
COVID1S.
Remercier la Gendarmerie,
les Pompiers,
les Douaniers
qui ont gérés
chacun
à leur niveau,
ces
deux
mois
de
confinement.
Remercier
le
Service
Petite
enfance
de
la
CCG
qui
a
œuvré
pour
les
enfants
du
personnel
soignant. Remercier
les enseignantes
qui se sont portées
volontaires
pour prendre
également
en
charge
les enfants
du personnel
de l'Hôpital.
Remercier les caissières des grands
magasins
qui ont répondues
présentes pour la population.
Remercier
les aides ménagères
ainsi que
les chauffeurs
de bus.
Et pour
finir le personnel
de
la CCG
en
charge
du
ramassage
des
déchets
et du
maintien
des
services
eau
et assainissement.
Pendant
ces
deux
mois,
c’est
aux
côtés
d'entreprises,
d'associations
diverses,
d’anonymes,
que
notre
groupe
Unis
pour
St-Julien
a pu
agir au
quotidien
pour
apporter
aide
matérielle
et
soutien
à tous
!
Aujourd’hui,
c'est
avec
beaucoup
d'émotion
que
nous
prenons
officiellement
nos
fonctions
après
plus
de
deux
mois
d’attente
durant
lesquels,
Antoine
Vieilliard
aura
assuré
le
rôle
de
Maire
par
intérim
dans
un
contexte
compliqué
et nous
l’en
remercions.
Procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
28
mai
2020
7 Pour
des
raisons
de
sécurité
sanitaire
et pour
éviter
toutes
prises
de
risques
inutiles,
nous
ne
sommes,
ce jour,
que
11
représentants
de
la majorité
sur 27.
J'en
suis
désolée
pour
le reste
du
Groupe
qui méritait
au
même
titre que
nous,
d’être
présents
dans
cette
salle.
Dorine
Besson,
Pierre
Duret,
Delphine
Lebas,
Philippe
Clouye,
Josée
Hanna,
Cinthia
Paumenil,
Gérard
Oberli,
Léna
Safonova,
Clément
Peromet,
Catherine
Mincone,
Régis
Ruch,
Thera
Van
Dooren,
Julien
Geron,
Aurélie
Begon,
Remy
Chabard
et
Séline
Amiez,
c’est
aussi
votre
victoire.
Je
vous
associe
donc
du plus
profond
de
mon
cœur.
Pendant
les six mois
de
Campagne
des
élections
municipales,
notre
liste
Unis
pour
St-Julien
s’est
totalement
investie
sur
le
terrain,
avec
comme
objectif prioritaire
de
nouer
le dialogue
avec
les
habitantes
et
habitants
de
notre
commune,
et
ce,
sur
toutes
les
questions
qui
les
préoccupent
et leur expliquer
comment
nous
voulions
travailler avec
eux
et pour
eux.
Grâce
au
soutien
des
St-Juliennoises
et des
St-Juliennois,
nous
avons
remporté
les élections
avec
une
large
majorité
(59,87 % des
voix).
Je
tiens
simplement,
nous
tenons
simplement
à vous
dire
MERCI,
merci
pour
cette
confiance
accordée
et
vous
assurer
que
votre
nouvelle
équipe
municipale
est
celle
de
TOUS
les
habitants
et au service
de
TOUS
les
citoyens
de
St-Julien.
Comme
vous
le savez,
les
deux
grands
axes
de
notre
mandat
sont
la
Gouvernance
Collégiale
et la Transition
Environnementale
! C’est avec
VOUS,
habitants
et agents
de
la commune,
que
nous
souhaitons
agir pour
mettre
en
œuvre
une
nouvelle
gestion
de
la
ville
où
vous
serez
au
centre
des
décisions
qui
vous
concernent.
Notre
équipe,
forte
de
nombreuses
compétences
et d’une
vraie
connaissance
de
St-Julien,
est
convaincue
qu'avec
l'implication
et
la
participation
citoyenne,
nous
serons
en
mesure
d’œuvrer
au
mieux
pour
la qualité
de
vie dans
notre
commune
!
Nous
sommes
animés
par
notre
mission
au
service
de
l'intérêt général
et nos
guides
tout
au
long de ces six années
qui sont devant nous, seront L'ÉCOUTE,
LA PROXIMITÉ
et L'HUMILITÉ.
Aujourd’hui,
ce Conseil Municipal
est tout à fait exceptionnel
eu égard
à la crise sanitaire
que
notre
pays
traverse
et se déroule
sans
public
et sans
tous
les membres
de
la liste
Unis pour
St-
Julien. C’est
donc
dans
des
conditions
inédites
que
nous
prenons
nos
fonctions
et avec
la gravité
qui
s'impose
face
à la situation
que
nous
vivons
tous
!
Gérer
les conséquences
de
cette
crise
est notre
priorité,
car il est de
notre
devoir
d’aider
ceux
qui ont le plus souffert à se relever. Pour
accompagner
nos
commerces,
nous
proposerons
au
Conseil
Municipal
du
18 juin
une
délibération
pour
la suppression
des
Taxes
Locales
sur
la
Publicité
Extérieure
pour
l’année
2020.
Nous
étudions
également
l'exonération
de redevances
d'occupation
du
domaine
public
des
terrasses
bar
et restaurant
et lorsque
cela sera possible,
l'extension
de
celles-ci.
Procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
28
mai
2020
8 Pour
savoir
comment
aider
nos
entreprises,
nos
associations,
nos
clubs
sportifs,
nous
avons
déjà
lancer la démarche
de demande
de rencontres
pour écouter leurs besoins,
Pour
soutenir
les plus
fragiles,
les plus
démunis,
nous
travaillerons
en partenariat
avec
le CCAS
et les organismes
présents
sur le terrain,
Et nous
n’oublierons
pas
de
rester au
plus proche
de
nos
anciens.
Notre
responsabilité
est grande,
très
grande,
et nous
en
avons
pleinement
conscience
! St-
Julien
doit à présent
reprendre
sa
vie, mais
avancer
dans
le respect
des mesures
préconisées
par l’État. Il nous
incombe
de
préparer
l'avenir,
d'organiser
une
rentrée
sereine
pour
tous,
d'assurer
la
continuité
et
la
qualité
de
nos
Services
publics,
de
travailler
sur
les
Projets
dans
une
concertation
voulue
et pour
laquelle
nous
nous
sommes
engagées.
Aujourd’hui
nous
n'avons
pas
la
possibilité
d'exprimer
toute
notre
satisfaction
et
nos
remerciements,
mais
lorsque
ces
temps
difficiles seront
derrière
nous,
nous
nous
retrouverons
ENSEMBLE
sur
le
terrain
pour
construire,
pour
échanger,
pour
cultiver
le
lien
et faire
de
St-
Julien,
une
ville verte,
une
ville attrayante,
une
ville de solidarités
où
la vie aura
repris
toute sa
place
! Merci
de
votre
attention
»
Madame
le
Maire
poursuit
la
séance
en
présentant
la
délibération
portant
sur
la
détermination
du
nombre
d’adjoints
et l'élection
des
adjoints.
L'assemblée
vote
à l'unanimité
la création
de
9 postes
d’adjoints.
Madame
le
Maire
rappelle
les
conditions
d'élections
des
Adjoints,
soit
un
scrutin
de
liste,
des
bulletins
secrets
et la majorité
absolue.
Elle
présente
la liste
de
Monsieur
BOUCHET
comme
suit :
1-
Julien
BOUCHET
: aux
relations
institutionnelles
et transfrontalières,
à
l'aménagement,
aux
projets
et
aux
transports
2- Sabine
LOYAU
: à la communication,
à la culture,
au
patrimoine
et à la vie associative
3-
Michel
DE
SMEDT
: aux
finances,
aux
comptes
publics,
au
droit
des
sols,
à
l'urbanisme
opérationnel
et réglementaire
et aux
commerces
4-
Isabelle
ROSSAT-MIGNOD :
à la Transition
Environnementale
Citoyenne
(TEC)
5-
Christophe
BONNAMOUR
: à
la
sécurité,
la
qualité
de
vie,
la
voirie,
l'entretien
des
infrastructures
et
suivi
des
travaux
6- Diane
CHAPPOT
: à l'enfance,
au
scolaire
et à la jeunesse
7- Julien
CHEVALIER
: au
sport,
à la santé
et à la vie associative Procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
28
mai
2020
9 8-
Geneviève
NICOUD
:
au
social,
à
l’intergénérationnel,
à
la
solidarité,
aux
anciens
combattants
et à la vie
associative
9- Jean-Claude
GUILLON
: aux
ressources
humaines
et à l’usage
des
bâtiments
publics
Les
conseillers
municipaux
votent
à bulletins
secret.
Après
dépouillement,
les
résultats
proclamés
sont
les
suivants:
6
bulletins
blancs
et
27
bulletins
pour
la liste
de
Monsieur
BOUCHET.
La
liste d’adjoints
présentée
par
Monsieur
BOUCHET
est élue.
Madame
le Maire
remercie
Madame
BATTISTELLA
et Monsieur
BONNAMOUR pour
avoir
tenu
le rôle d’assesseurs. Elle remet
les écharpes
à chaque
adjoint.
Madame
BATTISTELLA
demande
si la réussite
éducative
des
enfants
est un
enjeu
prioritaire
pour
la municipalité.
Madame
CHAPPOT
confirme
et précise
que
le sujet
pourra
être
évoqué
à d’autres
occasions.
Madame
BATTSITELLA
remarque
que
la majorité
s’est engagée
à consulter
pour
un
retour
à
la
semaine
scolaire
des
4 jours.
Elle
estime
que
ce
retour
va
à
l’encontre
de
la
réussite
éducative.
Elle demande
l'échéance
du
projet.
Madame
CHAPPOT
répond
que
le
projet
étant
à
l'étude,
des
réponses
seront
apportées
ultérieurement.
Elle
précise
que
les
agents
ainsi
que
les
habitants
seront
consultés
sur
la
question. Madame
le
Maire
explique
que
le
projet
de
passer
à
la
semaine
des
4
jours
est
un
engagement
de
la
municipalité.
La
situation
de
crise
actuelle
ne
permet
pas
l’avancée
du
projet.
Elle évoque
la possibilité
de sondage
auprès
des
parents
d'élèves
et des
enseignants.
Madame
le Maire
ne
voit
pas
la corrélation
entre
le projet
de
passer
à la semaine
des
4 jours
scolaires
et
la
volonté
de
développer
la
réussite
éducative.
Elle
ajoute
que
la
réussite
éducative
reste
une
priorité.
Madame
BATTISTELLA
ne
comprend
pas
pourquoi
la
majorité
souhaite
concerter
les
différents acteurs
du
monde
éducatif
alors que
la volonté
est de passer aux 4 jours
scolaires.
Madame
le Maire
reprécise
qu’il
y aura
concertation
au
travers
notamment
de
sondages.
Madame
BATTSITELLA
estime
que
la
concertation
doit
être
ouverte
à
l’ensemble
des
habitants
puisque
la réussite
éducative
ne
concerne
pas
que
les
parents
ou
les enseignants.
IL
s’agit
d'intérêt
général
et
la
démocratie
participative
ne
peut
pas
se
résumer
à
une
démocratie
d'opinion.
Procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
28
mai
2020
10 Monsieur
DUBEAU
tient
à
féliciter
tous
les
adjoints.
Il explique
qu’il
a
laissé
des
dossiers
concernant
son
ancienne
délégation
sous
la mandature
de
Monsieur
VIELLIARD.
Il se tient
à
disposition
de
celle
ou
ceux
pour
échanger
sur
ces
dossiers
et faire
partager
son
expérience.
Une
erreur
technique
est survenue.
Les
débats
ne peuvent
plus
être
retranscrits
à partir de
là.
Madame
le Maire
présente
la délibération
portant
sur la charte
de
l’élu
local.
La
charte
est
lue
par
Madame
LOYAU,
Maire
-adjointe
en
charge
de
la communication,
de
la culture,
du
patrimoine
et de
la vie
associative
L'ensemble
des
conseillers
municipaux
après
avoir
pris
acte
de
la
charte
de
l’élu
local,
s'engagent
à respecter
les
valeurs
d’impartialité,
diligence,
dignité,
probité
et
intégrité
et
adopte
la délibération
sur la charte
de
l’élu
local
à l'unanimité.
L'ordre
du jour étant
épuisé,
Madame
le Maire
clôt la séance
du
Conseil
municipal.
Modifications
apportées
lors
de
l’approbation
de
ce
procès-verbal
en
séance
du
18 juin
2020: Madame
CAMP-FARES
explique
qu’en
2015
lors
du
vote
sur
le
projet
tram
au
conseil
communautaire
Madame
le
Maire
a voté
contre.
Elle
demande
donc
quelle
est
sa
position
aujourd'hui
sur
ce
projet.
Madame
le
Maire
confirme
qu’en
2015
elle
a
voté
contre.
Elle
explique
que
ce
vote
était
surtout
provoqué
par
Le coût
du
fonctionnement
à venir
qui
allait
être très, très
élevé.
Elle
se
posait
la question
sur
ce
point.
Monsieur
DUBEAU
demande
si le schéma
de
gouvernance
municipale
participatif
peut
être
présenté
lors
du
prochain
conseil
municipal.
Madame
le
Maire
répond
qu’elle
ne
le
fera
pas
ce
soir
mais
lors
du
prochain
Conseil
Municipal.
Elle
prend
note
que
c’est
un
sujet
qui
intéresse
énormément
Monsieur
DUBEAU.
Fait
à Saint-Julien-en-Genevois
le
Ë 4)
Jon
a
es
Sabrina
CAMP-FARES
Conseillère
municipale
É,
SA IN
E
AA
Procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
28
mai
2020
11