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Conseil Municipal - Liste des délibérations votées 0
Document publié le Samedi 28 mars 2026 à 01h37 par la commune de Saint-Silvain-Bellegarde.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations votées 0)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Télécommunications et internet,
MAIRIE
de
SAINT-SILVAIN
BELLEGARDE
1,
le
Bourg
-
Code
Postal
: 23190
Tél.
05
55
67
62
47
Email
: mairie@saintsilvainbellegarde.fr
Site
Internet
: http://www.saintsilvainbellegarde
.fr/
Ouverture
:
lundi,
mercredi
et
jeudi
de
14h00
à
17h00
Liste
des
délibérations
Conseil
municipal
du
20
mars
2026
L'an
deux
mille
vingt-six,
le vingt
mars,
à 19
heures
00,
le Conseil
Municipal
de
cette
commune,
dûment
convoqué,
par
Monsieur
Alain
BUTADOUX,
maire
sortant,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
la
salle
de
la
mairie,
sous
la présidence
de
Madame
Michèle
ALOUCHY,
Maire.
Présents:
Mmes
Michèle
ALOUCHY,
Delphine
PEYNOT,
M.
Jean-Marie
BERTRAND,
Mmes
Ingrid
GUESTIN,
Françoise
GALLAND
DESMICHEL,
Laurence
PROUST
et
Nadège
LAURENSON,
MM.
Boris
SONDAGH,
Philippe
BOUDARD
et
Julien
PALAYER.
Absent
excusé
: M.
Alexandre
BOURDERY,
qui
a donné
pouvoir
à M.
Julien
PALAYER.
Date
de
convocation
: 16
mars
2026
Secrétaire
de
séance
: Mme
Delphine
PEYNOT
Vs
2
or
d'ordre
CR
CRIS
1
Approbation
du
PV
Séance
du
CM
du
27
février
2026
10 |
00 |
01
PV
approuvé
N°
.
d'ordre
CAE
2
DE_200326_1
Election
du
Maire
11 |
00 |
00
Approuvé
(Vs
TC
d'ordre
délibération
3
DE_200326_2
Détermination
du
nombre
d'adjoints
11 |
00 |
00
Approuvé
N°
:
rs
d'ordre
GES
La
@
Abs
4
DE_200326_3
Elections
des
adjoints
11 |
00 |
00
Approuvé
RTC
Pl
délibération
d'ordre
DE_200326_4
Indemnités
des
adjoints
Approuvé
Séance
levée
à
20h30.
Document
publié
le
26/03/2026