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Déliberation - 140 Document publié le Mardi 20 mai 2025 par la commune de Vallons-de-l'Erdre. Lien du pdf (Déliberation - 140)Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Union Européenne, 140/2025

DÉLIBÉRATION

COMMUNE DE VALLONS-DE-L'ERDRE

(LOIRE ATLANTIQUE)

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MAI 2025

L'an deux mille vingt-cinq, le vingt mai à dix-neuf heures, le conseil municipal de la commune de VALLONS-DE-L'ERDRE, dûment convoqué le quatorze mai deux mille vingt-cinq, s'est réuni salle du conseil municipal à VALLONS-DE-L'ERDRE, sous la présidence de Monsieur Jean-Yves PLOTEAU, Maire.

Nombre de conseillers municipaux en exercice : 33

PRÉSENTS : Monsieur le Maire, Madame Sophie GILLOT, Monsieur Luc LÉPICIER, Madame Gaëlle TERRIEN, Monsieur Franck COUTY, Madame Magali PETITRENAUD, Madame Valérie VÉRON, Monsieur Olivier BÉZIE, Madame Gaëlle BOURGEO!NS, Monsieur Olivier CADIOT, Monsieur Frédéric DUBOIS, Madame Christelle ESNAULT, Monsieur David ÉVAIN, Monsieur Sébastien FOULONNEAU, Madame Jennifer GODIN, Monsieur Frank GUILLAUDEUX, Madame Catherine HAMON, Monsieur Nicolas LEDUC, Monsieur Thierry MARQUIS, Monsieur Jean-Charles OLIVE, Madame Marie-Danielle RICHARD, Madame Dominique RIOU, Monsieur Stéphane TRÉBOUVIL et Monsieur Thierry VANDAELE S EXCUSÉS : Madame Léa GUILLET ayant donné procuration à Monsieur le Maire,

Monsieur Hubert PLOTEAU, Monsieur Mickael VALLÉE, Madame Sabine ANGIGNARD,

Madame Sonia ESNAULT, Madame Laëtitia NYS et Madame Maud MERING

ABSENTES : Madame Louise MOREAU et Madame Marine VIAUD Nombr n 2 2 , LL En exercice... 33 SECRETAIRE DE SEANCE : Monsieur Olivier CADIOT Présents. 24

Votants 25

DCM n°140/2025 - 7.1.6 Enfance et jeunesse - séjours 2025 - tarifs

Rapporteur : Monsieur le Maire

Les trois séjours pour les enfants âgés de trois à onze ans se dérouleront au centre équestre de Pied Bercy à LA ROCHE BLANCHE. Pour le séjour adolescents, l'élaboration du séjour est en cours. Une réunion aura prochainement lieu avec les adolescents pour définir leur destination.

Le programme des séjours sera diffusé, comme les années précédentes, sur les supports de communication de la commune et de l'association Familles Rurales de Freigné afin que les familles de VALLONS-DE-L'ERDRE aient accès à l'ensemble des propositions du territoire.

Pour que l'ensemble des tarifs des services vallonnais enfance / jeunesse soit établi sur

la même base, à savoir au taux à l'effort, la commission communale enfance / jeunesse / parentalité a formulé la proposition suivante, lors de sa réunion en date du 17 avril 2025 :

Séjour Tarif plancher Tarif plafond Taux à l'effort

Tarif pour une journée 15,00 euros 39,00 euros 2,85 %

Monsieur DUBOIS apporte des précisions sur l'établissement de ces tarifs. Monsieur VANDAELE ajoute que ces nouveaux tarifs n'engendreront pas d'augmentation des factures pour la plupart des familles: il ajoute que, pour certaines, le tarif sera plus bas. Monsieur FOULONNEAU précise que, jusqu'alors, les tarifs pour les séjours étaient votés en fonction de la durée de séjours et non par jour.Considérant que les tarifs des séjours n'ont pas été augmentés en même temps que ceux des services périscolaires et extrascolaire au 1° janvier 2025,

Sur proposition des membres de la commission communale enfance / jeunesse / parentalité réunis le 17 avril 2025,

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité des membres présents et représenté :

- AXE, à compter du 1% juin 2025, les tarifs des séjours organisés pendant les vacances scolaires comme proposés ci-dessus ;

- RECONDUIT la majoration des tarifs de 2,00 euros par jour pour les enfants non domiciliés sur les communes de VALLONS-DE-L'ERDRE et de LE PIN ;

- DONNE POUVOIR à Monsieur le Maire où son représentant pour prendre toutes

les mesures nécessaires à la mise en œuvre de la présente décision.

Délibération publiée le 30 mai 2025

Le Maire, Le secrétaire de séance,

Jean-Yves PLOTEAU Olivier CADIOT

Envoyé en préfecture le 27/05/2025

Reçu en préfecture le 27/05/2025

ID : 044-200078079-20250520-DCM_140_2025-DE