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Document publié le Vendredi 24 mai 2024 par la commune de Gex.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION CM 03juin2024 1)
Thèmes du document : Environnement, Justice et droit, Logement,
cé Gex, le 24 mai 2024.
# Direction générale des services $
Sandrine TAISNE
& 04.50.42.63.08 04.50.41.68.77
sandrine.taisne@ville-gex.fr
Affaire suivie par Jean-Christophe CUSIN
CONVOCATION
CONSEIL MUNICIPAL
LUNDI 03 JUIN 2024 À 18 H 30
Salle des Fêtes
Approbation du procès-verbal de la séance du 06 mai 2024.
Approbation de l'ordre du jour.
ORDRE DU JOUR :
1. DÉLIBÉRATIONS :
Compte financier unique 2023 : élection d'un/d'une président(e) de séance, Compte financier unique 2023 - Budget général de la commune,
Compte financier unique 2023 - Budget annexe de la forêt,
Affectation des résultats 2023 du budget principal et du budget annexe forêt,
Rétrocession d'une concession au cimetière,
Cinéma municipal Le Patio : actualisation des tarifs,
Attribution d'une subvention complémentaire à l'association « Noctambus » pour l'année 2024, Modalités de gratification attribuée aux étudiants/élèves stagiaires,
DHIOLELRE
Tennis club de Gex,
= S.
d'escalade Perdtemps entre la commune de Gex et le club alpin français du Pays de Gex,
+ Fa
l'Ain,
re N
Convention de partenariat et de mise à disposition d'installations sportives, entre la Ville de Gex et le
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Adhésion au service d'Économe de flux du syndicat intercommunal d'énergie et de e-communication de
Adhésion au groupement de commande pour l'achat, l'installation, l'exploitation et la maintenance d’infrastructures de recharge pour véhicules électriques (IRVE) et hybrides rechargeables, coordonnée par le syndicat intercommunal d'énergie et de e-communication de l'Ain (SIEA).
Il. COMMISSIONS :
1) Commission Finances et Intercommunalité du mardi 14 mai 2024, 2) Commission Aménagement, mobilités et urbanisme du mardi 07 mai 2024, 3) Commission Espaces publics, environnement et travaux du mercredi 22 mai 2024.
I. LECTURE DES DÉCISIONS DU MAIRE PRISES SUR DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL :
1/3 - 2024_063_DEC : signature avec l'entreprise JURALP'ECO d'un devis relatif aux travaux d'installation d'une climatisation dans les locaux communaux de la sous-préfecture de Gex, pour un montant total de 34.768,53 € HT,
- 2024_064_DEC : signature avec les sociétés GALLIA, BONGLET, MONNIER, REISSE, ARTCAST DIGITAL,
CAZAJOUS DÉCOR, de marchés relatifs aux travaux de rénovation énergétique et d'aménagement des combles de l'Hôtel de Ville, pour un montant total de 728.786,50€ HT,
- 2024 _065_DEC : dépôt de demandes de subventions auprès de l'État au titre du Fonds Vert pour les travaux de réaménagement et de rénovation thermique de l'Hôtel de Ville,
- 2024 _066_ DEC : signature d’un bail d'habitation avec M. Mickaël VADOT, agent technique municipal, pour un logement T4 sis 10 rue de L'Oudar, maison Benoît Lison à Gex, couvrant la période du 01 mai 2024 au 30 avril 2025, pour un loyer mensuel de 401,95 euros,
- 2024 _067_DEC : signature avec la société BERLIOZ de l'avenant n° 02 relatif au programme de plantations en centre-ville, annulant et remplaçant la décision 2024 061_DEC du 18 avril 2024 suite à une erreur matérielle, avec une moins-value d'un montant total de — 43.862,28 € HIT, - 2024_068_DEC: signature avec l'association «Les Chevaliers de l'Oiseau » d'un devis relatif à la participation de la Ville au coût des animations organisées par l'association, pour un montant total de 7.575,00 € HT,
- 2024 069 DEC: signature avec la société CARRAZ d’un devis relatif au marché de travaux pour le remplacement de fenêtres et de portes à l'école des Vertes Campagnes, pour un montant total de 124.464,00 € HT,
- 2024 _070_DEC : signature avec le groupement d'entreprises EIFFAGE-DESBIOLLES d'un marché de travaux relatif à l'aménagement de voiries sur le secteur de Pitegny à Gex, pour un montant total de 466.719,78€ HT,
- 2024 _071_DEC : signature avec la société VIZZIA d'un devis relatif à l'achat de 5 caméras nomades dédiées
à la lutte contre les dépôts sauvages et irréguliers de déchets, pour un montant total de 87.865,50 € HT,
- 2024 072 DEC: signature avec la société AMOME d’un devis relatif à l'élaboration d'un programme
technique détaillé pour l'aménagement des locaux de la MJC et de la Batterie Fanfare, pour un montant total de 21.250,00 € HT,
- 2024_073_ DEC : souscription d’un emprunt de 1 500 000 € auprès de la BANQUE POSTALE.
IV. QUESTIONS DIVERSES.
<
< POUVOIR
Je soussigné(e) absent(e) le lundi 03 juin 2024 donne procuration à
Madame, Monsieur, pour me représenter à la réunion du conseil municipal et prendre part à toutes les délibérations, émettre tout vote et signer tout document.
“Bon pour pouvoir ” ÊOX; ls grnamannn
(mention manuscrite) (signature)
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