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Document publié le Mardi 11 juillet 2023 par la commune de Pont-l'Évêque.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du cm du 11072023)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Humanitaire,
4.
AN |
PAL AN
Liste des délibérations
Séance du 11 juillet 2023
Présents : Y. Deshayes, C. Asse, S. Boire, J. Roseau, M. Lebon, V. Gicquel-Auzannet, JM Eude, C. Riou, M. Knoll, E. Legoux, M.Leroy, JP. Crozet, C.Grelé, , AC. Poignard, P. Carré, E.Huet,
E. Bardeau, E. Aubert, T. L'Huillier, P. Carrel,
Excusés : D. Bachelot, S. Gout, C. Letellier, L. Weinreich, D.Besson, B.Gautier,
Absenis : M.Lepaisant, E. Isabelle, J. Morin,
Pouvoirs : S. Gout a donné pouvoir à C. Asse
C. Letellier a donné pouvoir à S. Boire
Laurent Weinreich a donné pouvoir à E. Bardeau
B. Gautier donne pouvoir à J. Roseau
Désignation du secrétaire de séance : Anne-Claire Poignard a été désignée secrétaire de séance.
DELIBERATION DEL2023_07_01 : Validation du procès-verbal de la séance du 2 Mai 2023/approuvée
DELIBERATION DEL2023_07_02 : Désignation des référents déontologues des élus/approuvée
DELIBERATION DEL2023_07_03 : Désignation de deux représentants siégeant au comité de programmation Leader Gal Pays D'auge/approuvée
DELIBERATION DEL2023_07_04 : Dénomination de nouvelles voies/approuvée
DELIBERATION DEL2023_07_05 : Cession terrain pour la construction du PSLA/approuvée
DELIBERATION DEL2023_07_06 : Avis sur une demande d'extension d'un atelier laitier GAEC « Les Portes Hellins »
d'Equemauville et mise à jour du plan d'épandage/approuvée
DELIBERATION DEL2023_07_07 : Décision modificative N°1 — Budget assainissement/approuvée
DELIBERATION DEL2023_07_08 : Remboursement des frais liés à la gestion et au personnel des budgets annexes assainissement et eau potable/approuvée
DELIBERATION DEL2023_07_09 : Admissions en non-valeur/approuvée
DELIBERATION DEL2023_07_10 : Créances éteintes/approuvée
DELIBERATION DEL2023_07_11 : Dotation supplémentaire 2023 - OMA/approuvée
Publication par voie d'affichage et mise en ligne le 19 juillet 2023