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Procès Verbal - cmpv 2022 12 14
Déliberation - Liste des deliberations CM 14 12 2022
Document publié le Mercredi 14 décembre 2022 par la commune de Roézé-sur-Sarthe.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 14 12 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Famille, Jeunesse,
République Française Pays Vallée de la Sarthe
voS Région des Pays de la Loire Communauté de Communes du Val de Sarthe Département de la Sarthe Arrondissement de Le Mans
ROËZÉ sur SARTHE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 14 DÉCEMBRE 2022
Article L. 2121-25 du code général des collectivités territoriales : « Dans un délai d'une semaine, la liste des
délibérations examinées par le conseil municipal est affichée à la mairie et mise en ligne sur le site internet de la
commune, lorsqu'il existe ».
Affichage de la présente liste des délibérations et mise en ligne sur le site internet de ladite liste le jeudi 15
décembre 2022
_ Objetdeladélibérstion
DCM 2022-84 Adoption du procès-verbal du dernier conseil municipal Adoption à l'unanimité
DCM 2022-85 |Ajouts à l’ordre du jour Adoption à l'unanimité
DCM 2022-86 | Convention d'opération de revitalisation du territoire Adoption à l'unanimité
DCM 2022-87 |Numérotation des habitations et changement de noms de voies —| Adoption à l'unanimité
modification de la délibération n°2022-15
pCM 2022-88 |Modification de l'emprise de l'emplacement réservé n°11 Ruelle Adoption à l’unanimité
Sainte Anne
Avenant financier au marché public concernant les travaux DEA T rt
DCM 2022-89 | d'aménagement d'un chemin doux Le Pont de l'Orne et Chemin de| AdePtion à l'unanimité Plaisance
Adoption à la majorité des
| suffrages exprimés (16 DCM 2022-90 | Étude d’une demande de subvention — Les Amat/cœurs voix pour et 1 voix contre
— M. GARNIER)
Suppression d'un emploi d’adjoint technique principal de 1°° classe et Do RE
DCM 2022-91 | création simultanée d’un emploi d’adjoint technique principal de 2°"e | Adoption à l'unanimité classe
DCM 2022-92 | iiancements de grade Adoption à l’unanimité
DCM 2022-93 | Révision du RIFSEEP Adoption à l'unanimité
ificati la délibérati °2022-45 relati ificati DCM 2022-04 Modification de la délibération n ive aux tarifications Adoption à l'unanimité
communales
DCM 2022-95 | Étude de la demande de subvention de l’école maternelle publique Adoption à l’unanimité
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