Procès Verbal - liste des délibérations

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Procès Verbal - liste des délibérations Document publié le Mardi 12 juillet 2022 par la commune de Pont-l'Évêque. Lien du pdf (Procès Verbal - liste des délibérations)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,

Liste des délibérations

Séance du 12 juillet 2022

L’an deux mille vingt-deux, le douze juillet à 18h30, le conseil municipal de Pont l’Evêque, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la mairie de Pont l’Evêque, après convocation légale, sous la présidence de Monsieur Yves DESHAYES.

Présents : Y. Deshayes. C. Asse. S. Boire. M. Lebon. V. Gicquel-Auzannet. C. Riou L. Weinreich. M. Knoll. M. Leroy. J.P. Crozet. T. l’Huillier. D. Besson. C. Grelé

E. Huet. E. Bardeau. E. Aubert. P. Carrel. JM. Eude

Excusés : D. Bachelot. S. Gout. C. Letellier. E. Legoux. B. Gautier

Absents : M. Lepaisant. E. Isabelle. J. Morin. A.C. Poignard. P. Carré

Pouvoirs : Sylvestre Gout a donné pouvoir à Christian Asse

Catherine Letellier a donné pouvoir à Sandrine Boire

Eric Legoux a donné pouvoir à Myriam Leroy

Désignation secrétaire de séance : Corentin Riou est désigné secrétaire de séance

DELIBERATION DEL2022_07_01 : validation du procès-verbal de la séance du 31 mai 2022/approuvée

DELIBERATION DEL2022_07_02 : commune touristique – renouvellement/approuvée

DELIBERATION DEL2022_07_03 : dénomination de voies/approuvée

DELIBERATION DEL2022_07_04 : décision modificative n° 2 – budget assainissement/approuvée

DELIBERATION DEL2022_07_05 : adoption nomenclature budgétaire et comptable M57/approuvée

DELIBERATION DEL2022_07_06 : Véhicules personnel service et fonction/approuvée

DELIBERATION DEL2022_07_07 : création de poste/approuvée

Publication par voie d’affichage et mise en ligne le 22 juillet 2022.