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Procès Verbal - Proces verbal du 17.03.25
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Effiat.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal du 17.03.25)
Thèmes du document : Justice et droit, Énergies, Environnement,
PROCES-VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
Lundi
17
Mars
2025
à
19
heures
Ÿ”
Date
de
la convocation
:
11
Mars
2025
Ÿ”_
Conseillers
en
exercice :
15
Ÿ”_
Conseillers
présents :
|
9
v”_
Procuration
:
4
Ÿ”_
Publication
de
la
liste
des
délibérations :
24
Mars
2025
Ÿ”
Quorum
9/8
L’an
deux
mil
vingt-cinq
et le dix-sept-mars
à dix-neuf
heures,
les membres
du
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d’Effiat,
se
sont
réunis,
dans
le
lieu
habituel
de
leurs
séances,
sur
convocation
qui
leur
a été
adressée
par
le Maire,
conformément
aux
articles
L.2121-10
et
2121-12
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
sous
la présidence
de
Monsieur
Marc
CARRIAS,
Maire.
Etaient
présents
: Marc
CARRIAS,
Fabienne
GASTON,
Adjointe
au
Maire,
Olivier
MANTEAU,
Adjoint
au
Maire,
Christelle
PERRONNET,
Adjointe
au
Maire,
Jean-Luc
VALLANCHON,
Marie-France
BELLIER,
Gilles
BIGAY,
Gaëlle
CHALARD,
François
LAFAURE,
Conseillères
Municipales
et Conseillers
Municipaux.
Excusés
: Mme
Véronique
de
MOROGES
(Pouvoir
à Mme
Marie-France
BELLIER),
Mme
Stéphanie
GRANERO
(Pouvoir
à M.
Marc
CARRIAS),
Eric
RENAUT,
M.
Frédérick
MARTIN
(Pouvoir
à M.
François
LAFAURE),
M.
Raphaël
MARTINEZ,
Mme
Nadège
SIMONTAN
(Pouvoir
à Mme
Gaëlle
CHALARD)
Secrétaire
de
séance
: Mme
Fabienne
GASTON.
ORDRE
DU
JOUR
1.
Approbation
du
procès-verbal
précédent,
2.
Aménagement
Traversée
(Tranche
2)
Demande
de
Subventions,
3.
Choix
Modèle
de
Croix
à Denone,
4,
Devis
Plantations
Traversée
(Tranche
1),
5.
Devis
Travaux
de
Plantations
Traversée
(Tranche
1),
6.
Devis
Entretien
Espaces
Verts,
7.
Zone
d’Accélération
de
la Production
d’Energies
Renouvelables
(ZAER),
8.
Choix
Défibrillateur,
9.
Questions
Diverses.
1.
APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
PRECEDENT : À
la majorité
(Une
abstention)
:
Le
Conseil
Municipal
accepte
le procès-verbal
de
la réunion
du
20
Février
2025.
2.
AMENAGEMENT
TRAVERSEE
(TRANCHE
2) DEMANDE
DE
SUBVENTIONS
: Délibération
n°
2025-13 :
A
l’unanimité
:
Le
Conseil
Municipal
sollicite
la subvention
dans
le cadre
de
la Dotation
d’Equipement
des
Territoires
(DETR)
et la subvention
dans
le cadre
du
Fonds
d’Intervention
Communal
(FIC)
pour
l’aménagement
de
la Traversée
du
Bourg
(Tranche
2).
3.
_CHOIX
MODELE
DE
CROIX
À
DENONE
: Délibération
n°
2025-14
:
A
l’unanimité
:
Le
Conseil
Municipal
choisit
le modèle
de
croix
n°
1 (1.09
m,
décor
arabesque)
qui
sera
mise
en place
à Denone.
4.
DEVIS
PLANTATIONS
TRAVERSEE
(TRANCHE
1)
: Délibération
n°
2025-15 :
À
l’unanimité
:
L’Assemblée
retient
le devis
de
la Société
Design
Park
à Aigueperse
pour
un
montant
T.T.C.
de
4
640.19
€ pour
la fourniture
des
arbustes,
de
la toile
ainsi
que
le terreau.
5.
DEVIS
TRAVAUX
DE
PLANTATIONS
TRAVERSEE
(TRANCHE
1)
:
Délibération
n°
2025.16
:
À
l’unanimité
:
Le
Conseil
Municipal
retient
le devis
de
l’'ESAT
Riom/Mozac
pour
la réalisation
des
plantations
pour
un
montant
de
2 400.00
€ T.T.C.
6.
DEVIS
ENTRETIEN
ESPACES
VERTS :
Délibération
n° 2025-17
:
À
l’unanimité
:
L’Assemblée
retient
le devis
de
l'ESAT
Riom/Mozac
pour
des
travaux
d’entretien
d’espaces
verts
(Entretien/l'onte)
pour
un
montant
T.T.C.
de
25
200.00
€.
Cinq
personnes
seront
mises
à disposition
de
Mai
à Septembre
2025
(2 jours
tous
les
15 jours).
7.
ZONE
D’ACCELERATION
DE
LA
PRODUCTION
D'ENERGIE RENOUVELABLES
(ZAER)
: Délibération
n° 2025-18
:
À
l’unanimité
:
Le
Conseil
Municipal
définit
les
zones
d’accélération
des
énergies
renouvelables
et
valide
la transmission
de
la cartographie
de
ces
zones
à Madame
la Sous-Préfète
d’Issoire,
référente
préfectorale
à l'instruction
des
projets.
8.
CHOIX
DEFIBRILLATEUR
: Délibération
n° 2025-19 :
A
lunanimité
:
L'Assemblée
retient
la proposition
de
la Société
Défibrillateur
Center
à Cournon
d'Auvergne
pour
le remplacement
du
défibrillateur
ainsi
que
le devis
pour
le contrat
maintenance
et de
service
annuel.
9.
DEMANDE
DE
SUBVENTION
LYCEE
CLAUDE
MERCIER
: Délibération
n°
2025-20
:
A
l’unanimité
:
Le
Conseil
Municipal
décide
de
ne
pas
donner
de
suite
favorable
à la demande
de
subvention.
10. AUTORISATION
EXTENSION
CONTRAT
Web
63
: Délibération
n°
2025-21 :
À
l'unanimité :
L'Assemblée
autorise
Monsieur
le Maire
à faire
créer
par
l’ADIT
une
adresse
mail
professionnelle
avec
le nom
de
domaine
(@effiat.fr
géré
par
Web
63.
1.
APPEL
D’'OFFRES
SECURITE
INCENDIE
BATIMENTS
COMMUNAUX
:
Délibération
n°
2025-22
:
À
l’unanimité
:
Le
Conseil
Municipal
retient
la
proposition
de
la
SOCOTEC
pour
la
sécurité
incendie
des
bâtiments
communaux.
QUESTIONS
DIVERSES
:
—
Ligne
Téléphonique
:Possibilité
d’avoir
une
ligne
«
Orange
» pour
30
€
H.T.
par
mois ou
une
Box
pour
50
€ H.T.
par
mois
: Question
à étudier.
—
CLIC
: Trouver
un
créneau
pour
l’organisation
de
séances
« Relaxation
sonore
»
destinées
aux
personnes
de
plus
de
60
ans.
—
Acquisition
de
terrain
pour
City
Park
: Lecture
du
courrier
envoyé
par
le
propriétaire. L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est close.