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unknown - Communauté de communes - Vals d'Aix et Isable - DE2024 0711 05 SUBVENTION USEP
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vals d'Aix et Isable - DE2024 0711 05 SUBVENTION USEP)
Thèmes du document : Économie et finances, Union Européenne, Handicap et inclusivité,
e
COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
DES
Vals
d'Aix
et
Isable
DE2024
0711
05
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
DE
COMMUNAUTE
Nombre
de
conseillers
en
exercice
:
30
Présents
: 26
Pouvoirs:
2
Votants
:
28
Pour
:
28
Contre :
0
Abstentions
:
©
Le
sept
novembre
deux
mille
vingt-quatre,
à
19
heures
00,
Le
Conseil
Communautaire
dûment
convoqué
s'est
réuni
sous
la
présidence
de
BERNAT
Georges
(CCVAI),
en
session
ordinaire.
Date
de
convocation
: 29
octobre
2024
PRESENTS
:
BERNAT
Georges
(CCVAI)
BOUTTET
Ludovic
(CCVAI)
BRAY
Christian
(CCVAI)
BRUSQ
Frédéric
(CCVAT)
CHAVANNE
Pascale
(CCVAT)
CLEMENT
Françoise
(CCVAT)
DAVAL
Marius
(CCVAI)
DEGOUTTE
Vincent
(CCVAI)
FLEURY
Maxime
(CCVAT)
GERY
Françoise
(CCVAI)
GOFFOZ
Alain
(CCVAI)
GUILLOT
Lucien
(CCVAI)
MANGAVEL
Philippe
(CCVAI)
MATHELIN
Sandra
(CCVAI)
MAYERE
Dominique
(CCVAT)
MIGNERY
Dominique
(CCVAT)
MURON
Marie-Christine
(CCVAI)
PALLANCHE
Brigitte
(CCVAT)
PERROTON
Sébastien
(CCVAI)
PETITBOUT
Paul
(CCVAT)
ROZANSKI
Sigismond
(CCVAI)
RAYMOND
Jean-Claude
(CCVAI)
SAPEY
Emmanuel
(CCVAI)
SIMON
Frédéric
(CCVAI)
CLERMONT
Joël
(CCVAT)
LELEU
Pascal
(CCVAI)
ABSENTS
:
FAVREAU
Gilles
(CCVAT)
ABSENTS
EXCUSES :
GARDANT
Josette
(CCVAIT)
POUVOIRS
:
PRADIER
Bruno
(CCVAT)
représenté
par
MURON
Marie-Christine
(CCVAT)
REBOUX
Alain
(CCVAT)
représenté
par
LELEU
Pascal
(CCVAI)
SECRETAIRE
DE
SEANCE:
CLEMENT
Françoise
(CCVAI)
OBJET
: Attribution
d'une
subvention
aux
AMIS
DE
L'USEP
Date
de
transmission
de
l'acte:
12/11/2024
Date
de
reception
de
l'AR:
12/11/2024
042-244200614-DE2024_0711_05-DE
AGEDI Monsieur
le
Président
expose
à l’assemblée
la
demande
de
subvention
des
amis
de
l’USEP
dans
le
cadre
de
sa
mission
d'organisation
de
rencontres
sportives
entre
les
différentes
classes
des
écoles
publiques
du
territoire
pour
les
enfants
de
3
à
12
ans.
La
demande
de
subvention
est
de
1 500€
Suite
à cet
exposé,
le
conseil
communautaire,
après
avoir
délibéré,
à l'unanimité
Article
1 : DECIDE
d'attribuer
une
subvention
de
1 500€
aux
Amis
de
l’USEP
Article
2 :
DIT
que
les
crédits
sont
inscrits
au
budget
2024
COPIE
CERTIFIEE
CONFORME
A
Saint-Germain
Laval,
le 07/11/2024
Le
Président,
Le
secrétaire
de
séance,
BERNAT
Georges
(CCVAI)
CLEMENT
Françoise
(CCVAI)
Certifié
exécutoire par
le Président
compte
tenu
de
la réception
en
Sous-Préfecture
le :
1)
M
Là
et de
la publication
le : AL
M
É
Le
Président,
Date
de
transmission
de
l'acte:
12/11/2024
Date
de
reception
de
l'AR:
12/11/2024
042-244200614-DE2024_0711_05-DE
AGEDI