Compte-Rendu - 6xxh8zuwegbjlzx

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Compte-Rendu - 6xxh8zuwegbjlzx Document publié le Mardi 24 novembre 2020 par la commune de Méaulte. Lien du pdf (Compte-Rendu - 6xxh8zuwegbjlzx)Thèmes du document : Consommateurs, Associations, ONG et mouvements politiques, Éducation, COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU MARDI 24 NOVEMBRE 2020 à 20 h 00

Tous présents.

Nomination d’une secrétaire de séance : Mme CHERON Justine.

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Lecture du compte-rendu du vendredi 09 Octobre 2020 par :

Mme MAGNIEZ Célie.

AJOUT D’UN POINT SUPPLEMENTAIRE A L’ORDRE DU JOUR DE CETTE REUNION :

Avis favorable unanime des membres du Conseil Municipal pour l’ajout d’un point supplémentaire ; « Adhésion de la ville de Longueau à la Fédération Départementale de l’Energie (FDE 80) » :

DEMISSION DE MME FLANDRE DELPHINE DE SON POSTE DE CONSEILLERE MUNICIPALE :

M. le Maire fait lecture de la lettre de démission de Madame Delphine FLANDRE qui quitte le Conseil Municipal pour convenances personnelles.

INSTALLATION D’UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL :

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L.2121-4, R.2121-2 et R2121-4 ;

Vu la délibération du Conseil Municipal du 28 mai 2020 portant installation du Conseil Municipal,

Vu le tableau du Conseil Municipal, Monsieur Quentin BUEE est le candidat suivant de la liste «Méaulte, le village de demain» ;

Considérant, par conséquent, que M. Quentin BUEE est le candidat suivant, ce qui l’amène à remplacer Mme Delphine FLANDRE au sein du Conseil Municipal,

le Conseil Municipal prend acte :

– de l’installation de M. Quentin BUEE en qualité de Conseiller Municipal en remplacement de Mme Delphine FLANDRE ;

– de la modification du tableau du Conseil Municipal.

MODIFICATION DU TABLEAU DES MEMBRES AU CCAS :

Dans la délibération du 12 juin 2020, le Conseil Municipal a fixé le nombre de membres du Conseil d'Administration de la commission communale d'action sociale à 11 membres : le Président + 5 membres élus et 5 représentants d’organismes extérieurs.Président : M. FOURNIER Jean-Michel ;

Membres : Mme HOUDART Claudine ; Mme MAGNIEZ Célie ; Mme DANQUIGNY Brigitte ; Mme DECAMPS Nadine ; Mme FLANDRE Delphine (membres élus) ; M. DELPORTE Philippe ; Mme SERVANT Josette ; M. BUEE Sylvain ; Mme FROMENT Nathalie et M. QUILLIER Michel (représentants d’organismes extérieurs) ;

En sa qualité d'élu, M. Quentin BUEE remplace Mme Delphine FLANDRE. Il vous est proposé de nommer un représentant extérieur.

M. le Maire propose le nom de Mme Viviane VIVAT. Accord unanime des membres du Conseil Municipal.

ORGANISATION DES TRANSPORTS DES PERSONNES AGEES OU ISOLEES DANS LEURS DEPLACEMENTS VERS LA VILLE D'ALBERT :

Les membres du Conseil Municipal, souhaitent organiser le transport des personnes âgées ou isolées dans leurs déplacements vers la ville d'Albert.

D'un point de vue social, législatif et financier, ce type de transport doit être pris en charge par le Centre Communal d'Action Sociale dans le cadre d'une convention avec une entreprise de transport.

Les membres du Conseil d'Administration du CCAS se prononceront sur le projet et détermineront l'éligibilité des personnes (âge minimum requis, plafond des ressources) pour bénéficier d'une carte « CCAS Service transport » qui donnera droit aux transports.

Pour information, deux entreprises de transport ont été contactées. Les taxis Ducastel proposent une course aller-retour

de 15€ avec un minimum de 1/2h d'attente. Les ambulances Gricourt proposent un tarif de 12€ la course aller-retour sans attente.

Les membres du CCAS feront le choix du transporteur. Ensuite, débutera une campagne d'information autour de cette offre par le biais du bulletin municipal.

Il vous est proposé de donner votre accord pour que le CCAS prenne en charge ce projet sur son budget.

Accord unanime des membres du Conseil Municipal.

GESTION DU CIMETIERE COMMUNAL :

M. le Maire informe l’assemblée municipale que dans le « Géoportail », application informatique nationale, la communauté de communes a créé un espace local réservé à la « gestion des cimetières ». Il est mis à la disposition des communes. Deux agents et un élu ont suivi une formation pour gérer cette application.

M. le Maire propose que la commune adhère à ce projet. Un gros travail de préparation, de rentrées de données papier est nécessaire. Il faudra utiliser un drône pour photographier l'existant (coût environ 500 €).

A l’unanimité, les membres du Conseil Municipal, ont réservé une suite favorable à ce projet.

BUDGET PRIMITIF 2020 / DECISIONS MODIFICATIVES/TRANSFERT DE CREDITS :

M. le Maire informe les membres du Conseil municipal qu’il est nécessaire de procéder au transfert de crédits suivants :

Crédits insuffisants ouverts aux articles ci-dessous : (charges de personnel)– C/6411 (agents titulaires) : + 5000 €

– C/6451 (URSSAF :+ 5000 €

– C/64131(agents contractuels) :+5 000 €

Les crédits seront prélevés à l'article 615221 (entretien de bâtiments, compte excédentaire) :

- 15 000 €

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU FOOTBALL-CLUB DE MEAULTE :

M. le Maire donne lecture du courrier électronique du Président du FC Méaulte, M. Thibault DACHEUX en date du 30 octobre 2020.

Face à la crise du Covid 19, au manque de rentrées d'argent après l'annulation des manifestations festives, à la fermeture de la buvette, les charges du club restent les mêmes que les saisons précédentes (frais d'engagements des équipes, assurances, achat de matériel...), Les finances se trouvent aujourd'hui très dégradées.

Aussi, le FC Méaulte sollicite une aide exceptionnelle de la commune « qui pourrait se traduire par le gel des loyers du local (50€ par mois) de novembre 2020 jusqu'en juin 2021 ».

Après examen du dossier et après avoir consulté le service comptable, Mr le Maire propose de verser une subvention exceptionnelle de 400€ au Football Club plutôt qu'un gel des loyers (50 € x 8 mois).

Accord unanime de l’assemblée municipale.

REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL :

Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal, adoptent à l’unanimité des membres présents, le règlement intérieur du Conseil Municipal qui leur a été présenté, conformément à l’article L. 2121-8 du Code Générale des Collectivités Territoriales ;

ASSURANCE «MUTUALIA ALLIANCE SANTE »

Exposé de M. le Maire :

Le 1er novembre dernier, la commune a reçu le renouvellement du contrat qui la lie à l'assurance « Mutualia Alliance santé». C'est une assurance complémentaire spécifique destinée à couvrir les frais de santé engagés par les habitants de notre commune.

Nous sommes partenaire. Nous devons mener des actions d'informations, de sensibilisation et de promotion pour cette mutuelle. Nous devons être un relai d'information auprès de toutes personnes intéressées. Nous avons un rôle informatif et en aucun cas nous devons nous substituer au devoir de conseil et d'aide à la souscription d'un contrat.

Il vous est proposé de donner votre avis sur le renouvellement de ce contrat.

Après en avoir délibéré, les conseillers municipaux, à l’unanimité des membres, n’ont pas souhaité reconduire la convention qui lie la commune à « Mutualia Alliance Santé ».

Il a été décidé de ne pas privilégier cette mutuelle et proposent une mise en concurrence pour obtenir des tarifs préférentiels à destination des administrés de notre commune.ADHESION DE LA VILLE DE LONGUEAU A LA FEDERATION DEPARTEMENTALE DE L'ENERGIE (FDE 80):

La ville de Longueau, par délibération du 8 septembre 2020, a sollicité son adhésion à la FDE80. Par délibération du 23 septembre 2020, le Comité Syndical de la Fédération a accepté l'adhésion de la ville de Longueau. En application de l'article 5211-18 du Code Général des Collectivités Territoriales, notre collectivité dispose d'un délai de trois mois pour se prononcer sur l'admission de cette commune à la Fédération.

Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal émettent un avis favorable à cette adhésion.

(14 pour et 1 abstention).

Questions diverses :

Intervention de Mme Nadine DECAMPS (déléguée du SIVOM du Canton d’ Albert) : qui informe

l’assemblée municipale qu’elle a reçu un mail du SIVOM qui propose de mettre en place des ateliers

en 2021, en partenariat avec « Défi Autonomie Senior et l’Association Profession Sport et Santé. »

Ils se sont associés afin de mettre en place des actions à destination des personnes âgées dynamiques de 60 ans et plus.

Ces actions sont financées par la CNSA et visent à maintenir les seniors en pleine forme, à rompre

l’isolement etc.

Ces ateliers connaissent un vif succès mais étant donné le contexte sanitaire actuel, n’ont pas pu être

mis en place cette année.

Il nous est demandé de relayer l’information aux personnes qui pourraient être intéressées.

Intervention de M. Jean-Michel FOURNIER : qui informe les membres du Conseil Municipal que

pour lutter contre la fracture numérique, des ateliers en groupes seront organisés à partir de janvier 2021 en partenariat avec la Communauté de Communes du Pays du Coquelicot et Somme Numérique.

Concrètement des ateliers de cours informatiques en groupes correspondant à différents niveaux de formation seront proposés au public dans les locaux de la mairie ou à la Maison de la Jeunesse.

La Commune s’est positionnée sur cette offre qui ne pourra se réaliser qu’en fonction d’une évolution

satisfaisante de la crise sanitaire.

Ø Demande de M. Hugues FRANCOMME : qui souhaite obtenir le compte-rendu du dernier Conseil d’Ecole.