Convocation - CONVOCATION CM 02juin2025

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Convocation - CONVOCATION CM 02juin2025 Document publié le Vendredi 23 mai 2025 par la commune de Gex. Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION CM 02juin2025)Thèmes du document : Transports, Logement, Environnement, céx Gex, le 23 mai 2025.

# Direction générale des services $

Sandrine TAISNE

& 04.50.42.63.08

sandrine.taisne@ville-gex.fr

Affaire suivie par Jean-Christophe CUSIN

CONVOCATION

CONSEIL MUNICIPAL

LUNDI 02 JUIN 2025 À 18 H 30

Salle des Fêtes

Approbation du procès-verbal de la séance du 07 avril 2025.

Approbation de l'ordre du jour.

ORDRE DU JOUR :

DÉLIBÉRATIONS :

Compte Financier Unique 2024 - Élection d'un/d'une président(e) de séance, Compte Financier Unique 2024 - Budget général de la commune,

Compte Financier Unique 2024 - Budget annexe forêt,

Affectation du résultat 2024 du budget principal,

Affectation du résultat 2024 du budget annexe forêt,

Décision modificative n° 1 - Budget général de la commune 2025,

Révision des crédits de paiement des autorisations de programme,

Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association « La Confrérie des Amateurs du Bleu de Gex » pour le renouvellement de ses tenues,

9) Renouvellement de la convention d'utilisation du boulodrome avec l'association «La Pétanque Gessienne »,

10) Convention de mise à disposition de l'exposition photo itinérante « L'humain au cœur de la nuit » avec le Pôle métropolitain du Genevois français,

11) Création d'un tarif adulte spécial « duo » pour deux grands spectacles à Perdtemps, 12) Mise à jour du tableau des emplois communaux,

)

)

DHIDUEUNE

13) Création d'emplois pour accroissement saisonnier d'activité (jobs d'été), 14) Acquisition de la parcelle AY 427 auprès de Mesdames Doris BORNAND et Liliane CLIVAZ représentant Monsieur Georges BORNAND, dans le cadre de la régularisation de l'emprise foncière des trottoirs de la rue de Pitegny,

15) Acquisition de la parcelle AY 618 auprès de Madame et Monsieur Corinna et Timothy NATER et de la parcelle AY 621 auprès de Madame Christiane MEZIERE, de Monsieur Jean-Louis HAUSER, de Messieurs Philippe, Yvan, Julien, Grégory PIFRE, dans le cadre de la régularisation de l'emprise foncière des trottoirs de la rue de Pitegny,

16) Convention de mandat entre la Régie des Eaux Gessiennes et la commune de Gex relative aux travaux de

réfection d'enrobés rue du Château, rue de la Fontaine et ruelle de l'Église.

1/3COMMISSIONS :

Commission Finances et intercommunalité du mardi 13 mai 2025,

Commission Économie locale du mercredi 14 mai 2025,

Commission Affaires culturelles et jeunesse du jeudi 17 avril 2025,

Commission Aménagement, mobilités et urbanisme du mardi 1° avril 2025,

Commission Aménagement, mobilités et urbanisme du mardi 06 mai 2025,

Commission Espaces publics, environnement et travaux du mercredi 23 avril 2025, Commission Espaces publics, environnement et travaux du mercredi 21 mai 2025. ä

ELLE

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LECTURE DES DÉCISIONS DU MAIRE PRISES SUR DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL :

- 2025_067_DEC : dépôts d'une déclaration préalable et d'une autorisation de travaux relatives aux travaux

de rénovation de la toiture de l'Espace Perdtemps sis 260 route de Paris,

- 2025_068_DEC : révision des tarifs du service de restauration scolaire appliqués à l'Institut thérapeutique

éducatif et pédagogique (ITEP) du Pays de Gex à compter du 1° septembre 2025,

- 2025_069_ DEC : révision des tarifs du service de restauration scolaire et du centre de loisirs à compter du 1# septembre 2025,

- 2025_070_DEC : signature avec l'entreprise HPS d'un devis relatif à l'organisation de la sécurité au cours

de la Fête de l'Oiseau du 29 mai au 2 juin 2025, pour un montant total de 17.430,50 € HT,

- 2025_071_DEC : signature avec la société COSEEC FRANCE d'un devis relatif à la fourniture et la pose d'un filet pare-ballons et d'une paire de buts sur le site de Perdtemps, pour un montant total de 5.600,00 € HT, - 2025 072 DEC: signature avec l'association «Les Chevaliers de l'Oiseau » d'un devis relatif à la participation de la Ville au coût des animations, pour un montant total de 7.540,00 € HT,

- 2025_073_DEC : signature avec le service « Gestion Valorisation des Déchets » de Pays de Gex Agglo de deux devis relatifs aux remplacements des ascenseurs à bacs rue de la Fontaine et rue du Commerce, pour un montant total de 37.658,48 € HT,

- 2025_074_DEC : signature avec la société EQUIP'CITÉ d'un devis relatif à l'achat de tables et bancs en bois pour diverses manifestations, d'un montant total de 8.666,18 € HT,

- 2025_075_DEC :, signature avec la société VAUDAUX d'un devis relatif à la réparation d'un véhicule électrique pour un montant total de 4.849,21 € HT,

- 2025_076_DEC : signature avec l'entreprise LEE CONSEIL de l'avenant n°1 relatif à l'étude de mobilité pour le quartier du lycée, pour un montant total de 3.730,00 € HT, soit une augmentation de 14,67 % du montant initial du marché,

- 2025_077_DEC : signature avec l'entreprise SHARP BUSINESS SYSTEMS France du marché relatif à la

location et la maintenance de copieurs multifonctions, pour une durée 60 mois, pour un montant total de 91.475,98 € HT,

- 2025_078_DEC : signature d'un bail d'habitation avec Mme Berth ATIK, pour la villa T9 sise 158 avenue de la Poste à Gex, couvrant la période du 1° mai 2025 au 30 avril 2028, pour un loyer mensuel fixé à 3 500€, - 2025_079_DEC : signature avec la SAS Gel Production du contrat relatif au concert de Manu Lanvin du 29 novembre 2025, pour un montant total de 8.400,00 € HT,

- 2025_080_ DEC : signature avec la société GESCIME de deux devis relatifs à l'acquisition d'un logiciel pour

la gestion du cimetière communal, pour un montant total de 7.459,00 € HT et 1.758,00 € HT pour les frais de fonctionnement annuels,

- 2025 _081_DEC: signature avec la Fondation du Patrimoine de la cotisation 2025 relative à

l'accompagnement dans la conservation et la valorisation des archives municipales, pour un montant total de 500 €,

- 2025_082_DEC : signature avec Monsieur Mickaël VADOT du renouvellement du bail d'habitation pour le logement T4 duplex côté rue sis 10 rue de l'Oudar à Gex, maison BENOIT-LISON appartement 3, pour la période du 1% mai 2025 au 30 avril 2026, pour un loyer mensuel de 407.58€,

- 2025_083_DEC : signature avec la société KENTEC d'un devis relatif à la location de trois scènes couvertes à l'occasion de la Fête de la musique du 21 juin 2025, pour un montant total de 4.899,05€ HT,

- 2025_084_DEC : signature avec la société VIZZIA d'un devis relatif à l'achat de caméras supplémentaires dédiées à la détection des dépôts illicites de déchets, pour un montant total de 73.000,00 € HT, - 2025_085_DEC : signature avec le groupement d'entreprises EUROVIA ALPES-BALLAND-DESBIOLLES de l'avenant n°02 relatif à l'aménagement d'un itinéraire cyclable et des travaux de voirie sur la RD 984C, pour un montant total de 49.491,82 € HT, soit une augmentation de 6,32 % du montant initial du marché, - 2025_086_DEC : signature avec l'entreprise DEKRA INDUSTRIAL SAS de l'offre relative aux contrôles règlementaires périodiques des bâtiments communaux, pour un montant total estimatif de 107.431,00€ HT,

2/3- 2025_087_ DEC: signature avec l'entreprise EIFFAGE ROUTE CENTRE EST de l'offre relative à l'aménagement d'un cheminement piétonnier sécurisé le long de l'avenue des Tilleuls, pour un montant total de 213.544,49 € HT,

- 2025_088_DEC : signature avec l'entreprise SANILOISIRS de l'avenant n° 1 relatif au réaménagement du bloc sanitaire du camping « Les Genêts », lot « Menuiseries et agencements intérieurs », pour un montant total de 630,00 € HT, soit une augmentation de 2,04 % du montant initial de marché,

- 2025_089_DEC : signature avec l'entreprise CRC de l'avenant n° 1 relatif au réaménagement du bloc sanitaire du camping « Les Genêts », lot « Carrelage / conception réalisation carrelage », pour un montant total de 1.005,43 € HT, soit une augmentation de 3,5 % du montant initial de marché,

- 2025_090_DEC : signature avec l'entreprise BARON INGENIERIE de l'avenant n° 1 relatif à la fixation de la rémunération définitive de la maîtrise d'œuvre pour la création d'un trottoir, avenue des Tilleuls, pour un

montant total de 14.530,92 € HT, soit une augmentation de 114,4 % du montant initial du marché, - 2025_091_DEC : signature avec EIFFAGE ROUTE CENTRE-EST — Ets SAVOIE LEMAN de l'offre relative à

l'aménagement de sécurité route de Paris, rue de Rogeland et création d'une rampe PMR rue Charles Harent,

pour un montant total de 199.537,00 € HT.

IV. QUESTIONS DIVERSES.

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< POUVOIR #

Je soussigné(e) absent(e) le lundi 02 juin 2025 donne procuration à Madame, Monsieur, pour me représenter à la réunion du conseil municipal et prendre part à toutes les délibérations, émettre tout vote et signer tout document.

“Bon pour pouvoir ” GX, learn

(mention manuscrite) (signature)

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