Convocation - CONVOCATION CM 06mai2024

Documents similaires

Convocation - CONVOCATION CM 08AVRIL2024

Convocation - CONVOCATION CM 01juillet24

Convocation - CONVOCATION CM 02septembre24

Convocation - CONVOCATION CM 03mars2025

Convocation - CONVOCATION CM 03fevrier2025

Convocation - CONVOCATION CM 07avril2025

Convocation - CONVOCATION CM 02juin2025

Convocation - CONVOCATION CM 03juin2024 1

Procès Verbal - PV CM 1 04 2019

Procès Verbal - 2024 05 06 PV SEANCE CM

Convocation - CONVOCATION CM 06mai2024 Document publié le Vendredi 26 avril 2024 par la commune de Gex. Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION CM 06mai2024)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Consommateurs, Logement, Gex, le 26 avril 2024.

ec Es

# Direction générale des services $

Sandrine TAISNE

& 04.50.42.63.08 & 04.50.41.68.77

sandrine.taisne@ville-gex.fr

Affaire suivie par Jean-Christophe CUSIN

CONVOCATION

CONSEIL MUNICIPAL

LUNDI 06 MAI 2024 À 18 H 30

Salle du Conseil

Approbation du procès-verbal de la séance du 08 avril 2024.

Approbation de l'ordre du jour.

ORDRE DU JOUR :

1. DÉLIBÉRATIONS :

1) Mise à jour du tableau des emplois communaux,

2) Modification du tableau des emplois bénéficiant d'un logement de fonction, 3) Marché relatif à la fourniture et livraison de titres-restaurant pour le personnel de la mairie de Gex, 4) Demande de licences d'entrepreneur de spectacles vivants auprès de la DRAC et désignation des détenteurs des licences,

5) _ Remboursement des frais professionnels des emplois d'intermittents du spectacle, 6) Cinéma municipal Le Patio : prise en charge des dépenses des activités culturelles, 7) Création d'une tarification applicable aux forains pour leurs branchements et consommations électriques à l’occasion de la Fête de l'Oiseau,

8) Convention de partenariat sportif avec M. Arthur VAN DE LOOI] et ses représentants légaux, 9) Convention avec le syndicat mixte des Monts Jura pour occupation de terrain et forêt au Col de la Faucille destinée à des activités de parcours aventure et laser game,

10) Signature d'un avenant n° 01 à la convention d'occupation temporaire du domaine public de la commune de Gex aux fins de mise en place d’une centrale photovoltaïque sur les parkings de Chauvilly et du Turet, 11) Convention passée avec la Communauté d'Agglomération du Pays de Gex, de servitude et de mise à disposition d'un espace extérieur pour l'installation de vélos en libre-service, 12) Opération de réhabilitation de l'hôtel-restaurant « Bellevue » : avenant n° O1 à la convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage avec DYNACITÉ.

Il. COMMISSIONS :

1) Commission Aménagement, mobilités et urbanisme du mardi 09 avril 2024,

2) Commission Espaces publics, environnement et travaux du mardi 16 avril 2024, 3) Commission Communication du mercredi 17 avril 2024.

1/3LECTURE DES DÉCISIONS DU MAIRE PRISES SUR DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL :

- 2024 037_DEC : signature avec l'entreprise GL EVENTS d'un devis relatif à la location de matériel

électrique pour la Fête de l'Oiseau, pour un montant total de 10.692,96 € HT,

- 2024_038_DEC : signature avec Cindy LANDRY d'un devis relatif à la restauration des archives de Gex pour

l'année 2024, pour un montant total de 7.109,00 € HT,

- 2024_039_DEC : signature avec les Éditions 3dVISION d'un devis relatif à la numérisation de documents

d'archives historiques de Gex (1316-1885) et des archives modernes de plus de 100 ans (1790-1920), pour

un montant total de 10.991,00 € HT,

- 2024 _040_ DEC : signature avec les Éditions 3dVISION d’un devis relatif à l'analyse scientifique du fonds moderne de Gex pour des archives de plus de 100 ans (1790-1920), pour un montant total de 10.362,00€ HIT, - 2024 041 DEC : demande de subvention pour des projets de travaux pastoraux et acceptation des devis des entreprises pour la réhabilitation des alpages de Vieille Maison et du Turet, pour un montant total de 109.172,00 € HT, avec une demande de subvention à hauteur de 75.310,45 €, - 2024 042 _DEC : signature avec la société LOIRE ECHAFAUDAGE d'un devis relatif à la mise à disposition d'un échafaudage pour la mise à neuf de la couverture de la maison de santé pluridisciplinaire, pour un montant total de 14.943,00 € HT,

- 2024_ 043 _ DEC: signature avec la société LAVERRIERE d'un devis relatif à l'achat d'une tondeuse

autotractée avec reprise d'anciennes tondeuses, pour un montant total de 11.000,00 € HT, - 2024 _044_DEC : révision des tarifs de la piscine municipale et de l'école de natation à compter du 1° septembre 2024,

- 2024_045_DEC : signature avec l'entreprise EQUIP'CITE d'un devis relatif à l'achat de 30 tables en bois pliantes et 2 racks de rangement pour les services techniques, pour un montant total de 5.526,30 € HT, - 2024 _046_ DEC : signature d'un bail d'habitation avec Mme Soumia HABOUCH, enseignante à Gex, pour un logement T1 sis 250 rue des Vertes Campagnes à Gex couvrant la période du 1er avril au 30 juin 2024, pour un loyer mensuel de 213,50 euros,

- 2024_047_DEC : signature avec l’entreprise JDBE de l'avenant n° 1 relatif à la mission de maîtrise d'œuvre

pour les travaux d'aménagement de voiries sur le secteur de Pitegny, pour un montant total de 4.320,00 €

HT,

- 2024 048_ DEC: signature avec la SAS Ô LOCATION d'un devis relatif à la location de chapiteaux à l'occasion de la fête médiévale du 15 et 16 juin 2024, pour un montant total de 3.600,00 € HT, - 2024 _049_ DEC : dépôt de demandes de subventions auprès du Département de l'Ain et de l'État au titre de la DETR pour le remplacement de portes et fenêtres à l'école des Vertes Campagnes, - 2024_050_ DEC : signature avec l’entreprise SNEC d'un devis relatif à l'organisation de la sécurité au cours de la Fête de l'Oiseau se déroulant du 24 au 27 mai 2024, pour un montant total de 12.480,50 € HT, - 2024_051_ DEC : signature avec l'entreprise AVANTMIDI de l'avenant n° 1 relatif à la conception graphique, mise en page et impression de supports de communication dans le lot 1, sans incidence financière, - 2024 _052_DEC : signature avec l’entreprise GONNET IMPRIMEUR de l'avenant n° 1 relatif à la conception graphique, mise en page et impression de supports de communication dans le lot 2, sans incidence financière,

- 2024_053_DEC : signature avec la société EXOPEN de l'avenant n° 1 relatif à l'assistance à maîtrise

d'ouvrage pour le suivi du marché d'exploitation des installations de génie climatique des bâtiments

communaux, sans incidence financière,

- 2024 054_DEC : signature avec le groupement d'entreprises KOMPAN — BRESSE PAYSAGE du marché relatif aux travaux de développement des aires de jeux au parc des Cèdres, pour un montant total de 74.837,60 € HT,

- 2024 _055_DEC : dépôt d'une déclaration préalable relative aux travaux de climatisation de la sous-

préfecture située rue Charles Harent,

- 2024 056_ DEC : signature avec l'entreprise APAVE du marché relatif à la réalisation des contrôles

réglementaires des bâtiments communaux de la Ville pour l’année 2024, pour un montant total de

30 770€ HIT,

- 2024_057_DEC : dépôt de demandes de subventions auprès du Département (Investissement structurant) à hauteur de 150 000,00 € HT, de la Région (Contrat Région ville moyenne) pour 400 000,00 € HT et de l'État (au titre de la DETR) pour 300 000,00 € HT, pour les travaux de toiture de l'Espace Perdtemps, - 2024 058 DEC: signature avec l'entreprise SERFIM d'un devis relatif aux travaux de tirage et raccordement fibre optique de la mairie, façade rue Charles Harent, pour un montant total de 6 520,00 € HIT, - 2024 _059_DEC : signature avec l'entreprise GL EVENTS d'un devis relatif à la location de matériel électrique pour la Fête de l'Oiseau, pour un montant total de 23 418,49 € HT, emportant abrogation de la décision n° 2024_037_DEC du 25 mars 2024,

- 2024 _060_ DEC : signature avec la société SMACL Assurances de l'avenant n°01 au lot n°01 « Dommages aux biens » du marché de prestation de service assurance, intégrant au 1° janvier 2025 de nouvelles

2/3limitations contractuelles d'indemnité et une nouvelle franchise sur le risque « émeutes et mouvements populaires »,

- 2024_061_DEC : signature avec la société BERLIOZ de l'avenant n°02 au marché de travaux de plantations

en centre-ville pour un montant total de - 43 842,28 € HT, soit une diminution de 12.27% du montant initial du marché,

- 2024 062 DEC : signature avec la société ARSOTEC de devis relatifs à l'organisation d'un spectacle

pyrotechnique avec tir de feu d'artifice sonorisé le 13 juillet 2024, pour un montant total de 5.446,75 € HT.

IV. QUESTIONS DIVERSES.

<

< POUVOIR %

Je soussigné(e) absent(e) le lundi 06 mai 2024 donne procuration à

Madame, Monsieur, pour me représenter à la réunion du conseil municipal et prendre part à toutes les délibérations, émettre tout vote et signer tout document.

“Bon pour pouvoir ” GER IE same

(mention manuscrite) (signature)

3/3