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Déliberation - d 2025 03 24 17 sub asso 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Contamine-Sarzin.
Lien du pdf (Déliberation - d 2025 03 24 17 sub asso 2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Histoire et mémoire, Associations, ONG et mouvements politiques,
COMMUNE
DE
CONTAMINE-SARZEX
Envoyé
en
préfecture
le 25/03/2025
Reçu
en
préfecture
le
25/03/2025
Publié
le
ID
: 074-217400860-20250324-D
2025
03 2417A-DE L
ef
REPUBLIQUE
FRANCAISE
: LIBERTE,
EGALITE,
FRATERNITE
Région
Rhône
Alpes
Département
de
la Haute-Savoie
Arrondissement
de
St Julien
en
Genevois
Canton
de
St Julien
en
Genevois
Commune
de
Contamine-Sarzin (74270)
Extrait
du
municipal Séance
du
lundi
24
mars
2025
registre
des
délibérations
du
conseil
Par
suite
d’une
convocation
en
date
du
13
mars
2025,
les
membres
composant
le
conseil
municipal
se
sont
réunis
en
mairie,
le
24
mars
2025
à
26h00
sous
la
présidence
de
Monsieur
Georges
Canicatti,
Maire.
Nombre
de
conseillers
: 15
En
exercice
:
13
Présents
: 09
Votants
: 11
Délibération n°D_2025
03 24_ 17
Etaient
présents
: M.
Georges
Canicatti,
Mme
Anne-Marie
Ceccon,
M.
Julien
Langloys,
Mme
Pierrette
Baton
Marechal,
M.
Marc
Brunier,
M.
Louis
Buda,
M.
Laurent
Esteulle,
Mme
Josiane
Masson,
M.
Christophe
Piazzoni
Lesquels
forment
la
majorité
des
membres
en
exercice
et
peuvent
délibérer
valablement
en
exécution
de
Particle
L2121-17
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
Absents
ayant
donné
procuration:
M.
Julien
Langloys
à
Mme
Anne-Marie
Ceccon,
Mme
Carole
Chen
à
M.
Christophe
Comé
Absent
excusé
: M.
Jean-Philippe
Gecchele
Absent
: M.
Norbert
Regard
Le
président
ayant
ouvert
la
séance
et
fait
l’appel
nominal,
il
a
été
procédé,
en
conformité
avec
l’article
L2121-15
du
code
général
des
collectivités
territoriales
à
l'élection
d’un
secrétaire
pris
au
sein
du
conseil.
Mme
Pierrette
Baton
Marechal
est
désignée
pour
remplir
cette
fonction.
Objet
: Montant.des
subventions
allouées
aux
associations
pour
l'exercice
2025
À
la demande
de
Monsieur
le Maire,
Madame
Anne-Marie
Ceccon,
adjointe
au
Maire,
présente
le dossier
des
subventions
aux
associations.
Elle
rappelle
qu'en
2024,
il a été
alloué
11
subventions
aux
associations
pour
un
montant
de
1 950
€.
Elle
souligne
que
certaines
associations
bénéficient
d’une
gratuité
de
la salle
des
fêtes
et
d’autres,
d’une
subvention. Elle
propose
d'attribuer,
pour
l'exercice
2025,
les
subventions
suivantes
pour
un
montant
de
2
100
€:
Association
Adresse
67,
rue
de
la Mairie
2025
EL
48
3:
Loc
o
Objet
Subve
|'e ZA
©
8
88e
ation
[SERRE
É°5
74270
Contamine-Sarzin
CONT’ANIM
74270
Contamine-Sarzin
Animations
communales
150
€
2
Les
Amis
de
63,
rue de
la Mairie —
Etude
et partage
de
l’histoire de
la
Contamine-
?
commune
de
Contamine-Sarzin,
150
€
2
salorisation
de l’environnement
Souvenirs français
-
section
Frangy
c/o
M.
Philippe
Ricoeur
-
5,
place
de
l'Eglise
-
74270
Frangy
Maintien
de
la mémoire
des
morts
pour
la France,
entretien
des
sépultures
et des
monuments
conmémoratifs,
organisation
d'actions
de
Mémoire
envers
les
morts
aux champs
d'honneur
150
€ COMMUNE
DE
CONTAMINE-SARZIN
Envoyé
en
préfecture
le
25/03/2025
Reçu
en
préfecture
le
25/03/2025
ec
»
l L
C7
TOTAL
|2100€
Après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
et
à
mains
levées,
le
conseil
municipal
décide
d’allouer
aux
associations,
pour
l’exercice
2025,
les
subven!
Les
crédits
correspondants
sont
inscrits
à
1
l’exercice
2025.
tions
mentionnées
ci-dessus.
’article
65748
du
budget
primitif
du
budget
principal
de
Ainsi
fait
et délibéré
aux jour,
mois
et an
ci-dessus.
Ont
signé
au registre
des
délibérations
les membres
présents.
Délibération
certifiée
exécutoire
Compte
tenu
de
sa
télétransmission
le
: 25
mars
2025
De
sa
publication
:
2 6 MARSÀ
Extrait
conforme
au
registre
des
délibérations.
Fait
à Contamine-Sarzin,
le 24
mars
2025
Le
secrétaire
de
s£an
Pierrette
BATON
MARECHAL
Publié
le
ID : 074-217400869-20250324-D_2025_03_2417A-DE
£
a
Association
Adresse
Objet
Subve |
S
€
#
5
.
L2282È
ntion |
S
EE.
&
É
a
ASSOCIATIONS
PATRIOTIQUES
Union
des
Regroupement
des
anciens
d'Afrique
anciens
clo
M.
Raymond
Courlet
|
du Nord
et des
plus jeunes
ayant
820,
route
du
Crêt-
74270
sr
cer
:
150
€
combattants
-
Rs
participé
aux
différents
conflits
:
Minzier
#
:
section
Frangy
extérieurs
(Liban,
Tchad,
Kosovo
….)
ASSOCIATIONS
SCOLAIRES
Foyer
socio-
FivarseEl'é
.
d
éducatif
du
375,
route
du
Stade
—
FANONSSE
SPARQUES sement
8
Ilèce
de
74270
Frangy
élèves
et permettre
l’ouverture
150
€
collég:
culturelle
Frangy
£
Route
du
Pont
Fornant
—
Organisation
d'évènements
en
faveur
APE
du
Triolet
74270
Minzier
des
enfants
de
l’école
150
€
1
ASSOCIATIONS
CULTURELLES
ET
DE
LOISIRS
TE
Organisation
d'activités
pour
les
qe
" mes
des
3
74270
Marlioz
aînés
des communes
de
Chavannaz,
150
€
sa
Contamine-Sarzin
et Marlioz
rt
35,
place
de
l'Eglise
—
Programmation
cinématographique
et
StimufUsses
74270
Frangy
culturelle
_-
Orchestre d'Harmonie
de
19, rue du
Grand
Pont
-
Htiionte
unicisalé
150€
Frangy
- L'Echo
|
74270 Frangy
pe
des
Usses
_ ___
ASSOCIATIONS
D'AIDE
À
LA
PERSONNE
Les
restaurants
324,
route
des
Vernes
—
Aide
alimentaire,
programme
d’aide
:
&
150
€
du
cœur
74370
Pringy
à la personne
Jeunes
sapeurs-
Initiation
aux
différentes
facettes
de
pompiers
de
74270
Frangy
l’activité
de
pompier,
rencontres
150
€
Frangy
sportives,
manœuvres,
défilés
ASSOCIATIONS
ENVIRONNEMENTALES
ET
AGRICOLES
.
Domaine
du
Tornet
—
165,
ue
s
route
de
Paris
-74330
La
|
Entretien
du
parc
des jardins
150
€
a
Balme-de-Sillingy
;
:
Sensibilisation
et animations
en
lien
14,
chemin
de
la Ferme
—
avec
la faune,
la flore,
la
Apollon
74
74160
Saint-Julien-en-
rt
ä
?
I
150
€
Gencvois
préservation
des espaces
et
le
_
maintien
de
la biodiversité
|
Centre
cantonal
des jeunes
Animations
diverses
150
€
agriculteurs