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Déliberation - liste des deliberations 19 decembre 2023
Document publié le Mardi 19 décembre 2023 par la commune de Pont-l'Évêque.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 19 decembre 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
Liste des délibérations
Séance du 19 décembre 2023
Présents : Y. Deshayes, C. Asse, S. Boire, J. Roseau, M. Lebon, V. Gicquel-Auzannet, S. Gout, C. Riou, L. Weinreich, M. Knoll, E. Legoux, M. Leroy, JP. Crozet, T. L’Huillier, C. Grelé, AC. Poignard, E. Bardeau, E. Aubert, Pierre Carrel,
Excusés : C. Letellier, D. Besson,
Absents : M. Lepaisant, JM Eude, D. Bachelot, E. Isabelle, J. Morin, P. Carré, E. Huet, B. Gautier
Pouvoirs : D. Besson a donné pouvoir à Y. Deshayes
Désignation du secrétaire de séance : Corention RIOU a été désigné secrétaire de séance.
DELIBERATION DEL2023_12 _01 : Validation du procès-verbal de la séance du 14 novembre 2023/approuvée
DELIBERATION DEL2023_12 _02 : Borne de recharge – Mise à disposition du SDEC d’une surface de terrain en domaine public /approuvée
DELIBERATION DEL2023_12 _03 : Report de l’identification des zones d’accélération des énergies renouvelables /approuvée
DELIBERATI0N DEL2023_12 _04 : Convention relative à l’entretien des routes départementales 677 – 579 – 675 – 118 – 48 sur la commune de Pont-L’Evêque/approuvée
DELIBERATI0N DEL2023_12_05 : Effacement des réseaux « RD48 » - Rue de Brossard et Avenue de la Libération – Tranche 1 /approuvée
DELIBERATI0N DEL2023_12 _06 : Contrat de sécurité avec l’Etat et les partenaires au profit des collectivités petites villes de demain/approuvée
DELIBERATI0N DEL2023_12 _0 7 : Avis sur les projets de modification N°1 à 6 du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) /approuvée
DELIBERATI0N DEL2023_12 _0 8 : Demande de subvention – Conseil Départemental du Calvados /approuvée
DELIBERATI0N DEL2023_12 _0 9 : Demande de subvention – Région Normandie /approuvée
DELIBERATI0N DEL2023_12 _10 : Création de Tarif – les Dominicaines, Espace Culturel et Artothèque /approuvée
DELIBERATI0N DEL2023_12_11 : Pass Culture – Artothèque – Création d’une offre collective en direction des établissements scolaires /approuvée
DELIBERATI0N DEL2023_12 _12 : Demande de subvention conseil départemental – remplacement des menuiseries de la façade nord de l’Hôtel de Ville /approuvée
DELIBERATI0N DEL2023_12 _13 : C réation d’un poste de 35/35ème /approuvée
Publication par voie d’affichage et mise en ligne le 29 Décembre 2023