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unknown - Communauté de communes - Saint-Cyr Mère Boitier en
unknown - Communauté de communes - Saint-Cyr Mère Boitier entre Charolais et Mâconnais - DELIB 2023 34 Tableau effectifs MAJ
Document publié le Mercredi 19 juillet 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Saint-Cyr Mère Boitier entre Charolais et Mâconnais - DELIB 2023 34 Tableau effectifs MAJ)
Thèmes du document : Économie et finances, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
SAINT CYR-
MERE
BOITIER Commun AuTÉ DE courts
Extrait
du
registre
des
Délibérations
Séance
du
19
juillet
2023
Convocation
: 13
juillet
2023
- Date
d’affichage
: 13
juillet
2023
Sous
la
Présidence
de
M.
Rémy
MARTINOT,
les
membres
du
Conseil
de
la
Communauté
de
communes
Saint
Cyr
Mère
Boitier
entre
Charolais
et
Mâconnais
se
sont
réunis
l’an
deux
mille
vingt-trois,
le
mercredi
19
juillet
à
dix-neuf
!
REÇU
EN
PREFECTURE
1
99_DE-071-200071645-20230719-2025_34-DE
heures
à Dompierre
les Ormes
- salle
des
fêtes.
Commune
de
BOURGVILAIN
:
Commune
de
LA
CHAPELLE
DU
MONT
DE
France
Commune
de
DOMPIERRE
LES
ORMES
Commune
de
GERMOLLES
S/GROSNE
Commune
de
MATOUR
Commune
de
MONTMELARD
Commune
de
NAVOUR
S/GROSNE
Commune
de
PIERRECLOS
Commune
de
SAINT
LEGER
S/s
LA
BUSSIERE
Commune
de
SAINT
PIERRE
LE
VIEUX
Commune
de
SAINT
POINT
Commune
de
SERRIERES
Commune
de
TRAMAYES
Commune
de
TRAMBLY
Commune
de
TRIVY
Commune
de
VEROSVRES
Nombre
de
délégués
en
exercice
: 25
M.
Gilles
LAMETAIRIE
Mme
Géraldine
AURAY
Mme
Séverine
DEBIEMME
M.
Marcel
RENON
M.
Hervé
JOSEPH
M.
Thierry
IGONNET
M.
Patrick
CAGNIN
M.
Jacques
CHORIER
Mme
Fabienne
PRUNOT
M.
Rémy
MARTINOT
Mme
Sylvie
DUPONT
M.
Emmanuel
ROUGEOT
. Gilles
PARDON
. Cédric
GRANDPERRET
. Pierre-Yves
QUELIN
. Jean-Noël
BERNARD
. Michel
MAYA
. Cécile
CHUZEVILLE
. Damien
THOMASSON
. Bernard
PERRIN
. Chantal
WALLUT
. Éric MARTIN ££E<£<£E£E
Nombre
de
délégués
présents
:
22
Absents
excusés
: Mme
Nathalie
LAPALUS
(Matour),
M.
Jean
PIEBOURG
(Navour
sur
Grosne),
M.
Pierre
LAPALUS
(Saint
Léger
sous
la Bussière)
Pouvoirs
: M.
Jean
PIEBOURG
à Mme
Fabienne
PRUNOT
Le
quorum
étant
atteint,
le Conseil
communautaire
peut
donc
valablement
délibérer.
Secrétaire
: Géraldine
AURAY
Assistaient
également
les
Conseillers
suppléants
suivants
:
Mme
Laure
FLEURY
(Montmelard)
—
M.
Alain
BAMET
(Saint
Pierre
le Vieux)
—- Mme
Laurence
GUILLOUX
(Verosvres)
Modification
du
tableau
des
effectifs
le
25/87/2823
cation
agrée
E-leqaite
com
au
19
juillet
2023
DELIB
2023-34 Vu
le Code
général
de
la
fonction
publique,
Vu
la
délibération
n°
2022-87
du
14
décembre
2022
modifiant
le
tableau
des
effectifs,
Considérant
qu’il
appartient
au
conseil
communautaire
de
fixer
l’effectif des
emplois
à temps
complet
et non
complet
nécessaires
au
fonctionnement
des
services,
même
lorsqu’il
s’agit
de
modifier
le tableau
des
emplois
pour
permettre
des
avancements
de
grade,
Considérant
la
nécessité
de
créer :
-
À
poste
d’adjoint
administratif
principal
1*®
classe
pour
donner
suite
au
recrutement
à
temps
complet
de
Pagent
en
charge
du
secrétariat
général
et d’assainissement,
-
1
poste
d’adjoint
adtministratif
à
temps
non
complet
pour
assurer
les
missions
de
secrétaire
de
mairie
du
service
commun,
- 4
postes
d’adjoint
technique
à
temps
non
complet
pour
assurer
les
missions
d’animation
et
d’entretien
en
accueils
périscolaire
et extrascolaire,
- À
poste
d’animateur
en
raison
de
la promotion
interne
de
la responsable
du
Relais
Petite
Enfance.
Le
Conseil
de
Communauté,
oui
exposé,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
:
>
DECIDE
d'adopter
le tableau
des
effectifs
modifié
de
la façon
suivante
:
Effectivement|
Effectivement
es
Tps
de
|Postes|
Postes
Filière
Grades
Cat
.
cc
pourvu
par
pourvu
par
travail |
créés |
pourvus
a
titulaire
contractuel
Filière
administrative
Attaché
Principal
A
35H
1
1
1
Attaché
A Ï
35H
i
0
Rédacteur
principal
1° ctasse
B {
35H
3
2
2
Rédacteur
principal 2° classe
8 |
35H
3
0
Rédacteur
8 |
35H
2
1
1
son
administratif
principal
le
clan
1
1
4
Adjoint
administratif
principal
2e
€
35H
à
1
à
classe Adjoint
administratif
€
35H
5
4
3
î
Adjoint
administratif
€
28H
1
0
Adjoint
administratif
C
18H
1
i
1
Adjoint
administratif
€
34H
1
i
1
Filière
technique
ingénieur
A
35H
1
4
1
Technicien
B |
35H
3
1
1
Adjoint
technique
Pal
2e
CI
€ |
17H30
L
1
1
Adjoint
technique
€
15h
i
1
1
Adjoint
technique
C |
6H30
4
0
Adjoint
technique
€
2H
1
1
1
Adjoint
technique
€ |
3h30
1
£
1
Adjoint
technique
€
sH
1
À
À
Filière
Animation
Animateur
B
30H
1
1
4
Adjoint
Animation
Pal
4e
CI
€
35H
4
0
Adjoint
Animation
Pal
1e
CI
€
30H
3
0
Adjoint Animation
Pai 2
CI
€ |
35H
4
0
Adjoint
Animation
€
35H
4
4
1
3
Adjoint
Animation
€
32h
1
1
1
Adjoint
Animation
€
31h
1
£
4
Adjoint
Animation
€
30H
8
7
3
4
Adjoint
Animation
€
28H
1
G
Adjoint
Animation
€
15H
1
1
i
Filière
Médica-Sociate
Auxil.
Puéricut.
Classe
supérieure
B
35H
3
3
3
Auxil.
Puéricul,
Classe
normale
B |
35H
1
1
1
Auxil,
Puéricul.
Classe
normale
B |
28H
£
1
1
Auxil.
Puéricul.
Classe
normale
B_ |
17H
1
1
1
Filière
Sociale
Educateur
jeunes
Enfants
À
35H
4
1
i
F
REÇU
EN
PREFECTURE
1
TOTAL
57
ai
20
21
DELIB
2023-34 >
DIT
que
les
crédits
nécessaires
à
la
rémunération
des
agents
seront
inscrits
au
budget
principal
2023
de
la
Communauté
de
communes,
>
AUTORISE
le Président
à signer
tout
document
relatif à ce
dossier.
Fait
le même
jour,
mois
et an
que
dessus,
Pour
extrait
certifié
conforme,
Le
Président,
Rémy
MARTINOT
L
REÇU
EN
PREFECTURE
1
le
25/87/2823
Application
agréée
E-legalte com
99_DE-071-2
DELIB
2023-34