Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - cr conseil municipal 2017 09 22
Compte-Rendu - cr conseil municipal 2013 09 20
Compte-Rendu - cr conseil municipal 2017 01 19
Compte-Rendu - cr conseil municipal 2019 09 20
Compte-Rendu - cr conseil municipal 2012 01 20
Compte-Rendu - cr conseil municipal 2015 02 20
Compte-Rendu - cr conseil municipal 2018 10 19
Compte-Rendu - cr conseil municipal 2016 10 14
Compte-Rendu - cr conseil municipal 2021 11 19
Compte-Rendu - cr conseil municipal 2010 04 23
Compte-Rendu - cr conseil municipal 2017 10 20
Document publié le Vendredi 20 octobre 2017 par la commune de Lachelle.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr conseil municipal 2017 10 20)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Logement, Eau et assainissement,
MAIRIE DE LACHELLE
Compte-rendu de la réunion de Conseil Municipal
du Vendredi 20 octobre 2017
LA
Membres présents :
M. SERET — LOUVET - GUIDET- - ESCANDE —- MAYEUR -
CHARNOTET— Mmes TENART- DREVEAU- MINARD
Absents: /
Absents Excusés : M. RENAULT — Mme PIHEN
Absents Excusés ayant donné pouvoir: M RENAULT donne un pouvoir à Mme TENART
Secrétaire de séance : M. MAYEUR
Rappel de l’ordre du jour :
- Foncier : Aménagement Espace « DURAND » : MAM (Maison d'Assistantes maternelles) demande de subvention
- Règlement du City Stade
- Finances : Remboursement d'une carte aquagym
- Dénomination des voies publiques
-Horaires de la mairie- heures supplémentaires pour le fonctionnement de la cantine
Foncier: Aménagement de l'espace « DURAND » - Travaux immobiliers
d'une cantine, d'un centre d'accueil périscolaire et d'une Maison
d’Assistantes Maternelles (MAM).
Monsieur le maire informe le Conseil Municipal (CM) de la réception en mairie des personnes associées à la réalisation de l'aménagement de l'espace DURAND et convoquées par l'ADTO dans le cadre des travaux immobiliers de la cantine, de l'accueil périscolaire et de la MAM.
Le coût des travaux ayant été déterminé pour l'ensemble du projet (MAM comprise), Monsieur le maire demande au CM l'autorisation d'effectuer les démarches afin d'obtenir les subventions auprès du département, de l’État, de la caisse d'allocations familiales et de la région.
Les commissions d'appels d'offres devraient se tenir dans le courant du mois de novembre.
Le début des travaux est prévu pour début Janvier 2018 pour permettre dans un premier temps, une ouverture de la cantine et du périscolaire à la rentrée de septembre 2018 et si possible de la MAM pour cette même date.
Le CM, à l'unanimité, autorise Monsieur le Maire à demander toutes les subventions nécessaires dans le cadre du projet d'aménagement.
Règlement du City Stade
Les travaux du City Stade ont été achevés le 15 septembre 2017.
Monsieur le Maire propose au CM d'élaborer un règlement d'utilisation du City implanté sur notre commune.
Il rappelle que le city stade est un équipement ouvert à tous et libre d'accès sous certaines conditions. En y accédant, les utilisateurs reconnaissent avoir pris connaissance du règlement et en acceptent les conditions d'utilisation ainsi que les risques liés à la pratique des activités autorisées. Ils en assument l'entière responsabilité. Les personnes mineures sont sous la responsabilité de leur représentant légal.
Le règlement élaboré par le CM sera distribué dans les boîtes aux lettres des habitants de la commune début novembre 2017.
Horaires d'utilisation : de 9h à 18h du 1‘ novembre 2017 au 31 mars 2018 - les mercredis
- en périodes de vacances de vacances scolaires
- les week-end et jours fériés
Les horaires d'ouverture seront revus et communiqués à compter du 1* avril 2018. Finances : Remboursement Aquagym
Monsieur le Maire informe le CM d'une demande remboursement d'une carte
d'aquagym.
Le CM, à l'unanimité, décide d'accorder, à titre exceptionnel, le remboursement de cette carte d'aquagym.
Dénominations des voies publiques
Monsieur le maire rappelle que les dénominations des voies publiques par le CM nécessitent une délibération.
Il propose au CM la régularisation des délibérations des rues ou impasses qui ont été ainsi nommées.
Le CM, à l'unanimité, autorise les délibérations sur ce sujet.
Horaires de la mairie et Cantine scolaire
Monsieur le maire informe le CM de la proposition faite par Mme MARTIS d'effectuer des heures supplémentaires afin de pallier le manque d'effectif communal concernant la cantine (tranche horaire de 11h45 à 18h45).
Monsieur GUIDET précise, que malgré les recherches effectuées, le poste proposé pour le temps de cantine et l'étude surveillée est toujours vacant.
Madame MARTIS a proposé d'effectuer 6 heures supplémentaires hebdomadaire.
Cependant, il serait nécessaire de modifier les horaires de fermeture de la mairie afin de les rendre compatibles avec ceux de la cantine.
Le CM n'est pas défavorable à cette demande d'heures supplémentaires sous réserve que cela soit applicable dans les conditions de droit.
Par ailleurs, le CM demande que la vacance du poste à pourvoir fasse l'objet d'une large publicité.
Questions diverses
Monsieur le maire informe le CM que la recherche de la qualité de l'air au sein des salles de classes devient obligatoire au 1°" janvier 2018. Il informe également que dans le cadre des transferts de compétences obligatoires à l'ARC, la zone artisanale sera transférée au plus tard le 31 décembre 2017.
Monsieur LOUVET :
- Les travaux d'assainissement ( transfert des eaux usées) vers la station de l'ARC seront effectués courant 2018.
- la salle des fêtes est aux normes de sécurité : agrément obtenu pour 5 ans - Création d'un conseil intercommunal de la prévention de la délinquance au sein de l'ARC
- Rencontre ruralité : vidéo protection : raccordement possible au centre de supervision de Margny-Les-Compiègne depuis l'installation de la fibre . Une demande sera faite en 2018.
Monsieur CHARNOTET
Renouvellement du copieur de la mairie avec baisse du prix de la copie.
Madame DREVEAU
L'installation d’une aire de jeux pour les petits pourrait être envisagée sur les abords du City stade.
Par ailleurs, elle informe le CM que des assistantes maternelles sont à la recherche d'un local dans la commune.
Madame TENART
Préparation d'Halloween avec l'implication des parents
Cérémonies du 11 novembre à 9h
Visite commentée de l'église le 11 novembre vers 15h80
Préparation de la soirée Beaujolais le 17 novembre
Le marché de Noël est prévu le 2 décembre à Lille : il reste des places
Monsieur GUIDET
L'mtervenante en musique interviendra 2 heures par semaine à l’école à compter de ce jour
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h45
Le secrétaire de séanee7
Jean-Luc