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unknown - Communauté de communes - Vals d'Aix et Isable - DE2024 0512 03 Atrribution subvention 3E
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vals d'Aix et Isable - DE2024 0512 03 Atrribution subvention 3E)
Thèmes du document : Économie et finances, Union Européenne, Handicap et inclusivité,
e
COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
DES
Vals
d'Aix
et
Isable
DE2024_ 0512 03
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
DE
COMMUNAUTE
Nombre
de
conseillers
en
exercice
:
30
Présents
: 27
Pouvoirs:
3
Votants
:
30
Pour
:
30
Contre
:
0
Abstentions
:
O
Le
cinq
décembre
deux
mille
vingt-quatre,
à
20
heures
O0,
Le
Conseil
Communautaire
dûment
convoqué
s'est
réuni
sous
la
présidence
de
BERNAT
Georges
(CCVAI),
en
session
ordinaire.
Date
de
convocation
:
PRESENTS
:
BERNAT
Georges
(CCVAI)
BOUTTET
Ludovic
(CCVAT)
BRAY
Christian
(CCVAI)
BRUSQ
Frédéric
(CCVAI)
CHAVANNE
Pascale
(CCVAT)
CLEMENT
Françoise
(CCVAI)
DAVAL
Marius
(CCVAT)
DEGOUTTE
Vincent
(CCVAI)
FLEURY
Maxime
(CCVAI)
GERY
Françoise
(CCVAI)
GOFFOZ
Alain
(CCVAI)
GUILLOT
Lucien
(CCVAI)
MANGAVEL
Philippe
(CCVAT)
MAYERE
Dominique
(CCVAI)
MIGNERY
Dominique
(CCVAT)
MURON
Marie-Christine
(CCVAI)
PALLANCHE
Brigitte
(CCVAI)
PERROTON
Sébastien
(CCVAI)
PETITBOUT
Paul
(CCVAI)
PRADIER
Bruno
(CCVAI)
ROZANSKI
Sigismond
(CCVAI)
SAPEY
Emmanuel
(CCVAI)
SIMON
Frédéric
(CCVAI)
CLERMONT
Joël
(CCVAI)
REBOUX
Alain
(CCVAT)
LELEU
Pascal
(CCVAI)
GARDANT
Josette
(CCVAI)
ABSENTS
:
ABSENTS
EXCUSES
:
POUVOIRS
:
FAVREAU
Gilles
(CCVAI)
représenté
par
GERY
Françoise
(CCVAT)
MATHELIN
Sandra
(CCVAI)
représentée
par
PRADIER
Bruno
(CCVAI)
RAYMOND
Jean-Claude
(CCVAI)
représenté
par
MURON
Marie-Christine
(CCVAT)
SECRETAIRE
DE
SEANCE:
CLEMENT
Françoise (CCVAI)
OBJET
:
Attribution
d'une
subvention
à
l'association
3E
dans
le
cadre
de
l'organisation
du
salon
des
métiers
le
14
décembre
2024
Date
de
transmission
de
l'acte:
06/12/2024
Date
de
reception
de
l'AR:
06/12/2024
042-244200614-DE2024_0512_03-DE
AGEDI Monsieur
le
Président
expose
à
l'assemblée
la
demande
de
subvention
de
l'association
L'association
3E
(Enseignement,
Economie,
Entreprise)
organise
le
jeudi
12
décembre
au
Scarabée
à
Roanne
le
salon
des
métiers
et
des
Formations.
46
élèves
de
la
Communauté
de
Communes
des
Vals
d’Aix
et
Isable
vont
se
rendre
à ce
salon.
L'association
sollicite
la
CCVAI
pour
une
subvention
de
177,10
€
(soit
3,85
€ par
jeune).
Suite
à
l'exposé
de
M.
le
Président,
Le
conseil
Communautaire,
à l'unanimité
des
membres
présents
et/ou
représentés
Article
1:
DECIDE
d'attribuer
une
subvention
de
177,10
€
à
l'association
3E
pour
l’organisation
du
salon
des
métiers
au
Scarabée
à
Roanne
le
12
décembre
2024
Article
2 : DIT
que
les
crédits
sont
inscrits
au
budget
2024
COPIE
CERTIFIEE
CONFORME
A
Saint-Germain
Laval,
le 05/12/2024
Le
Président,
Le
secrétaire
de
séance,
BERNAT
Georges
(CCVAT)
CLEMENT
Françoise
(CCVAI)
Cériifié exécutoire par
le Président
compte
tenu
de
la réception
en
Sous-Préfecture
le : 06
AL
4
et de
la publication
le:
&
43
4
/
RE
ES Déc
Se
DE;
|
ë,
Date
de
transmission
de
l'acte:
06/12/2024
Date
de
reception
de
l'AR:
06/12/2024
042-244200614-DE2024_0512_03-DE
AGEDI