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Déliberation - 2024 38 Vente dinstruments de musique
Document publié le Lundi 13 mai 2024 par la commune d'Hésingue.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 38 Vente dinstruments de musique)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Loisirs,
Envoyé en préfecture le 15/05/2024
Reçu en préfecture le 15/05/2024
COMMUNE DE HESINGUE Publié le 15/05/2024 NT
Département du Haut-Rhin ID : 068-216801357-20240513-202438D-DE
Arrondissement de Mulhouse
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL 13 MAI 2024 À 1J9HOO
Sous la présidence de M. Gaston LATSCHA, Maire.
L'an deux mille vingt-trois, le 13 mai 2024, à 19h00, le Conseil Municipal de la com-
mune de Hésingue étant réuni en séance ordinaire à la mairie de Hésingue, après convocation légale, en date du 07 mai 2024.
Étaient présents : Yann ALIBERT, Denis ARNOUX, Fabienne BOULIER, Rémy CAS-
TRO, Nicolas CHRISTEN, Sylvie GRUNTZ, Jean HERTZOG, Jean-Luc KOCH, Claudia
KUNTZELMANN, Christian LANDAUER, Paul LATSCHA, Stéphane MARTIN, Chris-
tophe OUDOT, Nathalie REIBEL NIVA, Jocelyne SCHIRCH, Adeline SCHWEITZER,
Vincent SCHWEITZER, Cédric SCHWIRLEY et Chantal SENET
Absents excusés : Cathy ARNOLD, Josiane CHAPPEL, Anne KARABABA
Procurations :
Cathy ARNOLD donne procuration à Claudia KUNTZELMANN
Josiane CHAPPEL donne procuration à Gaston LATSCHA
Secrétaire de séance : Élodie MADAULE
2024 38 - Vente d'instruments de musique
Monsieur le maire expose :
La commune est propriétaire, à travers l'école de musique JL Monticelli, de trois euphoniums, instruments de musique acquis par la collectivité et mis à disposition depuis aux inscrits de la section cuivre.
L'école de musique a procédé à un état des lieux des instruments de musique dont elle est détenteur et a décidé de procéder à la sortie de ces trois euphoniums de son parc d'instruments.
Les instruments seront proposés à la vente, prioritairement aux élèves de l'école de Musique JL Monticelli.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, et à l'unanimité :
DÉCIDE la vendre trois euphoniums pour un montant de 600 € TTC chacun DIT que cette recette sera portée au budget annexe du service culturel 2024.
Fait à Hésingue, le 15 mai 2024
Le maire:
Gaston LATSCKHA