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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Nevers.
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Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
Mardi 26 novembre 2024
Salle Pierre Bérégovoy au Palais Ducal
ORDRE DU JOUR
Désignation de deux secrétaires de séance et adoption du compte-rendu du conseil municipal du 24/09/2024
Information : Démission de M. Damien BAUDRY, conseiller municipal
ACCOMPAGNEMENT DES POLITIQUES PUBLIQUES
1 - P6560 - Décisions prises par le Maire par délégation du conseil municipal
2 - P6599 - Représentations du conseil municipal auprès des commissions et divers organismes - modifications
3 - P6563 - Rapport d'activités de Nevers Agglomération 2023
4 - P6541 - Débat d'orientations budgétaires 2025
5 - P6598 - Constitution d’une provision pour risques et charges de contribution au redressement des comptes publics
6 - P6597 - Décision modificative n° 3
7 - P6471 - Mise à jour des règles d'amortissement comptable
8 - P6542 - Syndicat mixte ouvert pour la restauration collective (SYMO) – Adhésion de la Commune d’Urzy
9 - P6607 - Protection sociale complémentaire - Participation de la ville de Nevers en prévoyance
10 - P6555 - Mise à disposition entre la Communauté d’Agglomération de Nevers et la Ville de Nevers d’un poste de chargé de mission auprès du Directeur du Laboratoire mutualisé des projets et des innovations
11 - P6608 - Avenant n° 2 à la convention portant création d'un service commun de la direction générale des services
12 - P6556 - Avenant n° 3 à la convention portant création d'un service commun de développement et d'attractivité du commerce et de l'artisanat de proximité
13 - P6569 - Recensement 2025
14 - P6589 - Mise en vente du garage n° 143 - Rue père de Foucauld à Nevers
15 - P6590 - Vente d'un hangar situé 17bis rue de la Fosse aux Loups à Nevers
16 - P6573 - Actualisation du règlement intérieur des astreintes réalisées par les agents de la Ville de Nevers
17 - P6634 - Création d’une liaison inter-quartiers centre-ville / Rotonde au travers de la mise en accessibilité de la gare SNCF de Nevers – approbation de l’opération et ses modalités de financement ENVIRONNEMENT
18 - P6635 - Convention de Partenariat entre la Ville de Nevers et le Centre social du Banlay – Projet Quartiers Fertiles « Le Jardin de l’amitié »
URBANISME
19 - P6615 - Convention d’occupation temporaire des parcelles AI N° 72 ET 73 entre la Ville de Nevers et 1001 Vies Habitat
20 - P6578 - Acquisition de parcelles 1001 vies habitat et Nièvre Habitat rue Pierre Malardier à Nevers au profit de la ville de Nevers pour intégration dans son domaine public
21 - P6316 - Convention d’Occupation Temporaire du Domaine Public Communal (C.O.T) au profit de la société GIRODMÉDIAS pour l’installation de mobiliers de signalisation publiques commerciales
22 - P6315 - Convention d’Occupation Temporaire du domaine public communal au profit de la société GIRODMÉDIAS pour la mise en place de mobiliers numériques.
ATTRACTIVITE
23 - P6644 - Approbation du cahier des charges de rétrocession du fonds de commerce SIS 12 Place Guy Coquille à Nevers
SECURITE
24 - P6632 - Charte vidéoprotection - actualisation
25 - P6645 - Convention de partenariat entre l'État, la base aérienne 702 capitaine "Georges Madon", le ministère des armées dans le département de la Nièvre et la ville de Nevers
ENFANCE JEUNESSE
26 - P6613 - Convention d’objectifs et de moyens pour le dépistage des troubles oculaires dans les crèches
27 - P6611 - Affiliation centre social Vertpré 2025
28 - P6610 - Affiliation au centre de remboursement du chèque emploi service universel (CRCESU) 2025
29 - P6603 - Convention avec le ministère de l’Éducation Nationale pour la mise en œuvre du dispositif « Petits Déjeuners » à Nevers
SPORT ET BIEN ETRE
30 - P6562 - Convention de partenariat entre la SASU La French Run et la Ville de Nevers pour la manifestation "Nevers Marathon by Nexson" 2024
31 - P6561 - Attribution d’une subvention exceptionnelle pour l’Académie de Boxe Citoyenne : soutien à l’organisation du gala de Boxe 2024 et du Championnat de France
CULTURE
32 - P6617 - Avenant N°1 à la convention de partenariat entre la Ville de Nevers et l'Amicale des pompiers de Nevers dans le cadre de l'exposition "Soldats du feu! Histoire de la Compagnie des Sapeurs- Pompiers de Nevers"
33 - P6642 - Attribution d'une subvention à la Fédération Européenne des Sites Clunisiens dans le cadre de la candidature UNESCO 34 - P6451 - Festival Drôle de Loire 2024 : partenariat entre la ville de Nevers, l'association "Les Môm'en Couleurs" et le Centre Hospitalier de L'Agglomération de Nevers