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Déliberation - Liste des deliberations 16 novembre 2023
Document publié le Jeudi 16 novembre 2023 par la commune de Guîtres.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 16 novembre 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
8, Grand’Rue
33230 Guîtres
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 novembre 2023
N° 46112023 – Délibération portant sur l’autorisation de souscrire un emprunt destiné au financement de la rénovation du complexe sportif des Gueytines – Vote : Contre : 0 Abstention : 0 Pour 18
N° 47112023 – Délibération approuvant la décision modificative n°2 du Budget primitif– Vote : Contre : 0 Abstention : 0 Pour 18
N° 48112023- Délibération portant sur la correction d’amortissements sur exercices antérieurs– Vote : Contre : 0 Abstention : 0 Pour 18
N° 49112023 – Délibération adoptant les durées d’amortissement compte 204x– Vote : Contre : 0 Abstention : 0 Pour 18
N° 50112023- Délibération portant la signature de la convention d’utilisation du domaine public entre la Communauté d’agglomération du Libournais et la commune de Guîtres (ALSH) – Vote : Contre : 0 Abstention : 0 Pour 18
N° 51112023 – Délibération portant sur la redevance d’occupation du domaine public pour les commerçants du marché de noël de Guîtres– Vote : Contre : 0 Abstention : 0 Pour 18
N° 52112023 – Délibération portant sur l’attribution d’un mandat spécial pour le déplacement de trois élus au salon des maires– Vote : Contre : 0 Abstention : 0 Pour 18
N° 53112023 – Délibération portant sur l’admission en non-valeur de créances non recouvrables– Vote : Contre : 0 Abstention : 0 Pour 18
N° 54112023 – Délibération portant sur l’attribution d’une subvention à JLA Racing dans le cadre du partenariat avec Jules Avril– Vote : Contre : 0 Abstention : 0 Pour 18
N° 55112023 – Délibération portant création d’un poste permanent de rédacteur principal 1ere classe– – Vote : Contre : 0 Abstention : 0 Pour 18
N° 5612023 – Délibération fixant le taux promus promouvables– Vote : Contre : 0 Abstention : 0 Pour 18
MAIRIE DE GUITRES
REPUBLIQUE FRANCAISE