Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV DU 15 MARS 2024
Procès Verbal - PV 15 juillet
Procès Verbal - PV du conseil municipal du 15 avril 2022
Procès Verbal - PV du 24 06 24
Arrêté - AP 228 du 5 juillet 2024
Procès Verbal - pv du cm du 15 juillet 2020 1
Déliberation - Deliberations Affichage suite CM 15 03 2024
Procès Verbal - PV 4 juillet 2024
Arrêté - AT 172 24 531 De circulation et de stationnement 1
Déliberation - Deliberations Affichage suite CM
Procès Verbal - PV DU 15 JUILLET 2024
Document publié le Lundi 15 juillet 2024 par la commune de Mennecy.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV DU 15 JUILLET 2024)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Eau et assainissement,
PROCES VERBAL
CONSEIL MUNICIPAL DU 15 Juillet 2024 La séance est ouverte à 19 h 00, sous la présidence de Madame Anne-Marie DOUGNIAUX
Madame Anne-Marie DOUGNIAUX - Mes chers collègues, il est dix- neuf heures, je vais donc procéder à l'appel. Francis POTTIEZ a donné pouvoir à Anne-Marie DOUGNIAUX. Sandrine LEROTY, présente. Claude GARRO a donné pouvoir à Jouda PRAT. Anne-Marie DOUGNIAUX, présente. Jean-Paul REYNAUD a donné pouvoir à Céline DAVID. Dora ANNABI a donné pouvoir à Loïc GALLAIS. Xavier DUGOIN, absent. Marie- José PERRET a laissé pouvoir à Christian VITOUS. Alain LE QUELLEC, présent. Jouda PRAT, présente. Christian VITOUS, présent. Julien SCHENARDI a laissé pouvoir à Audrey RAYMOND. Audrey RAYMOND, présente. Jean-Marie RITA-LEITE a laissé pouvoir à Patricia FOFFE. Patricia FOFFE, présente. Gabin DOURNELLE a laissé pouvoir à Bruno CARRANI Corinne SAUVAGE, présente. Christian BOUARD, présent. Astrid BENARD a laissé pouvoir à Julie-Anne SAMAMA. Loïc GALLAIS, présent. Bruno CARRANT présent. Hélène VETARD a laissé pouvoir à Christian BOUARD. Julien MARTINEAU, présent. Céline DAVID, présente. Thibault LEBRECH doit nous rejoindre. Julie-Anne SAMAMA, présente. Patrick CLAY a laissé pouvoir à Julien MARTINEAU. Nadia JAMI a laissé pouvoir à Alain LE QUELLEC. Annie PIOFFET, absente. Patrick POLVERELLI présent. Jean-François CLAISSE, présent. Sandrine POLVERELLI présente. Jean-Philippe DUGOIN-CLEMENT, absent.
Le quorum électoral est atteint, la séance du Conseil Municipal est ouverte. Il convient de nommer un secrétaire de séance, j'ai reçu la candidature de Monsieur Bruno CARRANT. Y a- t-il une opposition ? Non. Monsieur CARRANI est désigné secrétaire de séance.
Nous allons passer aux deux délibérations prévues à l'ordre du jour
AFFAIRES GENERALES
Rapporteur : Madame Anne-Marie DOUGNIAUX
1.1- Election des membres du Conseil Municipal pour représenter la Commune au Syndicat Intercommunal d'Aménagement, de Rivières et du Cycle de l’Eau.
La première délibération concerne l'élection des membres du Conseil Municipal pour représenter la Commune au Syndicat Intercommunal d'Aménagement de Rivières et du Cycle de l'Eau. Cette délibération fera l'objet d'un vote à bulletin secret. La liste « Fort pour Mennecy » propose de désigner comme représentant au SIARCE, Céline DAVID comme membre titulaire, Jouda PRAT en suppléante et Gabin DOURNELLE comme membre
suppléant.
Ÿ a-t-il des demandes de prise de parole ? Non. Très bien, je vous remercie. Nous allons passer au vote. J'appelle notre doyenne et notre benjamin présent au
Conseil Municipal de ce soir Julie Anne SAMAMA pour être scrutateur. Le doyen, Xavier
DUGOIN n'étant pas là, c'est Monsieur Jean-François CLAISSE qui sera scrutateur. Vous
avez sur la table des bulletins avec des enveloppes. Y en a-t-il suffisamment par rapport aux
pouvoirs ? Vous allez voter pour, contre ou abstention par rapport aux listes proposées et vous
utiliserez les enveloppes orange pour commencer le premier vote.
On va commencer.
Monsieur POTTIEZ, pouvoir à Anne-Marie DOUGNIAUX. Sandrine LEROTY.
Claude GARRO, pouvoir à Jouda PRAT. Anne-Marie DOUGNIAUX. Jean-Paul REYNAUD),
pourvoir Céline David. Dora ANNABI pouvoir Loïc GALLAIS. Xavier DUGOIN absent. Marie- José PERRET, pouvoir Christian VITOUS. Alain LE QUELLEC. Jouda PRAT. Christian VITOUS. Julien SCHENARDI, pouvoir Audrey RAYMOND. Audrey RAYMOND. Jean-Marie RITA-LEITE, pouvoir à Patricia FOFFE. Patricia FOFFE. Gabin DOURNELLE, pouvoir à Bruno CARRANI. Corinne SAUVAGE. Christian BOUARD. Astrid BENARD, pouvoir à Julie- Anne SAMAMA. Loïc GALLAIS. Bruno CARRANI Hélène VETARD, pouvoir à Christian BOUARD. Julien MARTINEAU. Céline DAVID. Thibault LEBRECH. Julie-Anne SAMAMA. Patrick CLAY, pouvoir à Julien MARTINEAU. Nadia JAMI, pouvoir à Alain LE QUELLEC. Annie PIOFFET, absente. Patrick POLVERELLI Jean-François CLAISSE. Sandrine POLVERELLI Jean-Philippe DUGOIN-CLEMENT, absent.
Je demande aux 2 scrutateurs de venir faire le dépouillement s'il vous plaît.
Le Conseil Municipal,
Après les résultats du dépouillement,
POUR 26
CONTRE 0
ABSTENTION 1
BLANC 3
ABSENT 3
Madame Anne-Marie DOUGNIAUX - Donc, sont élus aux membres du SIARCE pour la
Commune de Mennecy.
e Céline DAVID titulaire
+ Jouda PRAT suppléante
e Gabin DOURNELLE suppléant
1.2- Retrait de la délibération n°1.4 du 24 juin 2024 et nouvelle Election des Membres du Conseil Municipal pour siéger au Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale Etant donné que nous n'avions pas voté à bulletin secret, nous sommes obligés de re-
délibérer. Cette délibération sera donc à bulletin secret pour la liste « Fort pour Mennecy ».
Je propose de désigner comme représentants et membres du Conseil d'Administration du
CCAS : Christian VITOUS, Jouda PRAT, Patricia FOFFE, Corinne SAUVAGE, Christian
BOUARD, Hélène VETARD, Julien SCHENARDI.
Pour la liste « Une Alternative Pour Mennecy » Monsieur Jean-François CLAISSE. On
laisse ? Oui. Donc je vous propose la candidature de Monsieur Jean-François CLAISSE.
F a-t-il des demandes de prises de parole ? Non.
Nous allons donc passer au vote et j'appelle une nouvelle fois notre doyen Monsieur CLAISSE
et notre benjamine Julie-Anne SAMAMA pour être scrutateur. Je pense que tout le monde à son
matériel pour voter. Cette fois, vous utiliserez dans l'enveloppe mauve. Pour, contre ou
abstention.
Je reprends la liste : Monsieur POTTIEZ, pouvoir à Anne-Marie DOUGNIAUX.
Sandrine LEROTY. Claude GARRO, pouvoir à Jouda PRAT. Anne-Marie DOUGNIAUX. Jean- Paul REYNAUD, pouvoir Céline David. Dora ANNABI pouvoir Loic GALLAIS. Xavier DUGOIN, absent. Marie-José PERRET, pouvoir Christian VITOUS. Alain LE QUELLEC. Jouda PRAT. Christian VITOUS. Julien SCHENARDI, pouvoir Audrey RAYMOND. Audrey RAYMOND. Jean-Marie RITA-LEITE, pouvoir Patricia FOFFE. Patricia FOFFE. Gabin
DOURNELLE, pouvoir Bruno CARRANI. Corinne SAUVAGE. Christian BOUARD. Astrid BENARD, pouvoir Julie-Anne SAMAMA. Loïc GALLAIS. Bruno CARRANI. Hélène VETARD, pouvoir Christian BOUARD. Julien MARTINEAU. Céline DAVID. Thibault LE BRECH. Julie- Anne SAMAMA. Patrick CLAY, pouvoir Julien MARTINEAU. Nadia JAMI, pouvoir Alain LE QUELLEC. Patrick POLVERELLI. Jean-François CLAISSE. Sandrine POLVERELLI. Jean- Philippe DUGOIN-CLEMENT, absent. Annie PIOFFET absente.
Le Conseil Municipal,
Après résultats du dépouillement,
POUR 28
CONTRE 0
ABSTENTION 0
BLANC 2
ABSENT 3
Madame Anne-Marie DOUGNIAUX - Donc sont élus aux membres du Conseil d'Administration du CCAS pour la Commune de Mennecy.
e Christian VITOUS
e Jouda PRAT e Patricia FOFFE
e Corinne SAUVAGE
e Christian BOUARD
e Hélène VETARD
e Julien SCHENARDI
Membre pour la liste « Une Alternative pour Mennecy »
e Jean-François CLAISSE
Je vous remercie. L'ordre du jour étant épuisé. Je vous dis au revoir et bonnes vacances.
La séance est levée à 19h30
Anne-Marie DOUGNTAUX
lère Adjointe