Note de Synthèse - 4248 260409 note de synthese complementaire

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Note de Synthèse - 4248 260409 note de synthese complementaire Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Cours. Lien du pdf (Note de Synthèse - 4248 260409 note de synthese complementaire)Thèmes du document : Vieillesse, Institutions publiques, Sociétal, 1

COMMUNE DE COURS

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Lundi 9 mars 2026 à 19 h 00

Salle du Conseil Municipal – Mairie de COURS

Ordre du jour COMPLEMENTAIRE et notes explicatives de synthèse (Etabli en application de l’article L.2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales)

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5. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Désignation des délégués aux divers organismes

Exposé de Monsieur Patrice VERCHERE – Maire de Cours

La commune doit être représentée au sein des assemblées délibérantes de divers organismes auxquels elle adhère : associations, établissements scolaires, …

Pour ce faire, les délégués sont élus au scrutin secret, à la majorité absolue. Leur nombre varie en fonction des statuts de chacun des organismes extérieurs.

Il s’agit notamment de désigner des représentants/délégués pour :

- le CNAS (1)

- le Collège François Brossette (1T+1S)

- le correspondant Défense (1T+1S)

- le mémorial de Thel (3)

- la Mission Locale (2)

- la Passerelle (1T+1S)

- le Conseil de la Vie sociale du Florentin (3)

- le Conseil d’administration de l’aide à domicile CALYPSO (4)

- la Commission départementale de présence postale territoriale (1T+1S)

- le Conseil Municipal Enfants (3)

- les référents Tourisme et PDIPR (Plans départementaux de promenade et de randonnée) (1T+1S)

Ajout : - les référents au CST/F3SCT auprès de la COR (1T+1S)

24. FINANCES LOCALES – Acceptation de dons au profit de la commune

Exposé de Monsieur Patrice VERCHERE – Maire de Cours

Une habitante de Cours a souhaité réaliser un don au profit de la commune. Afin de pouvoir intégrer cette somme dans le budget principal et d’autoriser, à l’avenir, l’encaissement des dons en numéraire, il est proposé à l’assemblée de délibérer pour permettre de réaliser ces titres de recette.

Le Maire,

Patrice VERCHERE