Déliberation - Liste DES Deliberations du cm du 28032023

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Déliberation - Liste DES Deliberations du cm du 28032023 Document publié le Mardi 28 mars 2023 par la commune de Pont-l'Évêque. Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations du cm du 28032023)Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Économie et finances,

A

A | PONT-L'ÉVÊQUE Liste des délibérations

Séance du 28 Mars 2023

Présents : Y. Deshayes, S. Boire, J. Roseau, M. Lebon, V. Gicquel-Auzannet,

S. Gout, C. Letellier, C. Riou, L. Weinreich, M. Knoll, E. Legoux, J.P. Crozet,

T. L'Huillier, C.Grelé, AC. Poignard, E.Huet, E. Bardeau, P. Carrel, JM Eude

Excusés : C. Asse, D. Bachelot, E. Isabelle, J. Morin, D.Besson, P. Carré, E. Aubert, M.Leroy, B.Gautier.

Absents : M.Lepaisant..

Pouvoirs : C. Asse donne pouvoir à Y. Deshayes

M. Leroy donne pouvoir à E. Legoux

D.Besson donne pouvoir à E. Bardeau

B. Gautier donne pouvoir à J. Roseau

E. Aubert donne pouvoir à M. Lebon

Désignation du secrétaire de séance : Corentin Riou a été désigné secrétaire de séance.

DELIBERATION DEL2023_03_01 : validation du procès-verbal de la séance du 28 Février 2023/approuvée

DELIBERATION DEL2023_03_02 : Adhésion à l'Association AMCBP (A la mémoire des combattants de la Brigade Piron) et désignation des représentants/approuvée

DELIBERATION DEL2023 03 03: Projet de construction d'une surface commerciale - saisine de la CDAC/approuvée

DELIBERATION DEL2023_03_04 : Fongibilité des Crédits/approuvée

DELIBERATION DEL2023_03_05 : Compte de Gestion 2022 de la Ville et de ses Budgets Annexes/approuvée

DELIBERATION DEL2023_03_06 : Compte de Gestion 2022 du Budget Annexe Eau Potable/approuvée

DELIBERATION DEL2023_03_07 : Compte de Gestion 2022 du Budget Annexe Assainissement/approuvéeDELIBERATION DEL2023_03_08 :

DELIBERATION DEL2023_03_09 :

DELIBERATION DEL2023_03_10 :

DELIBERATION DEL2023_03_11

DELIBERATION DEL2023_03_12 :

DELIBÉRATION DEL2023_03_13 :

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DELIBERATION DEL2023_03_20 :

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DELIBERATION DEL2023_03_23 :

DELIBERATION DEL2023_03_24 :

DELIBERATION DEL2023_03_25 :

DELIBERATION DEL2023_03_26 :

DELIBERATION DEL2023_03_27 :

DELIBERATION DEL2023_03_28 :

DELIBERATION DEL2023_03_29 :

les territoires/approuvée

Compte Administratif 2022 de la Ville/approuvée

Compte Administratif 2022 du Budget Annexe immeuble du Bras d'Or/approuvée

Compte Administratif 2022 du Budget Annexe Marché Couvert/approuvée

: Compte Administratif 2022 du Budget Annexe Eau Potable/approuvée

Compte Administratif 2022 du Budget Annexe Assainissement/approuvée

Affectation des résultats 2022 Budget Principal Ville/approuvée

: Affectation des résultats - Budget Annexe Eau Potable/approuvée

Affectation des résultats - Budget Annexe Assainissement/approuvée

Budget Primitif Ville 2023/approuvée

Budget Primitif Budget Annexe Eau Potable 2023/approuvée

: Budget Primitif Budget Annexe Assainissement 2023/approuvée

Subventions 2023/approuvée

Subvention 2023 - Association Foires et Marchés/approuvée

: Subvention 2023 — Souvenir Français/approuvée

Subvention 2023 - Association Environnement Sécurité/approuvée

Subvention 2023 — Comité de Jumelage Ottery Mary/approuvée

Subvention 2023 - OMA/approuvée

Subvention 2023 - Confrérie des Chevaliers du Pont-L'Evêque/approuvée

Subvention au Budget du CCAS 2023/approuvée

Autorisation de Programme et Crédits de Paiement 2023-2026/approuvée

Vote des Taux d'Imposition 2023/approuvée

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Publication par voie d'affichage et mise en ligne le 7 Avril 2023