Arrêté - 0epem45o32eusw

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Arrêté - 0epem45o32eusw Document publié le Lundi 12 juillet 2010 par la commune de Clessé. Lien du pdf (Arrêté - 0epem45o32eusw)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Jeunesse, Sous la présidence de Monsieur Gilbert MORNAND, Maire de la commune, Conseillers convoqués le 12 juillet 2010 : 15

Présents :

Mrs BERROT P., BOURLOUX F., COURBET G., GAUDILLERE C., MARIN R., TERRIER E, VEUILLET B.,

Excusés : Mmes COCHET M. COSSU I. BAUDOUIN A. CHERVIER J.P, ROLLET P, FORAY B., POMPIDOU S

Projet de zonage assainissement : Dans le cadre d’une réflexion globale sur l’amélioration de l’assainissement et conformément aux obligations réglementaires, la commune s’est engagée dans une démarche de réalisation du zonage d’assainissement. L’étude de zonage d’assainissement vise à définir les modalités d’assainissement les plus adaptées sur les zones urbanisées et urbanisables du territoire communal. La commune a missionné le bureau d’Etudes « Réalités Environnement » pour la réalisation de cette étude. L’étude préalable à l’établissement du zonage a consisté à établir un état des lieux sommaire de la situation actuelle, et à arrêter un choix pour chaque secteur du territoire communal. Le document établit par la Société « Réalités Environnement » constitue le dossier d’enquête publique du zonage d’assainissement. Après avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve le projet et autorise la Société « Réalités Environnement à procéder à la constitution d’un dossier d’enquête publique qui sera réalisée dans le courant du deuxième semestre 2010. Le zonage d’assainissement constituera une annexe au document d’urbanisme en vigueur.

Clessé dans les Deux Sèvres : Comme nous l’avons évoqué dans une précédente réunion, il existe deux communes nommées Clessé en France. Après divers contacts avec le Maire et des représentants du village nous avons décidé de les inviter le 1er week-end de février, lors de la Saint-Vincent Tournante du Canton de Lugny organisé en 2011 par Clessé. M. Le Maire donne lecture de la réponse : le Conseil Municipal et le Comité des Fêtes de Clessé dans les Deux Sèvres seraient heureux de nous rendre visite à cette occasion.

Travaux Route de la Cave Coopérative : Le Conseil Municipal fait un point sur l’avancement de la réfection de la route et de la création de trottoirs Route de la Cave Coopérative. Les travaux seront terminés à la fin du mois de juillet.

Projet d’Eclairage Public : Dans le cadre d’économie d’énergie, le Conseil Municipal a demandé au SYDESL de faire une étude concernant la réduction des plages horaires de l’Eclairage Public. Monsieur le Maire fait part du montant du coût total des travaux pour mettre en place se système soit 3 767,72€. Le plan de financement mentionné dans le courrier précise le coût HT à la charge de la commune, soit un montant estimatif des travaux de 1 883,86€. Le Conseil Municipal adopte le projet présenté par le SYDESL.

Travaux Parking du Foyer rural et cour de l’école : L’employé municipal aidé des conseillers envisagent de rénover le parking du Foyer Rural et la cour d’école. Dans le courant du mois d’octobre, ils envisagent aussi de refaire la peinture des murs du Foyer Rural.