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Arrêté - AR2025 335 Circulation pietons et stationnement rue des Grands Jardins et place Monnet Travaux SPIE CITYNETWORK
Document publié le Jeudi 17 avril 2025 par la commune de Montbéliard.
Lien du pdf (Arrêté - AR2025 335 Circulation pietons et stationnement rue des Grands Jardins et place Monnet Travaux SPIE CITYNETWORK)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité routière,
CLOUS 4 vos NPC PT EE nt
Ville de Hntheliar d
Arrêté du Maire N° 2025-335/AG
Nous, Maire de la Ville de Montbéliard,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et
notamment ses articles L2211.1 et L2212.1, L2213.1 et
L2213.2,
Vu le Code de la Route et notamment ses articles R.110-1,
R.110-2, R.325-12 à R.325-52, R.411-1 à R.411-7, R.411-
25, R.411-26 et R.417-1 à R.417-13,
Vu la demande de l'entreprise SPIE Citynetwork - ZA la
Cray - 25420 VOUJEAUCOURT, en date du mardi 15 avril
2025,
Et afin de permettre le bon déroulement des travaux de
pose d'enrobés rue des Grands Jardins et place Jean
Monnet, tout en assurant la sécurité des usagers.
Objet : Circulation piétons et stationnement rue des Grands Jardins et place
Jean Monnet — Travaux SPIE Citynetwork
Arrêtons,
Article 1 :
Le stationnement de tout véhicule sera interdit sur le parking du lycée Cuvier sis rue des Grands Jardins sur les emplacements de stationnement en épi situés à hauteur de la voie bus, le jeudi 17 avril 2025, selon l'avancement des travaux.
Article 2 :
Le cheminement piéton sera réduit rue des Grands Jardins sur le parking du lycée Cuvier et place Jean Monnet, le jeudi 17 avril 2025, selon l’avancement des travaux
En conséquence :
Les piétons devront suivre la signalisation mise en place et ne pas circuler dans la zone des travaux.
Article 3 :
La mise en place et la maintenance de la signalisation pendant toute la durée du chantier seront assurées par l'entreprise SPIE Citynetwork — ZA la Cray - 25420 VOUJEAUCOURT chargée de l'exécution des travaux.
Article 4 :
Madame la Directrice Générale des Services de la Collectivité et Monsieur le Commissaire Central de Police sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Montbéliard, le mardi 15 Avril 2025 Le Maire
far. RE Le Pr pd
Marie-Noëlle BIGUINET
Affiché le: 16/04/2025
Notifié le :
Le Maire,
+ certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte,
+ informe que le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois.
Hôtel de Ville
BP 95287 - 25205 Montbéliard cedex
tél 03 81 99 22 00
2025-166 fax 03 81 99 22 64
www.montbeliard.com