Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 1747731691 DE 20250519 03 SUBVENTION EXCEPTIONNELL
Déliberation - 1790761504 DE 20260923 10 SUBVENTION EXCEPTIONNELL
Déliberation - 1725542306 DE 20240902 10 SUBVENTION EXCEPTIONNELL
Déliberation - 1747731169 DE 20250428 04 SUBVENTION EXCEPTIONNELL
Déliberation - 1782716711 DE 20260625 08 SUBVENTION EXCEPTIONNELL
Déliberation - 1766416249 DE 20251218 04 SUBVENTION EXCEPTIONNELL
Déliberation - 1782716751 DE 20260625 09 SUBVENTION A LASSOCIATIO
Déliberation - 1676999240 DE 20220323 09 MOTION DE SOUTIEN AU COL
Convocation - 3.+Subvention+exceptionnelle+au+comité+des+fêtes+
Convocation - 3.+Subvention+exceptionnelle+au+comité+des+fêtes+
Déliberation - 1790761472 DE 20260923 09 Subvention Exceptionnelle au Comite DES Fetes de Bretenoux ta
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bretenoux.
Lien du pdf (Déliberation - 1790761472 DE 20260923 09 Subvention Exceptionnelle au Comite DES Fetes de Bretenoux ta)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
Envoyé en préfecture le 25/09/2026 Reçu en préfecture le 25/09/2026 Publié
le
ID
: 046-214600389-20260923-DE_20260923_09-DE
COMMUNE DE BRETENOUX
DEPARTEMENT DU LOT
DELIBERATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de Conseillers :
15
Présents
:
12
Votants
:
15
L’an deux mille vingt-six, le vingt-trois septembre à vingt heures quinze minutes, le Conseil Municipal de la Commune de Bretenoux, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire sous la présidence de Monsieur Pierre MOLES, Maire. Présents : P. MOLES, L. ESCARPE, N. BLADOU, JP. LABAU, M. CASTAGNE, P. CHANON, D. DURAND, F. FRAUZIOL, O. JUIN, S. MOUSSIE, S. RODRIGUES, D. VIEUBLED, Excusés : V.
FRANCOIS donne pouvoir à N. BLADOU
A. DUVAL donne pouvoir à JP. LABAU M. MAYONOVE donne pouvoir à L. ESCARPE
Date de convocation :
17/09/2026.
Secrétaire de séance : Didier VIEUBLED Objet
: SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU COMITE DES FÊTES
DE
BRETENOUX
DE_20260923
09
Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal d’attribuer une subvention exceptionnelle au comité des fêtes afin de permettre à ce dernier d’étoffer les feux d’artifice proposé pour la fête votive. Ouï l’exposé de Monsieur le Maire,
le Conseil Municipal,
après délibération, à l’unanimité,
décide
:
e
de verser, pour l’année 2026, la subvention exceptionnelle de 2 000 € (deux mille euros) au Comité des Fêtes de Bretenoux.
Cette délibération est susceptible de faire l’objet d’un recours contentieux devant le tribunal administratif de TOULOUSE, ou par l’application informatique
en
ligne
Télérecours
(accessible
par le
lien
: http/www.telerecours.fr)
dans
le
délai
de
deux
mois
à compter de
la date
de
publication et de
notification. Dans le même délai, un recours gracieux peut être introduit devant M.
le Maire par courrier. Cette démarche
25/09/2026