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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Toulouges.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation n°2024.03.21 Attribution subventions associations sportives)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Justice et droit,
Envoyé
en
préfecture
le
11/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
11/04/2024
Publié te
Ji
. Où
-202K
ID
: 066-216602136-20240402-DELIB20240321-DE
TT Levrault
NB
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DES
PYRENEES-ORIENTALES
ville
de
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
©)
Tülouges.
ue
pre E
Jhêve
SEANCE
DU
29
MARS
2024
L'an
deux
mille
vingt
quatre
et
le
vingt-neuf
mars
à
dix-huit
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Toulouges,
dûment
convoqué
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
salle
du
conseil
municipal
située
Parc
de
Clairfont,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Nicolas
BARTHE,
Maire.
Date
de
la
convocation
:15/03/2024
Présents
:
Nicolas
BARTHE,
Laurent
LOPEZ,
Aurélie
PASTOR-
BARNEOUD,
Eric
GARAVINI,
Christine
MALET,
Thierry
SEGARRA,
Nombre
de
conseillers
:
Serge
CIVIL,
Béatrice
BAILLEUL,
Sandra
FERRER,
Audrey
CALVET,
Vanessa
BLAY,
Sandrine
RABASSE,
Rudy
KLEIN,
Martial
En
exercice
:27
MIR,
Michel
PLAZA,
Florian
GUZDEXK,
Fabrice
SCHORDING
Absents
excusés
ayant
donné
procuration
:
Patrice
PASTOU
Présents
:17
procuration
Fabrice
SCHORDING,
Isabelle
OSTERSTOC
procuration
Béatrice
BAILLEUL,
Patrick
LANNES
procuration
Florian
Votants
:20
GUZDEK, Absent
:Jean-Charles
FESQUET,
Secrétaire
de
séance
:Serge
CIVIL
ATTRIBUTION
DE
SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
SPORTIVES
- EXERCICE
2024
Les
élus
faisant
partie
d'une
association
sportive
sont
invités
à
se
retirer
du
débat
et
du
vote.
Ainsi
Eric
BOSQUE,
Pascale
MICHEL,
Franck
DE
LA
LLAVE,
et
Bernard
PAGES
se
retirent
du
débat
et
du
vote.
De
plus : -Laurent
LOPEZ
porteur
de
la
procuration
de
Stéphanie
GOMEZ,
membre
d'une
association
sportive,
ne
votera
pas
en
son
nom.
-Rudy
KLEIN
porteur
de
la
procuration
de
Fabien
BATLLE,
membre
d'une
association
sportive
ne
votera
pas
en
son
nom
Laurent
LOPEZ
informe
l'Assemblée
de
la
proposition
de
la
Commission
des
Finances
concernant
les
subventions
allouées
aux
associations
sportives
pour
l'année
2024.
Il
propose
au
conseil
municipal
de
se
prononcer
sur
le
montant
individualisé
attribué
à
chaque
association
sportive.
Il
rappelle
que
ces
propositions
ont
été
présentées
et
approuvées
à
l'unanimité,
au
préalable
à
la
commission
«
Finances
—
Contrôle
de
gestion
»
le
25
mars
2024. Envoyé
en
préfecture
le
11/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
11/04/2024
Publié le J1.OU.202U ID : 066-216602136-20240402-DELIB20240321-DE
ZUZATTOS
NB
ASSOCIATION
ORGANISMES
Montant après
ASSOCIATION
ORGANISMES
Montant après
BENEFICIAIRES
Arbitrage
BENEFICIAIRES
Arbitrage
Aikido
650.00
€ |
Pentathlon
650.00
€
Ass.
Gymnastique
Volontaire
1 050.00
€ | Pétanque
700.00
€
Badminton
650.00
€ | Roussillon
Foot-Ball
6 500.00
€
Basket
5 800.00
€ |
Rugby
XIII
(Ecole)
2 400.00
€
Cyclotourisme
650.00
€ | Running
66
700.00
€
Danse
Attitude
350.00
€ | Taekwondo
(Phoenix
Dojang)
650.00
€
Espace
Yoga
300.00
€ |
Tennis
5 200.00
€
Flamenco
200.00 €
nn ACTE
1 100.00 €
Judo
Toulouges
6 350.00
€ | Toulouges
Danse
Loisirs
400.00
€
Karaté
(shotogan) .
650.00
€ | Volley-ball
650.00
Les
foulées
de
la
Pau
| Treva
1 000.00
€
Melting
danse
500.00
€
Omnisport
USAT
200.00
€
PASS'SPORT
3 000.00
€
Ouï
l'exposé
de
son
rapporteur,
et
après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
ARRETE
le
montant
individualisé
attribué
à
chaque
association
sportive,
comme
indiqué
ci-dessus,
PRECISE
que
les
crédits
sont
inscrits
au
budget
primitif
2024.
Fait et délibéré
les jour,
mois
en
an
que
dessus,
Pour extrait certifié conforme Délibération
rendue
exécutoire par
publication ou
notification
à compter
du
enr
Fait
à Toulouges,
le 2 avril
2024
Le
Maire,
Le Maire, CERTIFIE
sous
sa
responsabilité
le
caractère
exécutoire
de
cet
acte
G
conséculivement
à sa
transmission
en
préfecture.
INFORME
que
la
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
la présente
notification.
INFORME
de
la
possibilité
de
saisir
Monsieur
le
Président
dans
un
délai
également
de
deux
mois
d'un
recours
administratif
préalable
susceptible
de
prolonger
le délai de
recours
contentieux
susmentionné.
INFORME
que
le
Tribunal
Administratif
peut
être
saisi
par
l'application
informatique
«Télérecours
citoyens
»
accessible
par
le
site
internet
El
.telerec
fc
DELIBERATION PUBLIEE el MISE EN LIGNE le:
À
2.0
U.
2024