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Compte-Rendu - wncha9tdj4kvckh
Document publié le Jeudi 14 novembre 2013 par la commune de Clessé.
Lien du pdf (Compte-Rendu - wncha9tdj4kvckh)
Thèmes du document : Jeunesse, Banque, Investissement et développement économique,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL de CLESSÉ
TENU LE 14 NOVEMBRE 2013 à 18h30
Sous la présidence de Monsieur Gilbert MORNAND, Maire de la commune, Conseillers convoqués le 4 novembre 2013
Présents :
Mme COSSU I. Mme BAUDOUIN A., Mrs BERROT P., CHERVIER J.P, COURBET G., GAUDILLERE C., VEUILLET B., TERRIER E., MARIN R. M. FORAY B. M. BOURLOUX F. Excusés : ROLLET P., M. POMPIDOU S
Emprunt pour la construction du restaurant Scolaire, salle des associations et garderie périscolaire :
Après consultation de la Caisse d’Epargne, du Crédit Agricole Centre–Est et de la Banque Populaire, et après avoir pris connaissance des conditions établies par chacun de ces organismes et des conditions générales de prêt, le Conseil Municipal décide pour financer les travaux de construction de retenir l’offre du Crédit agricole. Le Conseil Municipal décide de recourir aux financements ci-dessous : - un emprunt de 170 000€ au taux fixe annuel de 3.95% pour une durée de 20 ans et, - une emprunt TVA d’un montant de 90 000€, au taux fixe de 2.10% pour une durée de 24 mois.
Demande d’aide financière auprès du Conseil Général de Saônet et Loire dans le cadre de la création d’un Emploi d’avenir :
Dans le cadre du dispositif des Emplois d’Avenir, Monsieur le Maire rappelle l’embauche de Florine Trautmann au sein de la collectivité et informe les conseillers municipaux que le Conseil Général apporte son soutien à la création d’Emplois d’avenir et peut attribuer une aide financière départementale aux collectivités territoriales qui ont mis en place un contrat Emploi d’Avenir. Le Conseil Municipal après en avoir délibéré sollicite l’attribution d’une aide financière du Conseil Général de Saône et Loire
Délibération pour les tarifs de la coupe de bois 2013 :
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré décide de fixer à 70 € le tarif de la coupe de bois pour la parcelle N° 15 au Bois de Choillot.
Décision modificative :
Suite à une demande de la Trésorerie de Tournus, il est nécessaire d’établir une décision modificative pour ouvrir des crédits au compte 21578 pour un montant de 4500€, ainsi que pour le compte 73923 pour un montant de 1000€, pour le compte de 1641 pour un montant de 1800€, pour le compte 2188 d’un montant de 2600€
Transport Lugny-Mâcon :
Monsieur le Maire donne lecture d’une lettre du Conseil Général informant que la ligne de transport N° 28 « Mâcon-Lugny »le mercredi matin a été supprimé à partir du 31 octobre 2013, en raison d’un nombre limité d’usager et dans un souci d’économie. Le Conseil Régional a par ailleurs mis en œuvre un site internet dédié au covoiturage http://www.covoiturage.mobigo-bourgogne.com. L’inscription est gratuite et peut vous permettre d’entrer en relation avec des personnes possédant un véhicule et dont les besoins de déplacements sont concordant avec les vôtres.
Festival des Lycéens en cœur de Saône et Loire 2013/14 :
Les Lycéens renouvèlent leur engagement et se mobilisent pour organiser un spectacle le samedi 22 mars au profit des restos du cœur.
Téléthon : A l’ occasion du Téléthon, les sapeurs-pompiers de Mâcon organise une course relais de 147km en 24 heures qui se déroulera le samedi 6 et dimanche 7 décembre, la course passera à Clessé le samedi 6 à 20h et une buvette sera tenu par les pompiers de Clessé,