Compte-Rendu - Compte Rendu du Conseil Municipal du 2 fevrier 2016

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Compte-Rendu - Compte Rendu du Conseil Municipal du 2 fevrier 2016 Document publié le Mardi 2 février 2016 par la commune de Ternay. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu du Conseil Municipal du 2 fevrier 2016)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie, R E P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E

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COMPTE RENDU

du CONSEIL MUNICIPAL du 2 février 2016

L’an deux mille seize, le deux février, le CONSEIL MUNICIPAL de la Commune de Ternay, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Laurence MARTINEZ, 1er Adjoint,

Date de convocation du CONSEIL MUNICIPAL : 26 janvier 2016

Nombre de conseillers en exercice : 29

PRÉSENTS : Laurence MARTINEZ – Jean-François FRAISSE – Robert VILLEJOBERT – Nathalie MICHAUD – Marie-Thérèse RIVIERE-PROST – Didier GIRARD – Andrée HEZARD – Lionel FAIVRE - Bernard VILLEDIEU DE TORCY – Martine AMBROSINO – Catherine TISSEUIL – Laurence RUBIN – Chrystèle RAGUSI - Karine CHARVET – Olivier DESBAT – Xavier DERMONT – Marie-Claude GAILLOT – Béatrice CROISILE – Pierre JACQUET – May RENAUDIN.

EXCUSÉS : Jean-Jacques BRUN

Rachel REY (procuration Marie-Thérèse RIVIERE-PROST)

Serge JUVENETON (procuration Jean-François FRAISSE)

Christine ROMEI (procuration Nathalie MICHAUD)

Philippe CACCAMO (procuration Bernard VILLEDIEU DE TORCY)

Yann FERNANDES (procuration Robert VILLEJOBERT)

Muriel CHAVANEL (procuration Marie-Claude GAILLOT)

ABSENTS : Alain ROUCHON

Léa GANGER

Madame Laurence MARTINEZ déclare la séance ouverte et conformément à l’Art. L.2121.15 du Code Général des Collectivités Territoriales procède à la nomination d’un secrétaire pris au sein du Conseil.

Madame Martine AMBROSINO est désignée pour remplir cette fonction qu’elle accepte. Madame Laurence MARTINEZ fait constater que le quorum est atteint.

Madame Laurence MARTINEZ indique qu’une erreur de plume a été constatée sur la délibération n° 2015/VII/01/2.1.1 du Conseil du 22 décembre 2015, en effet, Madame Muriel CHAVANEL a été mentionnée dans les votes alors qu’elle était absente.

Madame Laurence MARTINEZ invite l’Assemblée à signer le compte-rendu du Conseil Municipal du 22 décembre 2015 et à adopter le procès-verbal mis préalablement à la disposition de chaque membre du Conseil Municipal pour lecture. Le procès-verbal est adopté à l’unanimité.

Date d’affichage du Compte-rendu de la Présente séance : 3 février 2016R E P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E

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2016/I/01/7.1 – DÉBAT D’ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES

Monsieur Jean-François FRAISSE, adjoint aux finances, procède à la présentation des orientations budgétaires ci-annexées.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :

- PREND ACTE du débat qui s’est tenu sur les orientations budgétaires 2016 ayant fait l’objet du rapport annexé à la présente ;

- CHARGE Monsieur le Maire d’effectuer toutes les démarches nécessaires à l’application de la présente délibération.

2016/I/02/7.1 – BUDGET COMMUNAL 2016 : AUTORISATION POUR MANDATER LES DÉPENSES D’INVESTISSEMENT

Monsieur Jean-François FRAISSE, adjoint aux finances, demande au Conseil Municipal, afin de préserver le bon fonctionnement de la Commune, l’autorisation de mandater les dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au Budget Communal 2015, non compris les dépenses afférentes au remboursement de la dette (chapitre 16).

Ces crédits seront inscrits au Budget Communal 2016 selon l’état ci-dessous :

- Etat des Dépenses à Mandater avant le Vote du Budget Communal 2016 :

DEPENSES :

Opérations réelles :

21/21318/324 (construction autres bâtiments publics) 3 902,00 21/2158/823 (autres installations, matériel et outillage techniques) 2 080,00 21/2182/823 (matériel de transport) 2 500,00 21/2183/63 (matériel de bureau et informatique - RAM) 1 000,00 21/2183/321 (matériel de bureau et informatique-bibliothèque) 500,00 21/2188/020 (autres immobilisations corporelles) 2 120,00 21/2188/211 (autres immobilisations corporelles) 184,00 23/2313/324 (immobilisations corporelles en cours – constructions) 46 800,00

- Etat des Recettes permettant l’équilibre du Budget :

RECETTES :

Opérations réelles :

10/10222/01 (FCTVA) 59 086,00

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :

- AUTORISE Monsieur le Maire à mandater les dépenses d’investissement conformément aux dispositions introduites par la Loi du 5 janvier 1988 ;

- CHARGE Monsieur le Maire d’effectuer toutes les démarches nécessaires à l’application de la présente délibération.R E P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E

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2016/I/03/7.7 –PARTICIPATION AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX ET ASSOCIATIONS

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :

- DECIDE de participer aux frais de fonctionnement des Syndicats et des Associations suivantes : - S.I.R.C.A.T. (handicapés adultes),

- Maison des 5 Espaces,

- S.M.I.R.I.L. (Syndicat Mixte Intercommunal du Rhône, des Iles et des Lônes), - S.I.G.E.R.L.y.

Par ailleurs, à la demande de certains syndicats et associations,

- AUTORISE Monsieur le Maire à effectuer des versements par acompte ;

- CHARGE Monsieur le Maire d’effectuer toutes les démarches nécessaires à l’application de la présente délibération.

2016/I/04/7.7 – AVANCE SUR SUBVENTION COMMUNALE 2016 POUR MAISON DES 5 ESPACES

Monsieur Jean-François FRAISSE, adjoint aux finances, propose d’allouer une avance sur la subvention communale 2016 à la Maison des 5 Espaces d’un montant de 30 000 euros.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :

- DECIDE de verser une avance de 30 000 euros sur la subvention communale 2016 à la Maison des 5 Espaces ;

- DIT que cette dépense sera inscrite au Budget Communal 2016 à l’article 6574 chapitre 65 Fonction 421.

2016/I/05/5.3 – INDEMNITÉ DE FONCTION DES ÉLUS COMMUNAUX

Madame Laurence MARTINEZ rappelle au Conseil Municipal les délibérations n°2014/III/01/5.2 du 22 avril 2014, n° 2014/IV/02/5.3 du 13 mai 2014 et n° 2014/V/02/5.2 du 10 juin 2014, fixant les indemnités de Monsieur le Maire et Mesdames et Messieurs les Adjoints suivant le décret n°93-825 du 25 mai 1993 et en application de la loi n° 2002-276 du 27 février 2002.

Madame Laurence MARTINEZ informe le Conseil Municipal de la loi n° 2015-366 du 31 mars 2015 visant à faciliter l’exercice par les élus locaux de leur mandat qui prévoit, qu’à compter du 1er janvier 2016, les indemnités des maires ne sont plus votées par le conseil municipal, les indemnités sont fixées par référence à l’indice brut terminal de l’échelle indiciaire de la fonction publique (1015 actuellement) et suivant un barème défini à l’article L 2123-23 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT) selon la population de la Commune.

Toutefois, dans les Communes de 1000 habitants et plus, le conseil municipal peut, à la demande du maire, fixer une indemnité de fonction inférieure au barème fixé par l’article L2123-23 du CGCT.R E P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E

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Monsieur le Maire souhaitant conserver l’indemnité qui lui était initialement versée, demande au Conseil Municipal de fixer l’indemnité de fonction inférieure au barème fixé par l’article L2123-23 du CGCT.

Ouï, l’exposé de Madame Laurence MARTINEZ, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :

- APPROUVE l’exposé de Madame Laurence MARTINEZ ;

- DONNE SON ACCORD quant à l’application des taux indiqués ci-après à compter du 1er janvier 2016, les pourcentages seront maintenus jusqu’à nouvelle délibération ;

 Pour le Maire, indemnité mensuelle, taux en % de l’indice brut terminal de l’échelle indiciaire de la fonction publique :

- Maire : 53 % de l’indice 1015 : indemnité de fonction inférieure au barème fixé par l’article L2123-23 du CGCT.

 Pour les adjoints, indemnité mensuelle, taux en % de l’indice brut terminal de l’échelle indiciaire de la fonction publique :

- Madame Laurence MARTINEZ 20 % de l’indice 1015 - Monsieur Jean-François FRAISSE 17 % de l’indice 1015 - Madame Rachel REY 17 % de l’indice 1015 - Monsieur Robert VILLEJOBERT 17 % de l’indice 1015 - Madame Nathalie MICHAUD 17 % de l’indice 1015 - Monsieur Serge JUVENETON 17 % de l’indice 1015 - Madame Marie-Thérèse RIVIERE-PROST 17 % de l’indice 1015 - Monsieur Didier GIRARD 17 % de l’indice 1015

 Pour les conseillers municipaux délégués, indemnité mensuelle, taux en % de l’indice brut terminal de l’échelle indiciaire de la fonction publique :

- Monsieur Bernard VILLEDIEU DE TORCY 12 % de l’indice 1015 - Madame Chrystèle RAGUSI 12 % de l’indice 1015

 Pour les conseillers municipaux, indemnité mensuelle, taux en % de l’indice brut terminal de l’échelle indiciaire de la fonction publique ; au titre de l’exercice effectif des fonctions de Conseillers Municipaux :

- Madame Andrée HEZARD 0,60 % de l’indice 1015 - Monsieur Lionel FAIVRE 0,60 % de l’indice 1015 - Madame Martine AMBROSINO 0,60 % de l’indice 1015 - Madame Catherine TISSEUIL 0,60 % de l’indice 1015 - Madame Laurence RUBIN 0,60 % de l’indice 1015 - Madame Christine ROMEI 0,60 % de l’indice 1015 - Monsieur Philippe CACCAMO 0,60 % de l’indice 1015 - Madame Karine CHARVET 0,60 % de l’indice 1015 - Monsieur Olivier DESBAT 0,60 % de l’indice 1015 - Monsieur Xavier DERMONT 0,60 % de l’indice 1015 - Monsieur Yann FERNANDES 0,60 % de l’indice 1015 - Madame Marie-Claude GAILLOT 0,60 % de l’indice 1015 - Monsieur Alain ROUCHON 0,60 % de l’indice 1015 - Madame Béatrice CROISILE 0,60 % de l’indice 1015 - Madame Muriel CHAVANEL 0,60 % de l’indice 1015R E P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E

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- Monsieur Pierre JACQUET 0,60 % de l’indice 1015 - Madame May RENAUDIN 0,60 % de l’indice 1015 - Madame Léa GANGER 0,60 % de l’indice 1015

- DIT que le montant des crédits ouverts au Budget de la commune pour le financement des indemnités de fonction du Maire, des adjoints, des conseillers municipaux délégués et conseillers municipaux, est égal au montant total des indemnités maximales susceptibles d’être allouées au Maire et aux adjoints.

- DIT que les indemnités de fonction sont payées mensuellement pour le maire, les adjoints et les conseillers délégués, et trimestriellement pour les conseillers municipaux.

- DIT que la dépense sera prévue au Budget Communal 2016 et suivants ;

- CHARGE Monsieur le Maire d’effectuer toutes les démarches nécessaires à l’application de la présente délibération.

2016/I/06/7.5.3 – SUBVENTION EXCEPTIONNELLE 2016 AU COLLÈGE HECTOR BERLIOZ DE COMMUNAY

Monsieur Jean-François FRAISSE, adjoint aux finances, propose au Conseil Municipal d’allouer au Collège Hector Berlioz de Communay, une subvention exceptionnelle d’un montant de 1.000 euros dans le cadre d’un projet de voyage à Verdun du 9 au 11 mars 2016 pour des élèves de 3e. Madame Laurence RUBIN, conseillère municipale étant concernée, quitte la salle pour le vote.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :

- APPROUVE l’exposé de Monsieur Jean-François FRAISSE ;

- OCTROIE au Collège Hector Berlioz de Communay, une subvention exceptionnelle d’un montant de 1.000 euros ;

- DIT que la dépense sera prévue au Budget Communal 2016 ;

- CHARGE Monsieur le Maire d’effectuer toutes les démarches nécessaires à la présente délibération.

2016/I/07/7.5.1 – TRAVAUX DE RÉHABILITATION DE L’EGLISE SAINT MAYOL – TRANCHE 1 – DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA RÉSERVE PARLEMENTAIRE 2016

Madame Marie-Thérèse RIVIERE-PROST informe le Conseil Municipal des travaux de réhabilitation de l’Eglise Saint Mayol concernant notamment la tranche 1 correspondant au clos/couvert du presbytère façade Est et mise en sécurité du site.

- Coût des travaux estimé à : 310 905,00 € HT - Honoraires du maître d’œuvre (Cabinet RLA –Didier REPELLIN)

et autres organismes estimés à : 37 849,22 € HT

Total des travaux : 348 754,22 € HTR E P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E

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Madame Marie-Thérèse RIVIERE-PROST propose de solliciter pour ces travaux, une subvention auprès du Ministère de l’Intérieur, au titre de la Réserve Parlementaire 2016 de Monsieur François-Noël BUFFET Sénateur Maire.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :

- DECIDE la réalisation de ces travaux et paiements des honoraires correspondants d’un montant total estimé à 348 754,22 € HT soit 418 505,06 € TTC,

- DONNE son ACCORD pour la demande d’une subvention auprès du Ministère de l’Intérieur, au titre de la Réserve Parlementaire 2016 de Monsieur François-Noël BUFFET Sénateur Maire.

- DIT que les crédits seront prévus au Budget Communal 2016 et suivants ;

- CHARGE Monsieur le Maire d’effectuer toutes les démarches nécessaires dans ce sens.

COMPTE RENDU EFFECTUÉ DANS LE CADRE DES POUVOIRS DÉLÉGUÉS DU MAIRE

En application de l’article L 2122-23 du code général des collectivités locales dans le cadre des délégations qui lui ont été confiées,

Monsieur le Maire rend compte :

 de la mise en place et de la signature d’un bon de commande pour la fourniture et livraison de fruits dans les 3 sites : école les Pierres, Ecole Primaire Flévieu et école maternelle Flévieu les mardis et jeudis à compter du mardi 5 janvier 2016 et jusqu’au jeudi 30 juin 2016 soit 43 jours avec la SAS RESTAURATION POUR COLLECTIVITES – Z. A. LAVY – 01570 MANZIAT pour un montant de 0,35 € HT par fruit soit 0,37 € TTC.

 de la mise en place et de la signature d’un contrat de maintenance du logiciel PVe-WEB de l’ANTAI avec LOGITUD Solutions – ZAC du Parc des Collines – 53 Rue Victor Schoelcher – 68200 MULHOUSE à compter du 24 décembre 2015 pour une durée de 1 an renouvelable tacitement pour une période d’un an, deux fois maximum pour un montant révisable de 99,00 € HT.

 de la mise en place et de la signature d’un acte d’engagement pour les travaux de serrurerie à réaliser sur différents bâtiments communaux, avec la Société PREDIS Eurl – 31 avenue de la ZAC de Chassagne – 69360 TERNAY pour un montant de 16 740,00 € HT soit 20 088,00 € TTC pour une durée de travaux de 3 mois à la date fixée par l’ordre de service qui prescrira le commencement des travaux.

 de la mise en place et de la signature d’un bon de commande pour les honoraires de mission de coordination Sécurité et Protection de la Santé niveau 3 (SPS) dans le cadre des travaux d’urgence du Parvis de l’Eglise St Mayol, avec le Cabinet DESLYPPER – 665 Chemin de Firmy – 26600 MERCUROL pour un montant de 510,54 € HT soit 612,65 € TTC.

 de la mise en place et de la signature d’un acte d’engagement pour les travaux d’urgence de rénovation du parvis de l’église Saint Mayol, avec l’Entreprise JACQUET – ZA du Rocher 38780 ESTRABLIN pour un montant de 38 467,75 € HT soit 46 161,30 € TTC pour uneR E P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E

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durée de travaux de 2 mois à la date fixée par l’ordre de service qui prescrira le commencement des travaux.

 de la mise en place et de la signature d’un bon de commande pour la mission d’assistance pour la reprise administrative des concessions en état d’abandon au cimetière communal, avec PFG – Délégation régionale Collectivités – 14 Rue Marcel Pagnol – 69200 VENISSIEUX pour un montant de 3 300,00 € HT soit 3 780,00 € TTC.

Plus aucun point n'étant inscrit à l'ordre du jour, la séance est levée à 20h00.

Pour le Maire empêché,

Laurence MARTINEZ, 1e Adjoint