Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - 26.07.2024 convocation 0
Conseil Municipal - liste des délibérations 0
Conseil Municipal - Liste des délibérations votées 0
Conseil Municipal - liste délibérations 0
Conseil Municipal - Liste des délibérations CM du 11 04 2025 0
Conseil Municipal - Liste des délibérations
Conseil Municipal - Liste délibérations 27.10.2023
Conseil Municipal - liste des délibérations du 01.08.2025
Conseil Municipal - liste des délibérations 12.11.2024
Conseil Municipal - liste des délibérations 27.09.2024 1
Conseil Municipal - liste des délibérations 26.07.2024 0
Document publié le Vendredi 26 juillet 2024 par la commune de Saint-Silvain-Bellegarde.
Lien du pdf (Conseil Municipal - liste des délibérations 26.07.2024 0)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Sécurité publique,
Affiché le 29/07/2024
1
MAIRIE de SAINT-SILVAIN BELLEGARDE
1, le Bourg - Code Postal : 23190
Tél. 05 55 67 62 47 Email : mairie@saintsilvainbellegarde.fr
Site Internet : http://www.saintsilvainbellegarde.fr/
Ouverture : lundi, jeudi, 13h30 – 17h00, samedi 9h00 – 12h00
Liste des délibérations
Conseil municipal du 26 juillet 2024
L’an deux mille vingt-quatre, le vingt-six juillet, à 18 heures 30, le conseil Municipal de cette commune, dûment
convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle de la mairie, sous la présidence de Monsieur Alain
BUJADOUX, Maire.
Date de convocation : 22 juillet 2024
Présents : M. Alain BUJADOUX, M. Alain GRASS, Mme Isabelle CARTON, M. Jean-Marie BERTRAND, M. Jean-
Pierre CHAPUT, Mme Michèle ALOUCHY, Mme Évelyne GIPOULON, M. Frédéric DUPLEIX
Pouvoir : M. Alexandre BOURDERY a donné pouvoir à M. Jean-Marie BERTRAND
Absente : Mme Michèle TIXIER-GALLAND
Secrétaires de séance : M. Jean-Marie BERTRAND
N°
d’ordre
N° de
délibération Objet
Vote
P C Abs
1 Approbation du Procès-Verbal de la dernière réunion 09 00 00
Procès-Verbal adopté à l’unanimité
N°
d’ordre
N° de
délibération Objet
Vote
P C Abs
2 DE_260724_1 DECI – convention de mise en place des équipements de défense incendie avec le SIAEP de la Rozeille 09 00 00
Délibération adoptée à l’unanimité
N°
d’ordre
N° de
délibération Objet
Vote
P C Abs
3 DE_260724_2 Vente d’un bien de section à M. BELLAT François 09 00 00
Délibération adoptée à l’unanimité
N°
d’ordre
N° de
délibération Objet
Vote
P C Abs
4 DE_260724_3 Vente d’un bien de section à la commune 09 00 00
Délibération adoptée à l’unanimité
N°
d’ordre
N° de
délibération Objet
Vote
P C Abs
5 DE_260724_4 Recrutement agents contractuels pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité 09 00 00
Délibération adoptée à l’unanimité
N°
d’ordre
N° de
délibération Objet
Vote
P C Abs
6 DE_260724_5 Amendes de police 09 00 00
Délibération adoptée à l’unanimité
Séance levée à 21h00
Le Maire, Le secrétaire,