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Ordre du Jour - ODJ CM 22 09 2022
Document publié le Jeudi 22 septembre 2022 par la commune de Biot.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 22 09 2022)
Thèmes du document : Travail et emploi, Aménagement du territoire, Transports,
© OS
VILLE DE BIOT
CONSEIL MUNICIPAL
VILLE DE BIOT ms mm 5
Département des pes Séance du 22 septembre 2022 Arrondissement de Grasse Canton d'Antibes-Biot
Communauté d'Agglomération
Sophia Antipolis
ORDRE DU JOUR
Rapporteur : Monsieur le Maire
0-01. DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES — Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 28 juin 2022.
0-02. DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES — Compte-rendu des décisions prises par le Maire — Article L. 2122- 22 du CGCT.
0-03. DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES — Avenant au procès-verbal de mise à disposition du domaine public pour le rechargement des véhicules électriques au profit de la CASA.
0-04. DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES — Contrat de concession hors service public — Mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires — Approbation du choix du délégataire — Autorisation de signature du contrat.
Rapporteur : Madame Catherine DUPRÉ-BALEYTE, l°"° Adjointe au Maire, déléguée aux Ressources Humaines, à la Santé publique et à la Défense de la cause animale
1-01. RESSOURCES HUMAINES — Modification du tableau des effectifs des emplois à temps complet et non complet — Evolution de carrière.
1-02. RESSOURCES HUMAINES — Modification du tableau des effectifs des emplois à temps complet et non complet — Évolution de service.
Rapporteur : Madame Caroline JOUSSEMET, 5°"° Adjointe au Maire, déléguée à l'Environnement
2-01. ENVIRONNEMENT — Plan d'aménagement forestier 2020-2039 pour la forêt communale — Désignation des coupes d'arbres 2023.
Rapporteur : Monsieur François PEIGNE, 6°"° Adjoint au Maire, délégué aux Finances et à la Commande Publique
3-01. FINANCES — Budget Ville — Passage à la nomenclature M57 au 1 janvier 2023.
3-02. FINANCES -— Budget annexe Office de Tourisme — Passage à la nomenclature M57 au 1° janvier 2023.
3-03. FINANCES — Budget Ville — Créances admises en non-valeur.
Rapporteur : Madame Sylvie SANTAGATA, 7°" Adjointe au Maire, déléguée aux Affaires civiles et funéraires et à la Sécurité des établissements recevant du public
4-01. ÉTAT-CIVIL — Recensement général de la population 2023 — Création des emplois d'agent recenseur et de coordonnateur — Rémunération. Rapporteur : Monsieur Christian LATY, Conseiller Municipal, délégué aux Affaires juridiques et foncières
5-01. FONCIER — Cession du lot n°9 de l'immeuble cadastré section BI, n° 40 sis 2 chemin Neuf.
5-02. FONCIER — Classement de parcelles dans le domaine public routier non cadastré.
5-03. FONCIER -— Projet Saint-Éloi — Acquisition des parcelles cadastrées section BE, n°30 et 40.
Rapporteur : Monsieur Gérard PETIT, Conseiller Municipal, délégué à l’Urbanisme et à l'Aménagement
6-01. URBANISME — Plan Local d'Urbanisme : Approbation de la modification n°9.
6-02. URBANISME — Prescription de la révision du Plan Local d'Urbanisme.
Rapporteur : Madame Mélissa FARINELLI, Conseillère Municipale, déléguée au Développement économique, à la Mémoire nationale et aux Jumelages
7-01. DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - Signature de la charte d'engagement des organismes publics en faveur des TPE et PME — Soutien au « Small Business Act 06 ».