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Conseil Municipal - 2026 015 Installation Conseil Municipal
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Andrézieux-Bouthéon.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2026 015 Installation Conseil Municipal)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Exploration spatiale,
Numéro : 2026-015
Codification acte : 5.1
DELIBERATION
Objet : Installation du Conseil Municipal
Le 21 mars 2026, à dix heures, le Conseil Municipal de la Commune d’Andrézieux-Bouthéon, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Madame Bernadette PONSON, Doyenne d’âge de l’Assemblée, Nombre de membres en exercice : 33
Date de convocation du Conseil Municipal : le 17 mars 2026
Présents : Mesdames et Messieurs François DRIOL, Pascale DUMAZET, Pierre-Julien MARRET, Céline MONTAGNON, Marc MONTEUX, Marie-Claire GRANGE, Eric VOCANSON, Hélène FABRE, Carl INCORVAIA, Nicole BRUEL, Emmanuel ROBERT, Marie MONTET, Louis BELLE, Muriel SPADA, Cyrille CHAPOT, Bernadette PONSON, Niyazi KARA, Maryline PIOT, Ludovic MAGALHAES, Cheryl-Anne GAUTHIER, Stéphane FAVEYRIAL, Isabelle BOIS, Taner KAYNAR, Morgane DELORME, Fabien CHAPARD, Noélia SEGUIN, Marcel JACOB, Elena BALLANDRAS, Eric LAGER, Chloé PETIT, Ludovic CEYTE, Véronique BLOMME, Pascal CAMPEGGIA
Secrétaire : Monsieur Marc MONTEUX
-------------------------
Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment son article L.2121-7 ;
Vu les résultats des élections municipales du15 mars 2026 proclamés par le bureau centralisateur ;
Considérant que le Conseil municipal a été élu au complet à l’issue du scrutin du 15 mars 2026 ;
Considérant qu’il convient de procéder à l’installation des conseillers municipaux élus ;
Conformément aux dispositions des articles L.2121-7 et suivants du Code général des collectivités territoriales, le Conseil municipal est appelé à se réunir de plein droit, au plus tôt le vendredi et au plus tard le dimanche suivant le tour de scrutin à l’issue duquel le Conseil Municipal a été élu au complet, en vue de son installation à la suite du renouvellement général intervenu lors des élections municipales.
Par dérogation aux dispositions de l'article L. 2121-12, dans les communes de 3 500 habitants et plus, la convocation est adressée aux membres du conseil municipal trois jours francs au moins avant celui de cette première réunion. La séance d’installation a pour objet de constater la composition du nouveau Conseil municipal issue du scrutin et de procéder à l’installation officielle des conseillers municipaux élus dans leurs fonctions. L’installation du Conseil municipal marque le point de départ de l’exercice du mandat des conseillers municipaux.
Ainsi, lors de cette séance :
➢ Il a été procédé à l’appel nominal des conseillers municipaux,
➢ Le quorum a été vérifié,
➢ Il a été rappelé que tous les sièges des conseillers municipaux ont été pourvus le 15
mars 2026,
➢ Les résultats obtenus par chacune des listes candidates et leur traduction en nombre
de sièges au sein de l’assemblée délibérante, conformément aux articles L 260 et
L 262 du Code Electoral, ont été rappelés,
➢ Les membres du Conseil municipal ont été déclarés installés dans leurs fonctions de
conseillers municipaux.
Le Conseil Municipal, après avoir entendu l’exposé de Madame Bernadette PONSON :
• PREND ACTE de l’installation de :
François DRIOL Marie MONTET Taner KAYNAR Pascale DUMAZET Louis BELLE Morgane DELORME Pierre-Julien MARRET Muriel SPADA Fabien CHAPARD Céline MONTAGNON Cyrille CHAPOT Noélia SEGUIN Marc MONTEUX Bernadette PONSON Marcel JACOB Marie-Claire GRANGE Niyazi KARA Elena BALLANDRAS Eric VOCANSON Maryline PIOT Eric LAGER Hélène FABRE Ludovic MAGALHAES Chloé PETIT Carl INCORVAIA Cheryl-Anne GAUTHIER Ludovic CEYTE Nicole BRUEL Stéphane FAVEYRIAL Véronique BLOMME Emmanuel ROBERT Isabelle BOIS Pascal CAMPEGGIA
dans leurs fonctions de conseillers municipaux à compter de ce jour.
Fait à Andrézieux-Bouthéon, le 21 mars 2026
La doyenne de L’Assemblée, Le secrétaire de séance, Bernadette PONSON Marc MONTEUX