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Déliberation - liste des deliberations 28052024
Document publié le Mardi 28 mai 2024 par la commune de Pont-l'Évêque.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 28052024)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Humanitaire,
Liste des délibérations
Séance du 28 Mai 2024
Présents : Y. Deshayes, S. Boire, J. Roseau, M. Lebon, V. Gicquel-Auzannet, S. Gout, C. Letellier, C. Riou, L. Weinreich, M. Knoll, JP. Crozet, T. L’Huillier, D. Besson, C. Grelé, E. Huet, E. Bardeau, E. Aubert, Pierre Carrel,
Excusés : C. Asse, E. Isabelle, E. Legoux, M. Leroy, AC. Poignard
Absents : M. Lepaisant, JM Eude, D. Bachelot, J. Morin, B. Gautier, P. Carré
Pouvoirs : C. Asse a donné pouvoir à Y. Deshayes
E. Isabelle a donné pouvoir à J. Roseau
E. Legoux a donné pouvoir à JP Crozet
M. Leroy a donné pouvoir à M Knoll
AC Poignard a donné pouvoir à E. Aubert
Désignation du secrétaire de séance : Corentin RIOU a été désigné secrétaire de séance.
DELIBERATION DEL 2025_05_01 : Validation du procès-verbal de la séance du 19 Mars 2024 / approuvée
DELIBERATION DEL2025_05_02 : Installation de 3 bornes de recharge – Mise à disposition du SDEC de surfaces de terrains en domaine public / approuvée
DELIBERATION DEL2025_05_03 : Adressage Domaine du Mont Saint Léger à Pont-L’Evêque / approuvée
DELIBERATI0N DEL2024_05_04 : IDEE Action Régionale : soutien aux structures et aux événements d’éducation à la transition écologique – Demande de subvention / approuvée
DELIBERATI0N DEL2024_05_05 : Demande de subvention Schémas Directeurs Assainissement et Eaux Pluviales /approuvée
DELIBERATI0N DEL2024_05_06 : Délibération adoptant les durées d’amortissement /approuvée
DELIBERATI0N DEL2024_05_07 : Décision Modificative N°1 – Budget Eau Potable /approuvée
DELIBERATI0N DEL2024_05_08 : Autorisation de signature des conventions de financement avec la Région Normandie pour le financement des actions inscrites au contrat de territoire / approuvée
Publication par voie d’affichage et mise en ligne le 04/06/ 2024