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Document publié le Mardi 28 mai 2024 par la commune de Pouilly-les-Nonains.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2458 cm 2024 05 23)
Thèmes du document : Banque, Aménagement du territoire, Consommateurs,
Procès-Verbal
CONSEIL MUNICIPAL du MARDI 28 MAI 2024
A 20 heures - en mairie
L'an deux mil vingt-quatre, le vingt-huit du mois de mai, le Conseil municipal de la Commune de POUILLY-les- NONAINS s'est réuni, en session ordinaire, à la mairie à 20 h, sous la présidence de M. Eric MARTIN, Maire.
Etaient présents : M. Eric MARTIN, Maire, Mmes et MM. Philippe NEMOZ, Céline POMMIER, Véronique FILLION, Régis LAURENT, Adjoints, Mmes et MM. Lysiane CHATELUS, Pierre CREPIN, Annette CARTIER DUBOST Laetitia DUFOUR, Anthony FAYET, Yves GAULIER, Catherine MOUILLER, Pierrick MURCIER, Christiane ROSSILLE,
Martine MERIGOT.
Absent excusé : Pierre-Alexandre GIRARD pouvoir à Eric MARTIN Absents : Samyha LOUBIBET, Sandrine DELFIEU, Christophe CHAIZE
Date de la convocation : mercredi 22 mai 2024
Secrétaire de séance : Pierrick MURCIER
Public : 2 personnes
Le PV de la réunion précédente est approuvé et signé par M. le Maire et le Secrétaire de séance. Les devis et contrats signés sont validés. Lecture de l’ordre du jour.
1 - Information sur les décisions et commandes passées dans le cadre des délégations du Maire
Devis et contrats signés :
e DARTY : Lave-linge electrolux pour la cantine (à ajouter Investissement) : 538.99 € TTC
e GTF : Nettoyage bâtiments :
Sols Cantine et salle : 252 € TIC,
Sols Ecole Maternelle : 1775.47 € TC,
Vitres Ecole Maternelle : 360 € TTC,
Vitres et encadrements Ecole Primaire : 620.24 € TTC
Vitres et encadrements Salle Fêtes : 216 € TTC
Nettoyage crèche (murs, sols, luminaires, tapis.) : 876 € TTC O0
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SIGNATURE : Plaques de rues (Pouilly/St martin) + fixations : 6817.10 € TTC
e FRANCE NEIR : Défibrillateur stade+ armoire : 2047.20 € TTC
Panneau signalisation : 133.61 € TTC
e ACTIV’EXPERTISE : Diagnostic logement Place Déroche (Bâtiment la poste) : 299 € TTC
e PROLIANS : Panneaux stationnement Interdit Cantine : 182.12 € TTC
Brosse autolaveuse salle des fêtes : 184.44 € TTC
2 — DOSSIERS DONNANT LIEU A DELIBERATION :
N°2024-23 OBJET - RESTAURANT SCOLAIRE - PRIX du REPAS
Mme FILLION Véronique, Adjointe, Responsable de la commission « Enfance, Scolarité et Affaires sociales »,
rappelle que le prix du repas au Restaurant scolaire est actuellement de 4.38 €.
Celui pour le repas acheté en dehors des périodes de réservation est de 5.50 € et le repas si l’enfant n’a pas été inscrit est de 8 €.
Après discussion avec sa commission lors d’une précédente réunion, elle propose aux membres du Conseil municipal de fixer ainsi les tarifs pour l’année scolaire 2024-2025 :
. 4.70 € le nouveau prix de vente d’un repas au restaurant scolaire.
Ce tarif sera applicable aux repas consommés à partir du 1° septembre 2024 et concerne les réservations de repas
effectuées à partir du mois de juin ;
23 - 6 € pour le prix de vente d’un repas lorsque l’achat a lieu en dehors des périodes fixées ;
- 8.50 €, pour le repas si l’enfant n’a pas été inscrit.
Ouï cet exposé, le Conscil municipal, à l’unanimité, entérine les propositions tarifaires présentées ci-dessus
L'explication de la hausse de tarif se traduit par l'augmentation des dépenses de fonctionnement liée aux charges de personnel (nombre d'enfants cantine/garderie qui ne fléchit pas et hausse indiciaire décidée par l’état mais non compensée...)
N°2024-24 OBJET : GARDERIE SCOLAIRE — TARIF au 1° septembre 2024
Madame FILLION Véronique, Adjointe, responsable de la commission « Enfance, Scolarité, Affaires Sociales » indique qu’il convient de fixer le tarif de la garderie scolaire pour la rentrée de septembre 2024.
Elle rappelle que le prix pour l’année scolaire 2023/2024 est de 1.16 € pour la journée.
Après discussion avec sa commission lors d’une précédente réunion, elle propose aux membres du Conseil municipal d’appliquer une hausse du tarif à 1.50 € la journée pour l’année scolaire 2024/2025.
Après en avoir délibéré et à l’unanimité, le Conseil municipal décide de fixer le montant de la garderie scolaire
à 1.50 € à compter du 1° septembre 2024.
Il est signalé que le tarif est depuis de nombreuses années à la journée et que celui-ci a très peu évolué
contrairement aux charges et coûts...
N°2024-25 OBJET : CONTRAT DE MAINTENANCE CHAUFFAGE, VENTILATION et SUIVI ENERGETIQUE DE L'ÉCOLE PRIMAIRE
Mme MOUILLER Catherine, Responsable de la Commission « Bâtiments » rappelle le marché de performance énergétique en cours depuis 2016 à l’école Primaire avec un contrat de maintenance assuré par l’entreprise Hervé Thermique.
Elle souligne que la commune est satisfaite des prestations et du suivi effectués par cette entreprise pendant toutes ces années. Elle explique que celui-ci est arrivé à échéance et qu’une nouvelle proposition a été demandée. Elle a fait l’objet d’un diagnostic et d’une analyse depuis plusieurs mois.
Après étude des remarques et préconisations faites par le SIEL-TF, elle présente le contrat de maintenance proposé
qui comprend :
Ÿ Un marché d’exploitation de type « prestation forfaitaire intéressement » (PFD), sans fourniture de combustible d’une durée fixée sur la durée du contrat de maintenance,
“la maintenance des installations,
*_un diagnostic en cas de panne, fourniture de la filtration d’air CTA et ventilo-convecteur,
*_un technicien de maintenance affecté au contrat
Ÿ”_un accès au portail partenaire Hervé Thermique.
Ÿ”_ un contrat d’une durée déterminée de 3 ans à compter du le septembre 2024, qui se prorogera par période de 1 an sauf dénonciation,
La redevance forfaitaire annuelle est de 4 769.50 € HT, soit 5 723.40 € TTC payable d’avance par trimestre.
Ouï cet exposé, le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :
. approuve le nouveau contrat à intervenir avec Hervé Thermique pour la maintenance et dépannage des installations de chauffage, ventilation et suivi énergétique de l’école primaire à compter du 1° septembre 2024 ;
- autorise M. le Maire à signer ce contrat et tout document s’y rapportant.
N°2024-26 OBJET : ACQUISITION PAR LA COMMUNE D'UN TERRAIN ET BÂTI AU CENTRE BOURG
Monsieur le Maire explique au Conseil Municipal que le propriétaire du deuxième terrain et bâti situés au centre bourg s’est manifesté pour proposer la vente à la commune.
24 Il rappelle que dans le cadre du projet de construction d’un vrai centre bourg en cours d’étude de faisabilité, la commune doit pouvoir disposer de l’ensemble des tènements nécessaires.
La propriété cadastrée AT85 d’une superficie de 304 m°, située « 51, rue du Forez », est proposée à la commune à un prix de 80 000 € net vendeur. Elle est située en zone de préemption urbaine et se trouve au cœur du projet.
La commune a obtenu le 10 mai 2024 l’accord écrit du propriétaire autorisant la vente. Le projet d’acquisition ne
nécessite pas l’avis des Domaines.
Monsieur le Maire propose au conseil municipal de procéder à l’achat de cette propriété.
Ouï cet exposé, conformément à l’article L.2241-1 du Code général des Collectivités territoriales, après en avoir
délibéré, le Conseil municipal à l’unanimité DECIDE
. d’approuver l’acquisition par la commune de la parcelle de terrain et du bâti, cadastrés ATS85, situés « 51 rue du
Forez », d’une superficie de 304 m° ;
. d’accepter l’offre de prix d’un montant de 80 000 € ;
. d’autoriser Monsieur le Maire à signer tous les documents se rapportant à cette acquisition ; . d’effectuer les écritures comptables correspondantes, inscrites au Budget primitif 2024.
M. NEMOZ précise que suite à l'achat des propriétés au centre bourg, il faudra dès les ventes signées prévoir une assurance au minimum et des abonnements eau et électricité si nécessaires.
N°2024-27 OBJET : AVIS sur MODIFICATION n° 5 du PLU Commune de RIORGES
Monsieur Anthony FAYET, Responsable de la Commission « Urbanisme », indique que la commune a reçu le projet de modification n°5 du Plan Local d'Urbanisme de la Commune de RIORGES et qu’elle doit émettre son avis.
Il présente les documents qui ont été visés par la Commission lors d’une précédente réunion.
Considérant que les points faisant l’objet de la procédure de révision du PLU de la commune de RIORGES
n’impactent pas la commune de POUILLY-LES-NONAINS.
A l’unanimité, les membres du Conseil municipal n’émettent pas d’observations et donnent un avis favorable sur ce
dossier.
La présente délibération sera transmise à M. le Maire de RIORGES.
N° 2024-28 OBJET : RÉALISATION D'UN EMPRUNT AUPRÈS DE LA BANQUE POSTALE
M. NEMOZ, premier adjoint, responsable de la commission finances explique que pour financer l’acquisition en investissement de la parcelle de terrain et bâti AT85 au centre bourg, il est nécessaire de contracter un second prêt, celui effectué pour l’acquisition du premier bien ne pouvant être modifié. Il a sollicité de nouveau la banque postale pour une proposition de prêt d’un montant de 73 000 €.
Après avoir pris connaissance de cette proposition, le conseil municipal, à l’unanimité,
DÉCIDE
Ÿ Principales caractéristiques du contrat de prêt
Score Gissler : 1A
Montant du contrat de prêt : 73 000.00 EUR
Durée du contrat de prêt : 15 ans
Objet du contrat de prêt : Investissement — Achat parcelle terrain et bâti AT85 centre bourg
Tranche obligatoire à taux fixe jusqu'au 01/08/2039.
Cette tranche obligatoire est mise en place lors du versement des fonds.
Montant : 73 000 EUR
Versement des fonds à la demande de l'emprunteur jusqu'au 26/07/2024 en 1 fois avec versement automatique à cette
date
Taux d'intérêt annuel : taux fixe de 3,95 %
Base de calcul des intérêts : mois de 30 jours sur la base d'une année de 360 jours Echéances d'amortissement et d'intérêts : périodicité trimestrielle
25 Mode d'amortissement : constant
Remboursement anticipé : autorisé à une date d'échéance d'intérêts moyennant le paiement d'une indemnité actuarielle Commission d'engagement : 0,20 % du montant du contrat de prêt
AUTORISE
Ÿ Étendue des pouvoirs du signatairc : le représentant légal de l'emprunteur est autorisé à signer l'ensemble de la documentation contractuelle relative au contrat de prêt décrit ci-dessus à intervenir avec La Banque Postale.
M. NEMOZ précise que les remboursements des emprunts effectués cette année seront minimisés par la fin d'un autre emprunt en cours et qui se termine au 01/01/2025, D'autres se terminent dès 2027.
N°2024-29 OBJET : SINISTRE ELECTRIQUE à la SALLE DES FÊTES — INDEMNISATION DE L'ASSURANCE GROUPAMA
M. NEMOZ, Adjoint, Responsable des Finances, rappelle le sinistre électrique qui a eu lieu en avril 2023 lors du contrôle de sécurité incendie à la SALLE DES FÊTES.
Depuis cette date, diverses expertises ont eu lieu pour déterminer les causes et permettre l’indemnisation des réparations des dommages causés.
Suite à la réception des devis et factures des travaux de réparation, l’assurance GROUPAMEA a transmis à la commune
le remboursement suivant :
- dans le cadre de l’assurance dommage-ouvrage, dont préjudice matériel la somme de 18 575.37 €. - dans le cadre de l’assurance dommages électriques la somme de 4 742.35 €, vétusté déduite.
M. le Maire demande au Conseil municipal de bien vouloir accepter ces indemnisations.
Ouï cet exposé le Conseil municipal, à l’unanimité, accepte ces indemnisations et autorise les écritures comptables 3 ?
pour l’encaissement.
M. le Maire espère que la fin des travaux de réparation et la fin de ce dossier sinistre soit rapide. Mme MOUILLER précise que cela devrait se terminer autour du 15/06 mais il restera l'intervention de DESBENOIT (devis en cours).
N°2024-30 OBJET : SUBVENTION à L'ASSOCIATION AUTOUR DU LIVRE
Madame POMMIER Céline, Adjointe, responsable de la commission « Vie associative » informe l’assemblée que la bibliothèque gérée par l’association « Autour du Livre » lui a transmis comme l’année précédente une demande de financement pour une soirée intitulée « contes au jardin » avec l’équipe de conteurs « Contes à rebours ». Elle aura lieu le vendredi 7 juin 2024.
Cllc proposc aux membres du Conseil municipal l’attribution d’une aide de 93 € à la hihliathèque correspondant à
l’intervention de la conteuse et des frais de déplacement.
À l’unanimité, le Conseil municipal entérine cette proposition et autorise M. le Maire à effectuer les écritures
comptables pour le versement de cette aide.
Un rappel sera fait aux associations pour que les demandes de subvention soient bien faites en amont du vote du Budget primitif de l'année et qu'elles ne sont pas récurrentes : elles doivent être motivées dans les dossiers associatifs.
La parole est ensuite donnée aux commissions et membres du conseil municipal.
3 - La séance se poursuit avec les rapports des commissions et questions diverses.
Céline POMMIER - Vie associative
Le bi-centenaire de la fusion de Pouilly-les-Nonains et St Martin de Boisy aura lieu le 14 juin 2024 à 17h45 à St Martin. Une balade conférence sera animée par M. MARCONNET.
Mme GUARNERI proposera une exposition installée à la salle de St Martin. Cette cérémonie sera clôturée par un moment convivial. Les invitations ont été envoyées. Merci à l’équipe du secrétariat.
La fête des classes en 4 aura lieu le 7 septembre. Le Président est Baptiste CHARRASSE.
26 minutes seulement puisque Nicolas FERREIRA, un jeune homme fidèle aux commémorations à Pouilly-les-Nonains s’est proposé, il sera donc notre nouveau représentant.
EXERCICE INCENDIE à l’école Pierre Collet : les pompiers issus des centres de Roanne, la Pacaudière, Renaison, Saint-Alban-les-Eaux et Cordelle pour les besoins d’une formation ont effectué une mise en situation d’incendie (à l’aide de fumigènes) le mardi 14 mai, seuls la directrice et le Maire de la commune connaissaient le jour de l'intervention.
Un bilan a été fait par les pompiers puis par l’équipe pédagogique au sein d’un conseil des maîtres. Les pompiers ont
fait part de leurs remerciements.
REMERCIEMENTS du TENNIS suite à l’obtention de la subvention 2024. La commune est invitée à la remise des
prix des finales qui aura lieu le 13 juillet.
ROTISSERIE : L’Authentic, une « rotisserie itinérante » sera présente les mercredis à partir de 17 h sur la Place Déroche.
La parole est donnée aux personnes présentes dans le public : elles n’ont pas d’observations.
La séance est levée à 21h58. Les dates des prochaines réunions sont fixées au mardi 25 juin 2024 et le 23 juillet (sous réserve).
Eric MARTIN, Maire Pierrick MURCIER, secrétaire de séance
28 Philippe NEMOZ - Finances
De nouvelles plaques (jours et horaires mairie) ont été commandées chez LDLC. Il faut prévoir rapidement l’immatriculation de la nouvelle tondeuse KUBOTA
Régis LAURENT - Information, Communication
La réunion concernant la fibre en présence de deux opérateurs, d’AXIONE et de l'HL42 a eu lieu le 23 mai 2024. Une
quarantaine de personnes étaient présentes et ont pu se renseigner.
L’envoi des colis contenant l’ancien matériel internet et téléphonie a bien été effectué. Il y a cependant un souci pour l’un des colis qui ne semble pas avoir été réceptionné par OVH. Il faut prévoir une réclamation avec la preuve d’envoi.
Concernant la nouvelle règle d’enregistrement des procurations pour les élections européennes, il précise que celles-ci sont consultables sur le site de l’INSEE « ELIRE » qui sera installé sur un portable salle Laurencery. Il faudra le contacter pour tous questionnements sur les procurations le jour du vote.
Véronique FILLION -— Enfance, scolarité, cantine
Le conseil d’école de l’école primaire aura lieu le 4 juin. Le traiteur SCOLAREST fera une intervention concernant les menus. Les parents délégués de l’école maternelle ont été conviés.
Celui de l’école maternelle aura lieu le 13 juin.
Lysiane CHATELUS - Pierre CREPIN -— Plaques de rues
La police est à vérifier après réception du bon à tirer. Il faudra bien repointer les rues concernées par Pinscription
supplémentaire « St Martin de Boisy ».
Catherine MOUILLER - Bâtiments
Le mode opératoire du fonctionnement de la climatisation a été présenté aux agents de la crèche par l’entreprise DESBENOIT.
Il est souhaitable d’installer une nouvelle chaudière gaz dans le logement au-dessus de la Poste.
La convention pour le « hangar photovoltaïque » avec le SIEL est toujours en cours d’analyse.
Christiane ROSSILLE - Yves GAULIER - Cadre de vie
Il serait utile d’ajouter des rayonnages à la cabane à livres car le rangement devient problématique. Une solution a été trouvée pour assurer la continuité des jardinières devant la salle municipale de St Martin de Boisy.
Picrrick MURCIER - Voirie
L’entreprise EUROVIA doit réaliser les travaux chemin Bouttet et des trottoirs « rue des Chardons Bleus » la semaine du 11-12 juin.
L'entreprise Bordelet interviendra courant juin pour ceux « chemin de Varinay »
L'entreprise ATTIA doit changer toutes les tuiles du cimetière de St Martin. Pas de nouvelles à ce jour.
Anthony FAYET -— Urbanisme
La « cocotte roannaise » a déposé une autorisation d’urbanisme pour s’agrandir.
Laetitia DUFOUR - CCAS
La remise du chèque d’un montant de 319 € suite à vente de pizzas avec le foot a eu lieu le 24 mai.
Eric MARTIN - Maire
ANTENNE RELAIS
Après le référé en suspension déposé par 5 familles de la commune, il restait encore en suspens une requête en annulation devant être instruite dans quelques mois. Nous avons reçu en mairie un mémoire de désistement de ces
mêmes 5 familles concernant cette dernière requête.
Preuve en est que ce dossier a été instruit en totale compatibilité avec les documents d’urbanisme.
PORTE DRAPEAUX AUX CEREMONIES
Lors des commémorations du 8 mai, Monsieur le Maire a remercié Jean-François CORNELOUP notre désormais ancien porte drapeau communal en annonçant que nous étions à la recherche d’un volontaire. L’attente a duré quelques
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