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unknown - Communauté de communes - Vals d'Aix et Isable - DE2024 0711 07 Subvention Velo Loisir VAL D AIX
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vals d'Aix et Isable - DE2024 0711 07 Subvention Velo Loisir VAL D AIX)
Thèmes du document : Économie et finances, Union Européenne, Aménagement du territoire,
ee
COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
DES
Vals
d'Aix
et
Isable
DE2024_ 0711 07
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
DE
COMMUNAUTE
Nombre
de
conseillers
en
exercice
:
30
Présents
: 26
Pouvoirs
:
2
Votants
:
28
Pour
:
28
Contre
:
0
Abstentions
:
O
Le
sept
novembre
deux
mille
vingt-quatre,
à
19
heures
00,
Le
Conseil
Communautaire
dûment
convoqué
s'est
réuni
sous
la
présidence
de
BERNAT
Georges
(CCVAI),
en
session
ordinaire.
Date
de
convocation
: 29
octobre
2024
PRESENTS
:
BERNAT
Georges
(CCVAI)
BOUTTET
Ludovic
(CCVAI)
BRAY
Christian
(CCVAI)
BRUSQ
Frédéric
(CCVAI)
CHAVANNE
Pascale
(CCVAT)
CLEMENT
Françoise
(CCVAI)
DAVAL
Marius
(CCVAI)
DEGOUTTE
Vincent
(CCVAI)
FLEURY
Maxime
(CCVAT)
GERY
Françoise
(CCVAT)
GOFFOZ
Alain
(CCVAI)
GUILLOT
Lucien
(CCVAI)
MANGAVEL
Philippe
(CCVAI)
MATHELIN
Sandra
(CCVAT)
MAYERE
Dominique
(CCVAI)
MIGNERY
Dominique
(CCVAIT)
MURON
Marie-Christine
(ECVAT)
PALLANCHE
Brigitte
(CCVAT)
PERROTON
Sébastien
(CCVAT)
PETITBOUT
Paul
(CCVAI)
ROZANSKI
Sigismond
(CCVAI)
RAYMOND
Jean-Claude
(CCVAT)
SAPEY
Emmanuel
(CCVAIT)
SIMON
Frédéric
(CCVAI)
CLERMONT
Joël
(CCVAI)
LELEU
Pascal (CCVAI)
ABSENTS
:
FAVREAU
Gilles (CCVAT)
ABSENTS
EXCUSES
:
GARDANT
Josette (CCVAI)
POUVOIRS
:
PRADIER
Bruno
(CCVAT)
représenté
par
MURON
Marie-Christine
(CCVAT)
REBOUX
Alain
(CCVAT)
représenté
par
LELEU
Pascal
(CCVAI)
SÉCRETAIRE
DE
SEANCE
:
CLEMENT
Françoise
(CCVAI)
OBJET
: Attribution
d'une
subvention
au
VELO
LOISIR
VAL
D'AIX
Date
de
transmission
de
l'acte:
12/11/2024
Date
de
reception
de
l'AR:
12/11/2024
042-244200614-DE2024_0711_07-DE
AGEDI Monsieur
le
Président
expose
à l'assemblée
la demande
de
subvention
du
Vélo Loisir
Val
d'Aix
Dans
le
cadre
de
la
mise
en
place
des
chemins
de
VTT
par
la
Communauté
de
Communes,
le
Vélo
Loisir
Val
d'Aix
doit
s’affilier
à
la
Fédération
Française
de
Cyclisme.
Le
coût
d'adhésion
pour
le
VLVA
est
de
703€.
Suite
à cet
exposé,
le
conseil
communautaire,
après
avoir
délibéré,
à l'unanimité
Article
1 : DECIDE
d'attribuer
une
subvention
de
703€
au
Vélo Loisir
Val
D’Aix
Article
2
: DIT
que
les
crédits
sont
inscrits
au
budget
2024
COPIE
CERTIFIEE
CONFORME
À
Saint-Germain
Laval,
le 07/11/2024
Le Président,
Le
secrétaire
de séance,
BERNAT
Georges
(CCVAI)
CLEMENT
Françoise
(CCVAI)
Certifié
exécutoire par
le Président
compte
tenu
de
la réception
en
Sous-Préfecture
le : 4)
M
?4
et de
la publication
le:
_A1_W
14
Date
de
transmission
de
l'acte:
12/11/2024
Date
de
reception
de
l'AR:
12/11/2024
042-244200614-DE2024_0711_07-DE
AGEDI