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Conseil Municipal - convoc cm
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Savigneux.
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Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Sécurité sociale,
FE € le E. Commune de Savigneux Rue de l'Eglise 01480 SAVIGNEUX CONSEIL MUNICIPAL AVIS DE REUNION CONSEIL MUNICIPAL ORDRE DU JOUR Séance du 10 octobre 2024 à 20 heures 00 Salle du Conseil Municipal 1 - Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 12 septembre 2024 : 2 - Compte-rendu des structures intercommunales ; 3 - Compte-rendu des décisions du Maire prises en matière de commande publique ; 4 - Compte-rendu des décisions du Maire en matière d'urbanisme : 5 - Compte-rendu des décisions du Maire en matière de droit de préemption urbain ; 6 - Intégration au domaine public communal de la voie dénommée "Chemin du Chêne" 7 - Création de la dénomintion "Impasse des Saints” ; 8 - Vente d'une parcelle de terrain communal ; 9 - Prestations d'actions sociales pour le personnel communal : montant des cartes cadeaux ; 10 - Participation de la commune au contrat de prévoyance pour le maintien de salaire des agents communaux : information sur les obligations de la commune ; 11 - Questions diverses. Commune de Savigneux