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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Nevers.
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Thèmes du document : Démocratie, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
Mardi 8 avril 2025
Salle Pierre Bérégovoy au Palais Ducal
ORDRE DU JOUR
Désignation de deux secrétaires de séance et adoption du compte-rendu du conseil municipal du 18/02/2025
ACCOMPAGNEMENT DES POLITIQUES PUBLIQUES
1 - P6886 - Décisions prises par le Maire par délégation du conseil municipal
2 - P6922 - Révision des statuts du syndicat mixte ouvert pour la restauration collective
3 - P6920 - Chambre régionale des comptes - Notification des observations définitives de la commune de Nevers - patrimoine monumental
4 - P6856 - Élection du président de séance pour l'adoption du compte financier unique 2024
5 - P6857 - Adoption du Compte financier unique 2024
6 - P6890 - Affectation du résultat comptable de l'exercice 2024
7 - P6889 - Constitution d'une provision pour risques
8 - P6860 - Décision modificative n°1
9 - P6861 - Révisions des Autorisations de programme (AP) et crédits de paiement (CP)
10 - P6671 - Fiscalité directe locale - Vote des taux 2025
11 - P6912 - Évolution du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)
12 - P6911 - Rapport sur la situation municipale en matière d'égalité femmes - hommes - Plan d’action pluriannuel 2025-2026
13 - P6904 - Suppression et création d’emploi au sein du Centre de Surveillance Urbain
14 - P6843 - Convention entre la Ville de Nevers et Nevers Agglomération de mise à disposition des services techniques
15 - P6925 - Délivrance d’un mandat auprès du Syndicat Intercommunal d’Energies, d’Equipement et d’Environnement de la Nièvre en vue de réaliser une demande de modification de contexte d’utilisation et de profil dans le cadre de l’accord-cadre multi attributaires pour l’acheminement et la fourniture d’électricité et services associés sur le périmètre de la Région Bourgogne-Franche Comté
16 - P6919 - Vente du garage n° 143 situé rue père de Foucauld à Nevers
17 - P6901 - Mise en place d’une Convention d’Occupation Temporaire du Domaine Public au profit de la SAS Canoë Raid Aventure
18 - P6945 - Bail emphytéotique stade du pré Fleuri de Sermoise sur Loire
SASP USON Rugby / Ville de Nevers 19 - P6947 - Convention de mise a disposition de terrains sportifs de la ville de Nevers à USON Nevers Rugby
ATTRACTIVITÉ
20 - P6846 - Convention de mise à disposition de matériel (tribune) à la Ville de Fourchambault
21 - P6941 - Convention tripartite d'échange de marchandises 2025 entre la SAEMS du circuit de Nevers Magny-Cours, la Ville de Nevers et Nevers Agglomération
URBANISME
22 - P6927 - Révision allégée n°1 du PLU de Nevers - 2ème bilan de concertation et arrêt du projet
23 - P6926 - Convention de partenariat pour un projet d'agriculture urbaine - Parc Urbain des Courlis
ENVIRONNEMENT
24 - P6928 - Approbation du Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement (PPBE) des infrastructures du réseau routier communal de Nevers
25 - P6954 - Convention entre Nièvre Habitat, la Ville de Nevers et Nevers Agglomération pour la mise en place de colonnes enterrées
SECURITE
26 - P6903 - Mise en place de la vidéo-verbalisation sur la commune de Nevers
27 - P6913 - Création d'une brigade cynophile au sein de la police municipale intercommunale
SANTE ET ACTION SOCIALE
28 - P6943 - Partenariat entre la ville de Nevers et THF Service Médical pour la mise en place d'un espace de Télémédecine
ENFANCE JEUNESSE
29 - P6940 - Création d’un Comité de suivi de la crèche « Les Petits Chaperons Rouges » et approbation de la convention de partenariat
30 - P6809 - Séjours scolaires barème de participation financière des familles - Année 2025
SPORT ET BIEN ETRE
31 - P6933 - Convention de partenariat avec l'association vélo Sport Nivernais Morvan (AVSNM) : 100ème prix de la ville de Nevers, course cycliste du 1er mai, souvenir Pierre Bérégovoy
32 - P6939 - Convention de partenariat entre la ville de Nevers et la SASU "French Run" pour la manifestation sportive Bottine / Moustache 2025 CULTURE
33 - P6898 - Campagne de récolement décennal - Procès verbal 2024
34 - P6869 - Attribution d'une subvention à la fédération européenne des sites clunisiens dans le cadre de la candidature UNESCO
35 - P6915 - Partenariat entre la Ville de Nevers et le Centre d'Art Contemporain dans le cadre de l'exposition "Terrêtre" du 16 mai au 29 juin 2025