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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Toulouges.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation 2025.04.20 Attribution de subventions associations sportives 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Justice et droit,
Envoyé
en
préfecture
le
10/04/2025
Reçu
en
préfecture
le
10/04/2025
Publiéle
AG,
OU.202S
TEE
EN
ID
: 066-216602136-20250408-DELIB20250420-DE
NB
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DES
PYRENEES-ORIENTALES
Ville
de
T9
U
LS Ù
U
Ü
o S.
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
N°
2025/04/20
pue
jfe
Féva
SEANCE
DU
7 AVRIL
2025
L'an
deux
mille
vingt
cinq
et
le
sept
avril
à
dix-huit
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Toulouges,
dûment
convoqué
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
salle
du
conseil
municipal
située
Parc
de
Clairfont,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Nicolas
BARTHE,
Maire.
Date
de
la
convocation
: 25/03/2025
Présents:
Nicolas
BARTHE,
Laurent
LOPEZ,
Aurélie
PASTOR
BARNEOUD,
Eric
GARAVINI,
Christine
MALET,
Thierry
SEGARRA,
Nombre
de
conseillers
:
Eric
BOSQUE,
Serge
CIVIL,
Béatrice
BAILLEUL,
Patrice
PASTOU,
Sandra
FERRER,
Audrey
CALVET,
Vanessa
BLAY,
Sandrine
En
exercice
:27
RABASSE,
Martial
MIR,
Michel
PLAZA,
Fabrice
SCHORDING
|
Absents
excusés
ayant
donné
procuration
:
Patrick
LANNES
Présents
:17
absent
excusé
procuration
Michel
PLAZA,
Absents
excusés
:Florin
GUZDEK
Votants
:18
Absent_
:
Jean-Charles
FESQUET,
Fabien
BATLLE,
Isabelle
OSTERSTOCK Secrétaire
de
séance
:Sandrine
RABASSE
ATTRIBUTION
DE
SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
SPORTIVES
- EXERCICE
2025
Les
élus
faisant
partie
d’une
association
sportive
sont
invités
à
se
retirer
du
débat
et
du
vote.
Ainsi,
Stéphanie
GOMEZ,
Pascale
MICHEL,
Rudy
KLEIN,
Franck
DE
LA
LLAVE
et
Bernard
PAGES
se
retirent
du
débat
et
du
vote.
Laurent
LOPEZ
informe
l'Assemblée
de
la
proposition
de
la
Commission
des
Finances
concernant
les
subventions
allouées
aux
associations
sportives
pour
l'année
2025.
Il
propose
au
conseil
municipal
de
se
prononcer
sur
le
montant
individualisé
attribué
à
chaque
association
sportive.
Il
rappelle
que
ces
propositions
ont
été
présentées
et
approuvées
à
l'unanimité,
au
préalable
à
la
commission
«
Finances
—
Contrôle
de
gestion
» le
24
mars
2025. Envoyé
en
préfecture
le
10/04/2025
Reçu
en
préfecture
le
10/04/2025
Publié le
AO.
OU
202$
ID
: 066-216602136-20250408-DELIB20250420-DE
LT
ASSOCIATION
ORGANISMES
Montant après
ASSOCIATION
ORGANISMES
Montant après
BENEFICIAIRES
Arbitrage
BENEFICIAIRES
Arbitrage
Aikido
Club
Toulouges
(ASD)
650.00
€ | Association
PPITT
650.00
€
Ass.
Gymnastique
d'Entretien
AS
1 250.00
€ | Pétanque
Toulougienne
900.00
€
ee
LP
650.00
€
Gr
rn
Roussillon
Foot-Ball
6 460.00
€
Association Toulouges Basket
5 750.00 €
en Si
Gatalan XII
2 250.00 €
USAT
Cyclotourisme
850.00
€ | Running
66
650.00
€
Association
Attitude
(Danse)
350.00
€ | Phoenix
Dojang
Taekwondo
650.00
€
Association
Espace
Yoga
Toulouges
300.00
€ | USAT
Tennis
4
900.00
€
Association PELLIZCO
son:gue|FSs0#eion Tououges” Gandhés |
ssn.50€
USAT
Judo
Toulouges
6 650.00
€ | Toulouges
Danse
Loisirs
400.00
€
Shotokan
Club
Karaté
Toulouges
650.00
€ | USAT
Volley-ball
Loisirs
850.00
€
D
EE
4 500.00 € | Divers (exceptionnelles)
450.00 €
Melting
danse
et Cie
500.00
€
Omnisport
USAT
0.00
€
PASS'SPORT
2 500.00
€
Ouï
l'exposé
de
son
rapporteur,
et
après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
ARRETE
le
montant
individualisé
attribué
à chaque
association
sportive,
comme
indiqué
ci-dessus,
PRECISE
que
les
crédits
sont
inscrits
au
budget
primitif 2025.
Fait
et délibéré les
jour,
mois
en
an
que
dessus,
Pour extrait certifié conforme Délibération
rendue
exécutoire
par
publication
ou
notification
à compter
du
AO
On
MAL
S
Fait
à
Toulouges,
le
8
avril
2025
Le
Maire,
Nicolas
BARTHE
Le
Maire,
CERTIFIE
sous
sa
responsabilité
le
caractère
exécutoire
de
cet
acte
conséculivement
à
sa
transmission
en
préfecture.
INFORME
que
la
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le Tribunal
Administratif
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
la présente
notification.
INFORME
de
la
possibilité
de
saisir
Monsieur
le
Président
dans
un
délai
également
de
deux
mois
d'un
recours
administratif
préalable
susceptible
de
prolonger
le délai
de
recours
contentieux
susmentionné.
INFORME
que
le
Tribunal
Administratif
peut
être
saisi
par
l'application
informatique
« Télérecours
citoyens
»
accessible
par
le
site
internet
Http:/mww.telerecours.fr DELIBERATION PUBLIEE et MISE EN LIGNE le:
_A4
QU
.202$