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Document publié le Lundi 20 novembre 2023 par la commune d'Andrézieux-Bouthéon.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 75 Installation dun nouveau conseiller municipal)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Famille,
2023/75 DELIBERATION 5.1
Le 20 novembre 2023, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune d’Andrézieux- Bouthéon, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur François DRIOL, Maire
Nombre de membres en exercice : 29
Date de convocation du Conseil Municipal : le 14 novembre 2023
Présents : Mesdames et Messieurs DRIOL, MONTEUX, BRUEL, VOCANSON, FABRE, MONTAGNON, INCORVAIA, DUCREUX, SPADA, GALONNET, SEGUIN, GRANGE, DUMAZET, BOIS-CARTAL, FAVEYRIAL, ROBERT, MONTET-FRANC, MARRET, MOINE, CEYTE, SORGI, CAMPEGGIA, PEPIN, PONSON, BELLE.
Procurations : Monsieur CHAPOT à Madame FABRE, Monsieur MAGALHAES à Madame DUMAZET, Madame KHEBRARA à Madame BRUEL, Monsieur KARA à Monsieur VOCANSON.
Secrétaire : Monsieur MARRET.
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Objet : Installation d’un nouveau Conseiller Municipal
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que, par courrier du 16 octobre 2023, transmis par mail, Madame Jennifer RODRIGUES a démissionné de ses fonctions de Conseillère Municipale.
Conformément à l’article 270 du code électoral, un courrier a été adressé le 17 octobre 2023 à Monsieur Louis BELLE, en sa qualité de suivant sur la liste « Changeons de Cap », pour l’informer de son nouveau statut de Conseiller Municipal et lui demander de bien vouloir confirmer son accord par écrit. Celui-ci a confirmé sa volonté de siéger à l’Assemblée délibérante, par lettre adressée par mail le 20 octobre 2023.
Monsieur le Maire indique que, parallèlement à ces échanges de courriers, Monsieur le Préfet de la Loire a été informé de cette démission, en application des dispositions de l’article L 2121-4 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Il convient à présent de procéder à l’installation de ce nouveau Conseiller Municipal. Puis, le tableau du Conseil Municipal sera mis à jour et Monsieur le Préfet informé de cette modification.
Le Conseil Municipal, après avoir entendu l’exposé de Monsieur le Maire :
PREND ACTE de l’installation de Monsieur Louis BELLE, en qualité de Conseiller Municipal.
Fait à Andrézieux-Bouthéon, le 21 novembre 2023
Le Maire, Le secrétaire de séance,
François DRIOL Pierre-Julien MARRET