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Arrêté - arrete 1212
unknown - 99 deprojet pedt 2024 2027site 095898100 0837 241
Déliberation - 202630 000776800 1212 27062026
Document publié le Mercredi 17 juin 2026 par la commune de Farnay.
Lien du pdf (Déliberation - 202630 000776800 1212 27062026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Justice et droit,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
REPUBLIQUE FRANCAISE (042-214200933-20260617-30-2026-DE|
D Accusé certifié exécutoire
DEPARTEMENT DE LA LOIRE [Réception par le préfet : 23/06/2026
Far nauy ARR. SAINT ETIENNE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE FARNAY
Place des Combattants
Tel 04 77 73 53 46
Séance du 17 juin 2026
L’an deux mille vingt-six, le 17 juin à 19 heures et 00 minutes, le Conseil Municipal de Farnay, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de son Maire, M. BARRIER
Date de convocation du Conseil Municipal : 12/06/2026
Nombre de conseillers en exercice : 15
Présents : Présents : BARRIER JA — BACHER M - GUICHARD P — D’AVERSA M - CARCELES P-
VIALLARD JL - JADOT S-CHOMIENNE - MICHAUD - ALMERTO A - BONNARD R - COTTANCIN B
CARRIERE C — LA MELA P - CALEYRONS
Excusés avec pouvoirs :
Absents :
Procurations :
Nombre de conseiller ayant voté par procuration :
Nombre de conseillers votants : 15
Secrétaire de Séance : CARCELES P
Délibération N°30-2026 : Désignation des représentants au sein des commissions du SIPG
Suite au comité syndical du 20 mai 2026, il a été constitué 5 commissions pour lesquelles le conseil municipal
doit désigner un représentant titulaire et un représentant suppléant.
Monsieur le Maire propose de désigner les représentants suivants :
e Commission finances : Titulaire : BARRIER JA suppléant : BACHER M
e Commission sociale : questions sociales/petite enfance/enfance/jeunesse/Convention Terr:toriale
Globale (CTG) : Titulaire : CARCELES P suppléant : ALMERTO A
e Commission communication : courrier du Gier, site WEB, ILLIWAP, toute communicatior…
Titulaire : D'AVERSAM suppléant : JADOT S
e Commission équipement nautique intercommunal : gestion du fonctionnement-investissement du Centre Nautique André Chazalon : Titulaire : MICHAUD D suppléant : LA MELA P
° Commission culture : questions culturelles/mise en réseau des bibliothèques (réseau itinérances) /tourisme/patrimoine : Titulaire : CHOMIENNE B suppléant : BACHER M
Ouï cet exposé et après en avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité désigne les
représentants aux commissions du SIPG comme proposé par Mr le Maire
Certifiée conforme
Publié sur le site internet le 1 6 L 25/06/2026 Farnay, le 8/06/202
| Le secrétaire par Béatrice GOUY Le Maire
Pierre CARCELES Secrétaire de Maire à