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Compte-Rendu - 01 PV 12.02.2024
Procès Verbal - PV 12.02.2024 signe
Document publié le Lundi 12 février 2024 par la commune de Caujac.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 12.02.2024 signe)
Thèmes du document : Démocratie, Fiscalité, Aménagement du territoire,
COMMUNE
DE
CAUJAC
HAUTE-GARONNE
PROCÈS-VERBAL
DE
LA
SÉANCE
du
CONSEIL
MUNICIPAL
du
lundi
12
février
2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
12
février,
à
vingt
heure
et
trente
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni,
en
session
ordinaire,
salle
des
mariages,
sous
la
Présidence
de
Madame
Émilie
FREYCHE.
Étaient
présents
:
Émilie
FREYCHE,
Dominique
LEVRAT,
Marc
MIRANI,
Stéphane
LABIT,
Laurence
DASI,
Marie-Hélène
GAULTIER,
Laurent
PAIRASTRE,
Pascale
RIBES,
Céline
VANNIER,
Bruno
RENVOISÉ.
Étaient absents : Nathalie ROUQUET,
Patrick BRIOL, Guibert MONGIS,
Benjamin
HERVÉ.
Secrétaire
de
séance
: Marc
MIRANI
Madame
le
Maire
ouvre
la
séance
à
20h35.
CO
1 - Approbation
du
procès-verbal
du
22
janvier
2024
Madame
le
Maire
demande
si
tout
le monde
a pu
prendre
connaissance
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
22
janvier
2024
et
si
quelqu'un
souhaite
y
apporter
une
modification
ou
poser
une
question.
Tout
le
monde
l’a
consulté,
il est
approuvé
à l’unanimité.
Résultat
du
vote :
Pour
: 10
Contre
: O
Abstentions
: O0
Non-participation
au
vote
: 4
COQ
11 — CONVENTION
AGENCE
POSTALE
COMMUNALE
Madame
le
Maire
présente
aux
membres
du
conseil
municipal
la
nouvelle
Convention
relative
au
partenariat
avec
La
Poste.
Elle
précise
qu’elle
a
rencontré
lors
d’une
réunion
les
commerciaux
de
La
Poste
qui
sont
venus
présenter
les
chiffres
de
l'agence
et
du
secteur
ainsi
que
les
différents
fonctionnements
possibles
pour
l'Agence
Postale
Communale.
Considérant
que
le
contrat
étant
arrivé
à
expiration,
il
est
proposé
de
le
renouveler.
Madame
le
Maire
explique
qu’il
est
possible
de
le renouveler
pour
3
ans,
6
ans
ou
9
ans.
Elle
propose
9
ans.
Elle
précise
que
le
montant
versé
ne
change
pas
cependant
une
nouvelle
clause
permet
de
faire
une
plus-value
en
fonction
des
ventes
réalisées
par
l’agent
sur
les
appareils
dérivés
(forfait
mobile,
tablette
Ardoiz
pour
les
seniors...etc.)
p.Î Les
équipes
de
la
Poste
proposent
de
mettre
en
place
un
atelier
sur
la
commune,
à
destination
des
seniors
afin
de
leur
faire
découvrir
la
tablette
Ardoiz.
La
commune
devra
uniquement
mettre
à
disposition
la salle
des
mariages.
Le
Conseil
Municipal,
entendu
cet
exposé
et
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
des
membres
présents
:
>
APPROUVE
la
reconduction
de
la
convention
avec
La
Poste
pour
l'Agence
Postale
Communale
pour
une
durée
de
9 ans.
>
AUTORISE
Madame
le Maire
à signer
tous
les
documents
afférents
Résultat
du
vote :
Pour
: 10
Contre
: O
Abstentions
: O0
Non-participation
au
vote
: 4
COQ
111 — REMPLACEMENT
D'UN
DÉLÉGUÉ
AU
SYNDICAT
DU
RIEUTAREL
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
son
article
L.5211-7
et
le
L.2122-7,
Vu
la démission
de
Dominique
LEVRAT
en
tant
que
délégué
titulaire
du
Syndicat
du
Rieutarel,
CONSIDÉRANT
qu'il
convient
de
procéder
à son
remplacement,
CONSIDÉRANT
que
Madame
Émilie
FREYCHE
-— Le
Maire,
se
porte
candidate
sur
le
poste
de
délégué
titulaire, Le
Conseil
Municipal,
entendu
cet
exposé
et
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
des
membres
présents
:
>
DÉCIDE
de
ne
pas
procéder
par
scrutin
secret
à la nomination
du
délégué.
>
DÉSIGNE
Madame
Émilie
FREYCHE
à
l'unanimité
des
membres
en
tant
que
délégué
titulaire.
Les
membres
du
Syndicat
du
Rieutarel
sont
dorénavant :
Titulaires
:
Madame
Marie-Hélène
GAULTIER,
Madame
Nathalie
ROUQUET,
Madame
Émilie
FREYCHE Suppléant
: Monsieur
Laurent
PAIRASTRE
Résultat
du
vote :
Pour
: 10
Contre
: O
Abstentions
: O0
Non-participation
au
vote
: 4
CO
IV- ÉXONÉRATION
TFPB
DES
LOGEMENTS
NEUFS
ET ANCIENS
ÉCONOMES
EN
ÉNERGIE
Madame
Le
Maire
explique
que
la
commune
peut
décider
d’éxonérer
la
Taxe
Foncière
sur
les
Propriétés
Bâties
relative
aux
logements
neufs
ou
anciens
"économes
en
énergie".
La
durée
de
l'exonération
est
de
5 ans
et
le taux
doit
être
fixé
dans
la délibération
entre
50
et
100%. Le
Conseil
Municipal,
entendu
cet
exposé
et
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
des
membres
présents :
>
REFUSE
de
mettre
en
place
une
exonération
de
la
Taxe
Foncière
sur
les
Propriétés
Bâties
relative
aux
logements
neufs
ou
anciens
"économes
en
énergie".
Résultat
du
vote :
Pour
: O
Contre
: 10
Abstentions
: O
Non-participation
au
vote
: 4
CO
V - DÉBAT
D'ORIENTATION
BUDGÉTAIRE
Madame
le
Maire
présente
les
premiers
éléments
du
résultat
du
budget
de
2023
ainsi
que
l’analyse
prospective
financière
qui
a été
réalisée
par
l'ATD31.
La
situation
financière
critique
de
2022
s'améliore
sur
2023.
Cette
amélioration
tend
à
se
préciser
sur
2024.
La
commune
doit
continuer
à
veiller
sur
l’évolution
des
charges
en
particulier
celles
pour
le
Syndicat
du
Rieutarel.
Le
résultat
budgétaire
de
2023
sera
positif.
Le
budget
de
2024
devrait
s'orienter
vers :
6
Le
Plan
Local
d'Urbanisme
mais
les
dépenses
s’étaleront
sur
les
2 ou
3 prochaines
années.
La
réparation
des
chauffages
de
la salle
polyvalente
(double
climatisation
dans
les
petites
salles).
La
rénovation
de
l’atelier
municipal
des
services
techniques
(possibilité
d'installation
de
modulaires,
appentis
pour
remorque...etc.
%
La
sécurisation
routière
à
plusieurs
endroits
de
la
commune ;
travaux
pour
des
ralentisseurs,
radars
pédagogiques,
panneaux...
etc.
Rénovation
de
la salle
des
fêtes
(peinture,
carrelage.
etc.)
Travaux
en
régie
(toilette
de
la mairie,
peinture
des
grilles
et démoussage
aux
monuments
aux
morts,
«
la gare
»,
etc.)
®,
*
*. + *. Le *, La *, LA
Il faut
monter
les projets
et faire
réaliser
les devis
afin
de
prévoir
les travaux
pour
l’année
2024.
INFORMATIONS
COMPLÉMENTAIRES
+
Nettoyage
de
Printemps
—
CCBA
—
16
mars
2024
La
Communauté
des
Communes
organise
une
journée
nettoyage
de
Printemps
le
16
mars
2024.
L'information
sera
diffusée
pour
les administrés
intéressés.
+
Fiscalité
Locale
Madame
le
Maire
présente
les
éléments
envoyés
par
la
DGFIP
relatifs
aux
revalorisations
fiscales
pour
2024.
La
commune
est
concernée
par
la
taxe
pylône
et
par
la
compensation
sur
la
taxe
d'habitation,
les
montants
seront
communiqués
au
mois
de
mars.
+
Étude
nettoyage
salle
des
fêtes
Madame
le
Maire
laisse
la
parole
à
Mme
Marie-Hélène
GAULTIER
qui
a
fait
faire
des
devis
pour
le
nettoyage
de
la salle
des
fêtes
après
la
location
aux
particuliers
ou
bien
l’utilisation
par
la commune.
Nn
2
p.
9 Elle
présente
deux
sociétés :
ENTREPRISES
FORFAIT
NETTOYAGE
FORFAIT
+ VITRES
VIT'CLEAN
96€
396€
STERNET
275€
355€
Actuellement
c’est
l’entreprise
TF
Nettoyage
qui
intervient
avec
un
forfait
nettoyage
à
183,60
euros.
Il'est
proposé
de
faire
un
essai
avec
l’entreprise
VIT'CLEAN
dès
le
prochain
besoin.
Le
point
sera
fait ensuite.
Secrétaire
de
Séance
Marc
MIRANI
nr
7
.
nd
Madame
le
Maire
lève
la
séance
à
22h45
Émilie FREYCHE
7
YU
AS)
Le
Maire
p.
4