Conseil Municipal - CM du 18 02 25 Ordre du jour

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Conseil Municipal - CM du 18 02 25 Ordre du jour Document publié le Mardi 18 février 2025 par la commune de Nevers. Lien du pdf (Conseil Municipal - CM du 18 02 25 Ordre du jour)Thèmes du document : Éducation, Culture et patrimoine, Industrie, Mardi 18 février 2025

Salle Pierre Bérégovoy au Palais Ducal

ORDRE DU JOUR

Désignation de deux secrétaires de séance et adoption du compte-rendu du conseil municipal du 19/12/2024 Présentation : projet d'aire éducative terrestre - École Lucie Aubrac - classe CM1/CM2

ACCOMPAGNEMENT DES POLITIQUES PUBLIQUES

1 - P6762 - Décisions prises par le Maire par délégation du conseil municipal

2 - P6788 - Représentations du conseil municipal auprès de différents établissements - Modifications

3 - P6808 - Commission d'Appel d'Offres (CAO) ad hoc pour le concours et l'attribution du marché de maîtrise d’œuvre - École augmentée du Banlay - Désignation des représentants

4 - P6817 - Chambre régionale des comptes - Rapport d'observations définitives sur l'audit flash - assurabilité des collectivités territoriales

5 - P6776 - Mise en place d'une convention entre la ville de Nevers et le Souvenir Français pour la création d'une sépulture de regroupement en hommage aux "Morts pour la France" inhumés au cimetière de Nevers

6 - P6703 - Autorisation de remisage à domicile des véhicules municipaux - actualisation

7 - P6773 - Modulation du RIFSEEP en cas de mise à Temps Partiel Thérapeutique

8 - P6771 - Création d’un poste de chargé de la prospection et de l'accompagnement des porteurs de projets

9 - P6832 - Convention de prestations de service sur le programme de renouvellement urbain du Banlay entre la communauté d'agglomération et la ville de Nevers

10 - P6767 - Création d’1 emploi d'opérateur de Centre de Supervision Urbain

11 - P6839 - Avenant à bail emphytéotique entre M. Dupard et la ville de Nevers

12 - P6835 - Rénovation du site d'athlétisme Léo Lagrange - approbation de l'opération et de ses modalités de financement

URBANISME

13 - P6780 - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la ville de Nevers et Nièvre Habitat pour la conduite de l'opération de résidentialisation de l'îlot central Honoré de Balzac NPNRU du Banlay

RELATION CITOYENNE

14 - P6823 - Actualisation du Règlement Intérieur du Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CLSPD)SECURITE

15 - P6816 - Lutte contre l'habitat indigne - Protocole d'accord

ENVIRONNEMENT

16 - P6831 - Convention entre la Ville de Nevers et Nevers Agglomération pour la mise en place de colonnes enterrées

ATTRACTIVITE

17 - P6815 - Rétrocession du fonds de Commerce LA PAUSE situé 12, Place Guy Coquille à Nevers

18 - P6829 - Convention de mise à disposition pour la réalisation d'une fresque murale en cœur de Ville

19 - P6779 - Convention de partenariat ville de Nevers/Confrérie des Amateurs de chocolats de la Nièvre - année 2025

20 - P6814 - Prix Stars et Métiers - Année 2025

ENFANCE JEUNESSE

21 - P6604 - Charte des Agents Territoriaux Spécialisés des Écoles Maternelle (ATSEM)

SPORT ET BIEN ETRE

22 - P6811 - Convention entre Amaury Sport Organisation (ASO), la ville de Nevers et Nevers Agglomération - Accueil de la 3ème étape du Paris-Nice 2025

CULTURE

23 - P6763 - Actualisation du règlement intérieur du Conservatoire de Musique et d'Art Dramatique

24 - P6821 - Partenariat entre la Ville de Nevers et la Région Bourgogne-Franche-Comté pour un projet de publication patrimoniale sur le Théâtre Municipal de Nevers

25 - P6826 - Partenariat entre la Ville de Nevers et le Centre d'Art Contemporain :Exposition Julien Discrit du 29 mars au 1er juin 2025

26 - P6825 - Partenariat entre la ville de Nevers et la SCOP La Maison - Mise à disposition d’œuvres pour l'artothèque de La Maison du 1er mars 2025 au 30 juin 2029