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Déliberation - 2022 12 13 liste deliberations examinees
Document publié le Mardi 13 décembre 2022 par la commune d'Hirtzbach.
Lien du pdf (Déliberation - 2022 12 13 liste deliberations examinees)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN
Arrandissement d'Aftkirch
COMMUNE »e
HIRTZBACH
68114
VILLAGE FLEURI 6%
TROPHÉE EUROPÉEN
GRANDS PRIX NATIONAUX
‘#03 89 40 99 21
Fax 03 89 40 %6 40
Courriel : maiie@hirizbach.fr
POINT 1:
POINT II :
POINT I :
POINT IV :
POINT V:
POINT VI :
POINT VII :
POINT VIII :
POINT KX:
POINT X :
POINT XI] :
POINT XII :
POINT XIII :
POINT XIV :
POINT XV :
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 13 DECEMBRE 2022
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
Désignation d’un secrétaire de séance
Délibération approuvée
Approbation du procès-verbal de la séance du 15 novembre 2022
Délibération approuvée
Création d’un emploi permanent d’agent d’accueil et de gestion administrative Délibération approuvée
Nouvelle convention d’exercice de la mission d’instruction des demandes
d’autorisation en matière d’urbanisme
Délibération approuvée
Loyers communaux
Délibération approuvée
Autorisation à engager des dépenses d’investissement en N+1 avant le vote du budget primitif de l’exercice 2023
Délibération approuvée
Réhabilitation du bâtiment communal destiné à accueillir la nouvelle mairie :
approbation d’avenants au marché de travaux
Délibération approuvée
Vente d’un véhicule communal — Peugeot Boxer
Délibération approuvée
Marché de maintenance des installations d’éclairage extérieur
Délibération approuvée
Régularisation nécessaire à la donation de terrain portant rétablissement de l’emprise de la voie communale prolongeant la rue des Fleurs
Délibération approuvée
Décision modificative N°1 — Budget primitif, service principal (M14) — exercice 2022
Délibération retirée — sans objet
Compte-rendu d’une décision prise par le Maire dans le cadre des délégations de pouvoir consenties par le conseil municipal
L'assemblée en a pris connaissance
Réflexion sur l’acquisition future d’un bien soumis au droit de préemption urbain Délibération approuvée
Motion de soutien à la Brigade Verte d’Alsace
Délibération approuvée
Communications
- HIRTZBACH, le 15 décembre 2022.
\ LeMaire,
Arsène SCHOENIG.