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Déliberation - DCM 2022 17 sub asso
Conseil Municipal - subs assos 2020
Déliberation - 08 sub assos
Document publié le Jeudi 26 janvier 2023 par la commune de Passy.
Lien du pdf (Déliberation - 08 sub assos)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Éducation, Institutions publiques,
Extrait
du
registre
des-délibérations
;
%
Passy
du
CONSEIL MUNICIPAL
Pays
du
Ag
Mont-Blanc
Séance du 26 janvier 2023
Jeudi
26
janvier
2023
à
19
heures,
le
conseil
municipal
de
la Commune
de
PASSY
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
séance
ordinaire,
à
la
Mairie
de
Passy,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Raphaël
CASTERA,
Maire
Date
de
la convocation
du
conseil
municipal
: vendredi 20
janvier
2023
Présents
(24):
Raphaël
CASTERA-Christèle
REBET-Jean
FONTAINE-
Annette
BORDON-
Alain
ROGER-Belgin
CETIN-Jean-Yves
DEMELUN-
Delphine
CHATRIAN-Clément
VALENTIN-
Vanessa
TOURNIER-Jean-Pierre
MORIN-André
THIMJO-
Rémi
KLEIN-Maurice
SADZOT-
Patrick
AMADEI-Ludovic
PICHON-Liliane
DUVAL-Taouffig
DOUS-Ludwig
BIANCHIN(arrivée
à
19h29)-Renée
TRACHEZ-GICQUEL-Bruno
VALENTIN
André
PASTERIS-Fabrice
DUGERDIL-Jacques
SARTELET-
Absents
représentés
(9):
-Céline
SICOLI
donne
pouvoirà
Delphine
CHATRIAN
-Aurélie
LE
NAVENAN
donne
pouvoir
à Vanessa
TOURNIER
-Romain
BONNET
donne
pouvoir
à Jean-Yves
DEMELUN
-Claire
METRAL
donne
pouvoir
à Christèle
REBET
-Marie-Charlotte
AUBRY
donne
pouvoir
à Jacques
SARTELET
-Lisa
GROSSET
donne
pouvoir
à Jean
FONTAINE
-véronique
VIZET
donne
pouvoir
à Annette
BORDON
-Jocelyne
BERRUEX
donne
pouvoir
à André
PASTERIS
- Alexandre
BONNETON
donne
pouvoir
à
Fabrice
DUGERDIL
Absents : (/) Secrétaire
de
séance:
Il a été
procédé
à
la nomination
d'une
secrétaire
de
séance,
conformément
à l'article
L.
2121-
15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
M.
Patrick
AMADEI
ayant
été
désigné
pour
remplir
ces
fonctions,
les
a acceptées.
Il
est
attesté
du
respect
de
la
légalité
tant
dans
l'envoi
aux
Elus
des
convocations
mentionnant
l'ordre
du
jour,
accompagnées
des
notes
de
synthèse
pour
chacune
des
délibérations,
qu'en
ce
qui
concerne
la
publicité
relative
à
la
présente
réunion
du
conseil
municipal. Monsieur
le
Maire
ouvre
la
séance
du
Conseil
Municipal
à19h19,
procède
à
l'appel
et
constate
que
les
conditions
de
quorum
et
de
convocation
du
Conseil
Municipal
sont
respectées.
Il indique
que
le conseil
peut
donc
valablement
délibérer.
(08)
Objet |
Subvention
2023
aux
associations
locales
DEL2023-008 Nombre
de
conseillers
En
exercice
:
33
Présents
:
24
Votants
:
33
Certifié
exécutoire
le
:
Compte-tenu
de
sa
transmission
le
:
sonaffichage
Alter
A0
ss Délibération
n°08
(DEL2023-008)
-
conseil
municipal
du
26
janvier
2023
Subvention
2023
aux
associations
locales
Ilest
proposé
d'attribuer
aux
associations
locales
ou
d'intérêt
général
les
montants
des
subventions
cités
dans
le
tableau
suivant:
SUBVENTIONS
COMMUNALES
AUX
ASSOCIATIONS
LOCALES
Année
2023
MONTANT
TOTAL
Fonction
Organismes
subventionnés
SUBVENTION
-
BP
2023
PERSONNEL
Exceptionnelle
décidé
020
Amicale
Personnel
Communal
- Passy
40
000,00
PERSONNEL
Total
:
0,00
10 000,00
MONTAGNE
- AGRICULTURE
76
ASTER
10
000,00
76
Rucher
Ecole
de
Passy
l'abeille
noire
500.00
76
Association
du
rucher
collectif des
fiz
500,00
76
Association
Colocaterres
500,00
MONTAGNE
- AGRICULTURE
Total
:
0.00
11 500,00
RELATIONS
PUBLIQUES
023
Comité
des
fêtes
de
Passy
15
000,00
023
Club
de
Amitié
1 000,00
023
Association
Communale
de
Chasse
Agréée
de
Passy
4 000,00
600,00
023
Comité
Jumelage
Passy
- Pfüllingen
2
000,00
023
Amicale
des
anciens
chasseurs
à pieds
et alpin
27°7°
BCA
300,00
RELATIONS
PUBLIQUES
Total
:
1 000,00
18 900,00)
SECURITE
12
Amicale
des
sapeurs-pompiers
de
Passy
Le
Favet
‘700,00
12
Le
musée
des
sapeurs-pompiers
de
Passy
Le
Fayet
300,00
TOTAL
SECURITE
0,00
4.000,00
ENSEIGNEMENT
222
Foyer
Socio-éducatif
Collège
500,00
222
Garderie
de
Mariioz
(Lou
P'Tious
Passerands)
10
000,00
222
Garderie
chef-lieu
La
Farandole
40
000,00
222
Garderie
de
l'Abbaye
Les
Petits
Alpins
10
000,00
222
Projets
pédagogiques
9 980,00
222
MFR
belvédère
Sallanches
270,00
222
Amicale
laïque
des
écoles
du
plateau
d'Assy
200,00
222
DDEN
- Ecoles
fleuries
450,00
222
MER
Clos
des
baz
Sallanches
540,00
222
MREF
Vuülbens
60,00
222
USEP
Plateau
d'Assy
200,00
222
Amicale
des
parents
d'élèves
Passy
Chef-Lieu
150,00
222
USEP
Chedde
le haut
50,00
222
Amical
des
parents
d'élèves
de
Chedde
centre
110,00
222
Coopérative
école
de
Chedde
jonction
55,00
222
USEP
Marlioz
95,00
222
Association
sportives
pédagogique
et culturelle
de
l'Abbaye
415,00
ENSEIGNEMENT
Total
:
000
42
776,00)
ACTIVITÉS
CULTURELLES
311
Harmonie
écho
de warens
4 500,00
8 600,00
311
CREHA
500,00 311
Ass.
"Les
Pouretelles"
300,00
311
Lou
Folatons
1 000,00
311
Association
culturelle
sauvegarde
patrimoine
pays
du
Mt-Blanc
600,00
311
Montagne
en
Page
11
000,00
311
Compagnie
improjet
7
000,00
500,00
311
Association
crèmerie
13
500,00
311
Le violon
lunaire
9 000,00
311
Les
Hauts
Plateaux
7 000,00
311
Lire et faire
lire
200,00
311
Plaisir de
lire
200,00
311
Les
yeux
ouverts
sur
l'aventure
1 000,00
1 000,00
ACTIVITES
CULTURELLES
Total:
6 500,00
83 400,00
SPORTS
30
Atout
cœur
Mont-Blanc
1 000,00
30
Amicale
Pétanque
Cheddoise
500,00
250,00
30
Association
de
Pêche
et de
Pisciculture
1
150,00
30
Cible
du
Mont-Blanc
600,00
30
Mont-Blanc
Natation
7 000,00
30
Office
Municipal
des
Sports
(s/réserve
organisation
fête
du
sport)
1 000,00
550,00
30
La
grimpée
des
Ayères
(sous
réserve
d'organisation)
2
000,00
30
Passy
Escalade
1 000,00
4 000,00
30
Passy
Mont-Blanc
Badminton
2 700,00
30
Passy
Sallanches
Volley
‘7 000,00
30
Mont-Blanc
Triathlon
7 000,00
1 500,00
30
Les
roulettes
givrées
500,00
30
Ski
Club
Passy
Varan
1 000,00
15
000,00
30
Savoie
sport
montagne
(Duathlon
Duc
et Duchesse)
2 500,00
30
Tennis
club
Passy
St-Gervais
7 000,00
30
Union
Cycliste
de
Passy
Mont-blanc
500,00
3
500,09
30
USMB
Boules
1 000,00
30
USMB
Passy
St-Gervais
Football
2
100,00
14
500,00
30
USMB
Passy
Gymnastique
115
500,00
30
Association
sportive
scolaire
du
Collège
de
Varens
1100.00
30
Judo
club
de
Passy
200,00
30
Poséidon
Passy
plongée
(week-end
handiplongée)
1 500,00
300,00
30
Bounté
poing
pied
500,00
30
Caisse
à diots
500,00
30
SHN
Sportifs
de
Haut
Niveau
500,00
5 000,00
SPORTS
Total:
20
100,00
85 850,00
ASSOCIATION
DE
SOLIDARITÉ
420
UDCAFN
{Anciens
AFN)
/Anc.Combattants
Passy
(repas)
700,00
1
200,00
420
FNACA
1 000,00
300,00
420
ANACR
400,00
ASSOC.de
SOLIDARITÉ
Total :
2
100,00.
1 500,00
TOTAL
SUBVENTIONS
:
29
700,00
224
925,00 Délibération
n°08
(DEL2023-008)
-
conseil
municipal
du
26
janvier
2023
Subvention
2023
aux
associations
locales
Le
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré
à l'UNANIMITE
moins
1 abstention
(C.VALENTIN):
Y_
DÉCIDE
d'attribuer
aux
associations
locales
ou
d'intérêt
général
les
subventions
2023
dont
le
montant
est
porté
ci-dessus.
Le
Maire,
Raphaël
CASTERA
Le
secrétaire
de
séance
Patrick
AMADEI
NT
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
auprès
du
Tribunal
Administratif
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
son
affichage
et
de
sa
transmission
au
contrôle
de
légalité.