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Document publié le Lundi 30 mars 2026 par la commune d'Orsan.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 30 mars 2026)
Thèmes du document : Éducation, Fiscalité, Investissement et développement économique,
1
Séance du Conseil Municipal
En date du 30 Mars 2026
LISTE DES DELIBERATIONS
_____________________
D010-2026 : Création des commissions communales
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
D011-2026 : Composition de la commission FINANCES
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
D012-2026 : Composition de la commission ENFANCE ET JEUNESSE Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
D013-2026 : Composition de la commission TRAVAUX ET AMENAGEMENT Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
D014-2026 : Composition de la commission PATRIMOINE EMBELLISSEMENT DU VILLAGE ENVIRONNEMENT ET DEVELOPPEMENT
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
D015-2026 : Composition de la commission INFORMATION ET COMMUNICATION Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
D016-2026 : Composition du COMITE CONSULTATIF ASSOCIATIONS ANIMATIONS DU VILLAGE ET CULTURE
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
D017-2026 : Territoire d’énergie Gard SMEG – Election des délégués titulaires et suppléants ET COMMUNICATION
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
D018-2026 : Désignation des délégués au S.I.I.G.
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
D019-2026 : Désignation des délégués au SIVU des Massifs du Gard Rhodanien Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
D020-2026 : Composition du C.N.A.S.
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
D021-2026 : Désignation des conseillers municipaux des questions de défense Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés 2
D022-2026 : Désignation d’un correspondant municipal E.R.P. Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
D023-2026 : Désignation des conseillers municipaux chargés des catastrophes naturelles et tempête
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
D024-2026 : Désignation d’un correspondant risques majeurs Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
D025-2026 : Désignation de deux correspondants chargés du Conseil d’école Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
D026-2026 : Désignation d’un correspondant municipal GEMAPI Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
D027-2026 : Désignation d’un correspondant municipal AMBROISIE Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
D028-2026 : Désignation d’un correspondant municipal auprès du C.A.U.E. Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
D029-2026 : Composition de la commission APPEL D’OFFRES ET MARCHES PUBLICS Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
D030-2026 : Désignation du nombre des membres du C.C.A.S. et élection Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
D031-2026 : Désignation des commissaires titulaires et suppléants pour la commission communale des Impôts Directs
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
D032-2026 : Désignation des référents élus au Conseil Municipal des Jeunes Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
D033-2026 : Droit d’accueil dans les écoles maternelle et élémentaire Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
D034-2026 : Modification du règlement intérieur de la cantine et de l’accueil périscolaire Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés 3
D035-2026 : Pouvoirs délégués au Maire
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
D036-2026 : Bail de location du square du Vieux rempart
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
D037-2026 : Adoption d’une motion pour le maintien, de la compétence d’autorité organisatrice des réseaux publics de distribution d’énergie comme compétence du bloc communal Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
D038-2026 : Approbation du Compte Financier Unique (C.F.U.) Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
D039-2026 : Vote de l’affectation du Résultat du Budget Communal 2026 Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
D040-2026 : Vote des taux d’imposition des taxes directes locales Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
D041-2026 : Vote du Budget Primitif Communal 2025 et vote des subventions aux associations Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
D042-2026 : Composition de la commission de contrôle des listes électorales Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
D043-2026 : Demande de subvention auprès du Gal des Cévennes au Rhône pour la création d’un bistrot de pays
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
D044-2026 : Droit à la formation des élus
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés