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Conseil Municipal - CM+9+décembre+
Document publié le Mardi 1 janvier 2019 par la commune de Saint-Pantaléon-les-Vignes.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM+9+décembre+)
Thèmes du document : Assurance, Consommateurs, Eau et assainissement,
Nombre de conseillers : 10
En exercice : 8
Présents : 6
Votants : 8
L’AN DEUX MILLE DIX-NEUF
LE NEUF DECEMBRE
Le Conseil Municipal de la commune de Saint PANTALEON
LES VIGNES, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire,
à la Mairie, sous la présidence de Madame Céline LASCOMBES, Maire. Date de convocation du conseil municipal : le 02/12/2019
Présents : VALOIS Christophe, ROUSSIN Françoise, EYDOUX Guy, SERRES Olivier, SERVES Paul.
Excusé : ROUSSIN Jean-Marie (a donné pouvoir à SERRES Olivier), LAMBEAUX Brice (a donné pouvoir à Céline LASCOMBES)
Secrétaire de séance : Christophe VALOIS
Ouverture de la séance à 20h00.
Compte-rendu du CM du 04/11/2019 : approuvé.
FORAGE 1 GRAND GRANGE
La pompe a été remplacée ainsi que la colonne d’exhaure. Un système lumineux type gyrophare a également été installé afin qu’un problème de disfonctionnement des forages soit pris en charge le plus tôt possible.
CONTRAT D’ASSURANCE : RENOUVELLEMENT DU CONTRAT Madame le Maire fait part aux élus de la nouvelle proposition du contrat d’assurance de Groupama avec une baisse de cotisations de près de 20%. Elle explique que la renégociation du contrat, sans réduire les garanties, s’est appuyée sur le bon rapport sinistres à cotisation que présente la commune ; également sur la révision de critères de tarification en tenant compte du nombre d’habitants mais en le pondérant selon les dépenses de fonctionnements et la masse salariale et en tenant compte de la baisse des budgets des communes ; et un métrage plus fin du domaine Urdy bâti fait ressortir une réduction de la surface. Les élus valident la nouvelle proposition de la prime annuelle pour un montant de 6192,50 € TTC. Parallèlement à cette renégociation, suite aux derniers épisodes de pluie trois dossiers de déclaration de sinistres ont été ouverts pour des infiltrations d’eau au niveau du clocher de la mairie, salle de motricité de l’école et détérioration du béton à l’intérieur du réservoir. Des devis vont être demandés. POSTE AGENT TECHNIQUE : NOUVEAU CONTRAT
Le contrat de Monsieur Marius SAUVAN-MAGNET prendra effet à partir du 2 janvier 2020.
RECENSEMENT INSEE : CONTRAT AGENT RECENSEUR
Pour le recensement INSEE qui aura lieu du 16 janvier au 15 février 2020, le contrat de l’agent sera établi du 6 janvier au 20 février, couvrant notamment les deux demi-journées de formation et les aléas de fin de campagne.
AGENCE POSTALE COMMUNALE : RENOUVELLEMENT DU CDD EN VUE D’UN CDI
Madame Béatrice ANDRE, qui assure depuis 2016 deux demi-journées par semaine ainsi que des remplacements, donne pleinement satisfaction et est très appréciée de la clientèle. La proposition de passer d’un CDD à un CDI est approuvé par l’ensemble des élus.
QUESTIONS DIVERSES
Ecole/Conseil d’école : Madame le Maire fait part des points qui ont été évoqués lors de ce Conseil, notamment un projet Musique avec un prestataire extérieur et dans le temps scolaire. Est évoquée la possibilité d’un soutien financier de la part du Sou de l’Ecole et de la commune. Sachant que la commune participe pour 1/3 de la classe découverte et a également pris part au projet Classe numérique, les élus accordent un soutien à hauteur de 200€, soit 1/3 du devis présentant 1h30 d’initiation à la musique sur 7 périodes.
Ecole/Fissures : Madame le Maire revient sur ce dossier pour lequel elle avait demandé l’avis d’un maçon fin octobre. Or depuis le 11 novembre dernier et le séisme en Ardèche qui a été également ressenti sur la commune, un nouvel état des lieux a été fait avec des élus. Bien qu’il n’y ait pas de modification apparente des fissures, les Conseillers souhaitent un nouvel examen avec le maçon.
Séisme au Teil/appel aux dons : Il est fait part de l’appel aux dons du Maire du Teil soutenu par l’Association des Maires de la Drôme. Les élus accordent une subvention exceptionnelle à hauteur de 150 €.
Station d’épuration : le curage de l’un des 3 bacs à boue devrait s’effectuer en début d’année prochain, report expliqué par la saturation de la société de retraitement.
Séance levée à 21h45