Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Deliberation n°2024.03.22 Attribution de subventio
Déliberation - Deliberation 2026.04.13 Attribution de subventions
Déliberation - Deliberation 2025.04.20 Attribution de subventions
Déliberation - Deliberation n°2024.03.21 Attribution subventions
Déliberation - Deliberation 2026.04.12 Attribution de subventions
Déliberation - Deliberation 2026.04.14 Attribution de subventions
Déliberation - DEL 2023.72 Attribution de subventions aux associa
Déliberation - 2025 04 36 Attribution des subventions de fonction
Déliberation - attribution des subventions aux associations cultu
Déliberation - Deliberation 2025.04.21b Attribution de subvention
Déliberation - Deliberation 2025.04.21a Attribution de subventions associations culturelles 2025 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Toulouges.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation 2025.04.21a Attribution de subventions associations culturelles 2025 1)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques,
Envoyé
en
préfecture
le
10/04/2025
Reçu
en
préfecture
le
10/04/2025
Publié
le
AO,
où
.D02S
EM
ID
: 066-216602136-20250408-DELIB20250421A-DE
2025/109
NB
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DES
PYRENEES-ORIENTALES
Ville
de
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
OS
TSülouges.
ie
eve
SEANCE
DU
7 AVRIL
2025
L'an
deux
mille
vingt
cinq
et
le
sept
avril
à
dix-huit
heures
trente,
le Conseil
Municipal
de
la Commune
de
Toulouges,
dûment
convoqué
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
salle
du
conseil
municipal
située
Parc
de
Clairfont,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Nicolas
BARTHE,
Maire,
Date
de la convocation :
25/03/2025
7
Présents:
Aurélie
PASTOR-BARNEOUD,
Eric
GARAVINI,
Thierr:
Nombre
de
conseillers
:
SEGARRA,
Eric
BOSQUE,
Serge
CIVIL,
Patrice
PASTOU,
Sandra
FERRER,
Audrey
CALVET,
Vanessa
BLAY,
Sandrine
RABASSE,
En
exercice
: 27
Rudy
KLEIN,
Martial
MIR,
Franck
DE
LA
LLAVE,
Bernard
PAGES,
Fabrice
SCHORDING
Présents
: 15
Absents
excusés:
Patrick
LANNES,
Florian
GUZDEK
Absent_:
Jean-Charles
FESQUET,
Fabien
BATLLE,
Isabelle
Votants
: 15
OSTERSTOCK Secrétaire
de
séance
: Sandrine
RABASSE
ATTRIBUTION
DE
SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
CULTURELLES
- EXERCICE
2025
Les
élus
faisant
partie
d'une
association
culturelle,
référencées
dans
le
tableau
ci-dessous,
sont
invités
à se
retirer
du
débat
et du
vote.
Ainsi,
Nicolas
BARTHE,
Laurent
LOPEZ,
Christine
MALET,
Stéphanie
GOMEZ,
Pascale
MICHEL,
Béatrice
BAILLEUL
et Michel
PLAZA
se
retirent
du
débat
et du
vote.
De
plus,
Eric
GARAVINI
informe
l'Assemblée
de
la
proposition
de
la
Commission
des
Finances
concernant
les
subventions
allouées
aux
associations
culturelles
pour
l'année
2025.
Il
propose
au
conseil
municipal
de
se
prononcer
sur
le
montant
individualisé
attribué
à
chaque
associations
culturelles.
Il
rappelle
que
ces
propositions
ont
été
présentées
et
approuvées
à
l'unanimité,
au
préalable
à
la
commission
« Finances
—
Contrôle
de
gestion
»
le 24
mars
2025.
Il présente
en
suivant
les
montants
individualisés
pour
chaque
association
culturelle Envoyé
en
préfecture
le
10/04/2025
Reçu
en
préfecture
le 10/04/2025
Publié le
A0
.Où.2072S
ID
: 066-216602136-20250408-DELIB20250421A-DE
En
|
ASSOCIATION
ORGANISMES
Montant
après
ASSOCIATION
ORGANISMES
Montant
après
BENEFICIAIRES
Arbitrage
BENEFICIAIRES
Arbitrage
Association
Laneuse
300.00
€ | Association
Créafil
500.00
€
Association
Catalane
pour
le don
Association
FNACA
- Section
de
sang
bénévoles
des
P-0
309.00
€
Toulouges
400:09/€
Association
Combattants
et
FNCTA
(Féd.
Départementale
prisonniers
de guerre
100.00
€|
Ge
Théatre
amateur)
- CD66
300.00
€
:
:
Association
amicale
des
anciens
Amistat
Sardanista
Toulouges
2
500.00
€
jeunes
sapeurs
pompiers
300.00
€
ne
EE
Association
Les
amis
de
la
Association
l'Art'elier
patch
200.00
€
résidence
PANICOT
500.00
€
Association
Ateliers
Arts
Plastiques
700.00
€ |
Les
Imprévus
200.00
€
ASCT
300.00
€ | Souvenir
Français
400.00
€
Association
Atelier
Janus
650.00
€ |
S'unir
pour
mieux
se
soutenir
200.00
€
Association
Atelier
Photos
Association
Symbolisme
&
Toulougien
PROPOE
Création
pune
D
CPAS
400.00 €
| Association Tablée des Trolls
300.00 €
Association Club Kobayashi
400.00 € | ASSociation Team Cargol
1 250.00 €
(festival
de
l'escargot)
Association
Club
Soie
Toulouges
200.00
€ | Association
Toulouges
Solidaire
400.00
€
porections Tradidions Passions |
800,00 €] El Tururut ASD
4 000.00 €
Comité
de jumelage
Toulouges
Les
Borges
Blanques
#00:00€
COS
Municipaux
de
Toulouges
3 000.00
€
Ouf
l'exposé
de
son
rapporteur,
et
après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents
où
représentés,
ARRETE
le
montant
individualisé
attribué
à
chaque
association
culturelle,
pour
l'année
2025,
comme
indiqué
ci-dessus,
PRECISE
que
les
crédits
sont
inscrits
au
budget
primitif 2025.
Fait
et délibéré
les jour,
mois
en
an
que
dessus,
Pour
extrait certifié conforme
Délibération
Fes
exécutoire
par
publication
ou
notification
à compter
du.…
Se
fe
PRE
Fait
à
Toulouges,
le
8
avril
2025
Le
Maire,
Le
Maire,
CERTIFIE
sous
sa
responsabilité
le
caractère
exécutoire
de
cet
acte
conséculivement
à sa
transmission
en
préfecture.
INFORME
que
la
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de la présente
notification.
INFORME
de
la
possibilité
de
saisir
Monsieur
le
Président
dans
un
délai
également
de
deux
mois
d'un
recours
administratif
préalable
susceptible
de
prolonger
le délai
de
recours
contentieux
susmentionné.
INFORME
que
le
Tribunal
Administratif
peut
être
saisi
par
l'application
informalique
« Télérecours
citoyens
»
accessible
par
le
site
internet
DELIBERATION
PUBLIEE et MISE EN LIGNE le:
Ad
OG.9202S